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604 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1020W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Réunions cantonales
    • Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  2. Résultat n°2

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Date

    2 mai 1969-27 juin 1969

    Cote

    1294W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Date

    3 mars 1969-22 avril 1969

    Cote

    1294W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Date

    1er janvier 1969-27 février 1969

    Cote

    1294W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8
    1953-1968 – N° d'origine : 16

    162 medias

    1953-1968 – N° d'origine : 16

    Date

    1953-1968

    Cote

    1294W2 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1953-1968 – N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    N° d'origine : 31

    Date

    1958-1968

    Cote

    1294W5 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Date

    4 novembre 1968-30 décembre 1968

    Cote

    1294W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Date

    1er juillet 1968-30 octobre 1968

    Cote

    1294W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1966-juin 1968

    Date

    1966-juin 1968

    Cote

    1294W10 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1966-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Date

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Cote

    2027W166 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Bordereaux des actes déposés – 1968
    • 1er janvier 1968-30 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1967-juin 1968 – N° d'origine : 71

    Date

    1967-juin 1968

    Cote

    1294W35 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1967-juin 1968 – N° d'origine : 71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1965-1966 – N° d'origine : 70

    Date

    1965-1966

    Cote

    1294W34 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1965-1966 – N° d'origine : 70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1961-1965

    Date

    1961-1965

    Cote

    1294W9 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1961-1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1963-1964 – N° d'origine : 69

    Date

    1963-1964

    Cote

    1294W33 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1963-1964 – N° d'origine : 69

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1961-1962 – N° d'origine : 68

    Date

    1961-1962

    Cote

    1294W32 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1961-1962 – N° d'origine : 68

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    09 mai 1956-18 octobre 1961 – N° d'origine : 311

    Date

    9 mai 1956-18 octobre 1961

    Cote

    894W23 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 09 mai 1956-18 octobre 1961 – N° d'origine : 311

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1959-1960 – N° d'origine : 67

    Date

    1959-1960

    Cote

    1294W31 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1959-1960 – N° d'origine : 67

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1958 – N° d'origine : 66

    Date

    1958

    Cote

    1294W30 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1958 – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    N° d'origine : 30

    Date

    1949-1957

    Cote

    1294W4 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    1957 – N° d'origine : 65

    Date

    1957

    Cote

    1294W29 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1957 – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1956 – N° d'origine : 64

    Date

    1956

    Cote

    1294W28 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1956 – N° d'origine : 64

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    26 juin 1955-31 décembre 1955 – N° d'origine : 63

    Date

    26 juin 1955-31 décembre 1955

    Cote

    1294W27 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 26 juin 1955-31 décembre 1955 – N° d'origine : 63

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1er février 1955-25 juin 1955 – N° d'origine : 62

    Date

    1er février 1955-25 juin 1955

    Cote

    1294W26 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1er février 1955-25 juin 1955 – N° d'origine : 62

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    12 novembre 1953-25 juin 1955 – N° d'origine : 310

    Date

    12 novembre 1953-25 juin 1955

    Cote

    894W22 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 12 novembre 1953-25 juin 1955 – N° d'origine : 310

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1954 – N° d'origine : 61

    Date

    1954

    Cote

    1294W25 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1954 – N° d'origine : 61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1953 – N° d'origine : 60

    Date

    1953

    Cote

    1294W24 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1953 – N° d'origine : 60

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    08 août 1952-11 novembre 1953 – N° d'origine : 309

    Date

    8 août 1952-11 novembre 1953

    Cote

    894W21 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 08 août 1952-11 novembre 1953 – N° d'origine : 309

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31
    1936-1952 – N° d'origine : 15

    207 medias

    1936-1952 – N° d'origine : 15

    Date

    1936-1952

    Cote

    1294W1 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1936-1952 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1952 – N° d'origine : 59

    Date

    1952

    Cote

    1294W23 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1952 – N° d'origine : 59

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    11 février 1952-08 août 1952 – N° d'origine : 308

    Date

    11 février 1952-8 août 1952

    Cote

    894W20 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 11 février 1952-08 août 1952 – N° d'origine : 308

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    09 octobre 1951-11 février 1952 – N° d'origine : 307

    Date

    9 octobre 1951-11 février 1952

    Cote

    894W19 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 09 octobre 1951-11 février 1952 – N° d'origine : 307

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1951 – N° d'origine : 58

    Date

    1951

    Cote

    1294W22 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1951 – N° d'origine : 58

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    02 mai 1951-08 octobre 1951 – N° d'origine : 306

    Date

    2 mai 1951-8 octobre 1951

    Cote

    894W18 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 02 mai 1951-08 octobre 1951 – N° d'origine : 306

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    18 novembre 1950-02 mai 1951 – N° d'origine : 305

    Date

    18 novembre 1950-2 mai 1951

    Cote

    894W17 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 18 novembre 1950-02 mai 1951 – N° d'origine : 305

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1950 – N° d'origine : 57

    Date

    1950

    Cote

    1294W21 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1788-1968
    • 1950 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    21 mars 1950-18 novembre 1950 – N° d'origine : 304

    Date

    21 mars 1950-18 novembre 1950

    Cote

    894W16 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 21 mars 1950-18 novembre 1950 – N° d'origine : 304

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    11 juin 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 303

    Date

    11 juin 1949-21 mars 1950

    Cote

    894W15 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 11 juin 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 303

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre