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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Baux, mutations de fonds de commerce et concessions temporaires - 1952-1968

    Date

    1952-1968

    Cote

    1316W655 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Baux, mutations de fonds de commerce et concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    1316W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 1962-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    26 décembre 1948-30 mars 1962

    Date

    26 décembre 1948-30 mars 1962

    Cote

    1316W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 26 décembre 1948-30 mars 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1954-1967

    Date

    1954-1967

    Cote

    1316W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier des droits constatés – 1954-1967
    • 1954-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1316W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1316W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1316W646 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1316W645 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1316W644 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1316W643 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1316W642 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1316W641 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1316W640 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1960

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1316W639 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1316W638 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1316W637 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1316W636 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1316W635 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1316W634 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1316W633 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre