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  1. Résultat n°1
    Section B1

    1 media

    Section B1

    Date

    1810

    Cote

    6NUM10/062/006 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Château-la-Vallière
    • Section B1
  2. Résultat n°2

    Etang de Château-la-Vallière, jugement du litige entre M. et Mme Du Tarde et l’hospice : extrait des minutes du greffe du tribunal civil de Tours.

    Date

    1852

    Cote

    Hdep5/N8 (Cote)

    • Contexte : HDEP5 - Hôpital de Château-la-Vallière (1489-1966)

    • Hôpital de Château-la-Vallière
    • Archives postérieures à 1790
    • Capital, immobilisation
    • Contentieux
    • Etang de Château-la-Vallière, jugement du litige entre...

    Producteur :

    Hôpital de Château-la-Vallière (Indre-et-Loire)