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  1. Résultat n°1

    Election complémentaire du 19 mars 1882, organisation de l'élection : décret du Président de la République, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

    Date

    1890-1893

    Cote

    3M534 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 19 mars 1882, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Election complémentaire de 1883, organisation de l'élection : décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

    Date

    1883

    Cote

    3M535 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1883, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  3. Résultat n°3

    Election complémentaire de 1885, organisation de l'élection : instructions, décret du Président de la République, imprimés électoraux, correspondance ; sectionnement électoral : arrêté préfectoral, correspondance ; déroulement de la campagne électorale : profession de foi des candidats ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle des candidats élus.

    Date

    1885

    Cote

    3M538 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire de 1885, organisation de l'élection...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  4. Résultat n°4

    Cantons de Château-la-Vallière et de Château-Renault

    Cote

    7M111 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre militaire agricole, contrôle.
    • Notes et demandes d'enquête et de renseignements de...
    • ARRONDISSEMENT DE TOURS
    • Cantons de Château-la-Vallière et de Château-Renault
  5. Résultat n°5

    1825-1841

    Date

    1825-1841

    Cote

    3Q1765 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
    • 1825-1841

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1842-1861

    Date

    1842-1861

    Cote

    3Q1766 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
    • 1842-1861

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1862-1865

    Date

    1862-1865

    Cote

    3Q1767 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
    • 1862-1865

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    an IX-1810

    Date

    an IX-1810

    Cote

    3Q1768 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, an IX-1824
    • an IX-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1811-1814

    Date

    1811-1814

    Cote

    3Q1769 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, an IX-1824
    • 1811-1814

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1815-1824

    Date

    1815-1824

    Cote

    3Q1770 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, an IX-1824
    • 1815-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3Q1771 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
    • an V-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1811-1813

    Date

    1811-1813

    Cote

    3Q1772 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
    • 1811-1813

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1814-1821

    Date

    1814-1821

    Cote

    3Q1773 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
    • 1814-1821

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1821-1824

    Date

    1821-1824

    Cote

    3Q1774 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, an V-1824
    • 1821-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15
    1824-1835 - N° d'origine : 6

    147 medias

    1824-1835 - N° d'origine : 6

    Date

    1824-1835

    Cote

    3Q1775 (Cote), 6NUM3/005/001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1824-1835 - N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16
    1836-1840 - N° d'origine : 7

    63 medias

    1836-1840 - N° d'origine : 7

    Date

    1836-1840

    Cote

    3Q1776 (Cote), 6NUM3/005/002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1836-1840 - N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17
    1840-1850 - N° d'origine : 8

    138 medias

    1840-1850 - N° d'origine : 8

    Date

    1840-1850

    Cote

    3Q1777 (Cote), 6NUM3/005/003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1840-1850 - N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18
    1850-1862 - N° d'origine : 9

    176 medias

    1850-1862 - N° d'origine : 9

    Date

    1850-1862

    Cote

    3Q1778 (Cote), 6NUM3/005/004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1850-1862 - N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19
    1862-1873 - N° d'origine : 10

    183 medias

    1862-1873 - N° d'origine : 10

    Date

    1862-1873

    Cote

    3Q1779 (Cote), 6NUM3/005/005 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1862-1873 - N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20
    1873-1890 - N° d'origine : 11

    188 medias

    1873-1890 - N° d'origine : 11

    Date

    1873-1890

    Cote

    3Q1780 (Cote), 6NUM3/005/006 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1873-1890 - N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21
    1890-1906 - N° d'origine : 12

    178 medias

    1890-1906 - N° d'origine : 12

    Date

    1890-1906

    Cote

    3Q1781 (Cote), 6NUM3/005/007 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1824-1968
    • 1890-1906 - N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    Table des partages

    Date

    an IX-1823

    Cote

    3Q1782 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de partages
    • Table des partages

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    Table des copartageants

    Date

    an IX-1823

    Cote

    3Q1783 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de partages
    • Table des copartageants

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    an IX-1810

    Date

    an IX-1810

    Cote

    3Q1784 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables des contrats de mariage, an IX-1865
    • an IX-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    1811-1824

    Date

    1811-1824

    Cote

    3Q1785 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables des contrats de mariage, an IX-1865
    • 1811-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1825-1852

    Date

    1825-1852

    Cote

    3Q1786 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables des contrats de mariage, an IX-1865
    • 1825-1852

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1853-1865

    Date

    1853-1865

    Cote

    3Q1787 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables des contrats de mariage, an IX-1865
    • 1853-1865

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1785-an VIII

    Date

    1785-an VIII

    Cote

    3Q1788 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, 1785-1810
    • 1785-an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    an IX-1810

    Date

    an IX-1810

    Cote

    3Q1789 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, 1785-1810
    • an IX-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1811-1813

    Date

    1811-1813

    Cote

    3Q1790 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de baux
    • Tables des baux à ferme et à loyer, 1811-1824
    • 1811-1813

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1814-1824

    Date

    1814-1824

    Cote

    3Q1791 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de baux
    • Tables des baux à ferme et à loyer, 1811-1824
    • 1814-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1791-an V

    Date

    1791-an V

    Cote

    3Q1792 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • 1791-an V

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3Q1793 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • an V-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1811-1817

    Date

    1811-1817

    Cote

    3Q1794 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • 1811-1817

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1817-1822

    Date

    1817-1822

    Cote

    3Q1795 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • 1817-1822

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    1822-1824

    Date

    1822-1824

    Cote

    3Q1796 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • 1822-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    1825-1836

    Date

    1825-1836

    Cote

    3Q1797 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • 1825-1836

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1837-1852

    Date

    1837-1852

    Cote

    3Q1798 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • 1837-1852

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    1852-1865

    Date

    1852-1865

    Cote

    3Q1799 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1791-1865
    • 1852-1865

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    an V-1810

    Date

    an V-1810

    Cote

    3Q1800 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • an V-1810

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    1811-1822

    Date

    1811-1822

    Cote

    3Q1801 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1811-1822

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    1822-1824

    Date

    1822-1824

    Cote

    3Q1802 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1822-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    1824

    Date

    1824

    Cote

    3Q1803 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    1825-1828

    Date

    1825-1828

    Cote

    3Q1804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1825-1828

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    1829-1834

    Date

    1829-1834

    Cote

    3Q1805 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1829-1834

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    1834-1840

    Date

    1834-1840

    Cote

    3Q1806 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1834-1840

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    1840-1848

    Date

    1840-1848

    Cote

    3Q1807 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1840-1848

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    1848-1855

    Date

    1848-1855

    Cote

    3Q1808 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1848-1855

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    1856-1861 – N° d'origine : 11

    Date

    1856-1861

    Cote

    3Q1809 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1856-1861 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    1862-1865

    Date

    1862-1865

    Cote

    3Q1810 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an V-1865
    • 1862-1865

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    N° d'origine : 1

    Cote

    3Q1811 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    N° d'origine : 2

    Cote

    3Q1812 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    N° d'origine : 3

    Cote

    3Q1813 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    N° d'origine : 4

    Cote

    3Q1814 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    N° d'origine : 5

    Cote

    3Q1815 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    N° d'origine : 6

    Cote

    3Q1816 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    N° d'origine : 7

    Cote

    3Q1817 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    N° d'origine : 8

    Cote

    3Q1818 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    N° d'origine : 9

    Cote

    3Q1819 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    N° d'origine : 10

    Cote

    3Q1820 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    N° d'origine : 11

    Cote

    3Q1821 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    N° d'origine : 12

    Cote

    3Q1822 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    N° d'origine : 13

    Cote

    3Q1823 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    N° d'origine : 14

    Cote

    3Q1824 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    N° d'origine : 15

    Cote

    3Q1825 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    N° d'origine : 16

    Cote

    3Q1826 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    N° d'origine : 17

    Cote

    3Q1827 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    N° d'origine : 18

    Cote

    3Q1828 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    N° d'origine : 19

    Cote

    3Q1829 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    N° d'origine : 20

    Cote

    3Q1830 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    N° d'origine : 21

    Cote

    3Q1831 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    N° d'origine : 22

    Cote

    3Q1832 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    N° d'origine : 23

    Cote

    3Q1833 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    N° d'origine : 24

    Cote

    3Q1834 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    14 février 1791-20 avril 1793

    Date

    14 février 1791-20 avril 1793

    Cote

    3Q1835 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 14 février 1791-20 avril 1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60

    Date

    21 avril 1793-10 brumaire an III

    Cote

    3Q1836 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 21 avril 1793-10 brumaire an III – N° d'origine : 60

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine : 61

    Date

    11 brumaire an III-1er vendémiaire an V

    Cote

    3Q1837 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 11 brumaire an III-1er vendémiaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

    Date

    1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

    Cote

    3Q1838 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 1er vendémiaire an V-18 vendémiaire an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine : 63

    Date

    19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII

    Cote

    3Q1839 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1947
    • 19 vendémiaire an VII-5 floréal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

    Date

    1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

    Cote

    3Q1840 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-La-Vallière
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1961
    • 1er germinal an VII-13 nivôse an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre