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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1020W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Réunions cantonales
    • Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  2. Résultat n°2

    Baux, mutations de fonds de commerce et concessions temporaires - 1952-1968

    Date

    1952-1968

    Cote

    1316W655 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Baux, mutations de fonds de commerce et concessions...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1962-1968 – N° d'origine : 15

    157 medias

    1962-1968 – N° d'origine : 15

    Date

    1962-1968

    Cote

    1316W492 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1962-1968 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1968

    Date

    1968

    Cote

    1316W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1967-1968

    Date

    1967-1968

    Cote

    1316W619 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1967-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    8 juillet 1967-30 septembre 1968 – N° d'origine : 94

    Date

    8 juillet 1967-30 septembre 1968

    Cote

    1316W522 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 8 juillet 1967-30 septembre 1968 – N° d'origine : 94

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    2 février 1968-24 septembre 1968

    Date

    2 février 1968-24 septembre 1968

    Cote

    1316W596 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 2 février 1968-24 septembre 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    4 février 1963-6 septembre 1968 – N° d'origine : 388 bis

    Date

    4 février 1963-6 septembre 1968

    Cote

    1316W564 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 4 février 1963-6 septembre 1968 – N° d'origine : 388...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1316W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1962-1967

    Date

    1962-1967

    Cote

    1316W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
    • 1962-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1954-1967

    Date

    1954-1967

    Cote

    1316W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Sommiers
    • Sommier des droits constatés – 1954-1967
    • 1954-1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    7 février 1967-28 juillet 1967

    Date

    7 février 1967-28 juillet 1967

    Cote

    1316W594 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 7 février 1967-28 juillet 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    4 janvier 1966-27 juin 1967 – N° d'origine : 93

    Date

    4 janvier 1966-27 juin 1967

    Cote

    1316W521 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 4 janvier 1966-27 juin 1967 – N° d'origine : 93

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er août 1966-24 janvier 1967

    Date

    1er août 1966-24 janvier 1967

    Cote

    1316W593 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 1er août 1966-24 janvier 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1316W646 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    N° d'origine : 46

    Date

    1965-1966

    Cote

    1316W490 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 46

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1964-1966

    Date

    1964-1966

    Cote

    1316W618 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1964-1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    2 mars 1966-27 juillet 1966

    Date

    2 mars 1966-27 juillet 1966

    Cote

    1316W592 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 2 mars 1966-27 juillet 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    17 septembre 1965-28 février 1966

    Date

    17 septembre 1965-28 février 1966

    Cote

    1316W591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1968
    • 17 septembre 1965-28 février 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    15 juillet 1964-31 décembre 1965 – N° d'origine : 92

    Date

    15 juillet 1964-31 décembre 1965

    Cote

    1316W520 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 15 juillet 1964-31 décembre 1965 – N° d'origine : 92

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre