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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1785-an X – N° d'origine : 1

    187 medias

    1785-an X – N° d'origine : 1

    Date

    1785-an X

    Cote

    3Q2123 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1785-1865
    • 1785-an X – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1785-an X – N° d'origine : 4

    97 medias

    1785-an X – N° d'origine : 4

    Date

    1785-an X

    Cote

    3Q2131 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1785-1865
    • 1785-an X – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3
    1785-1809 – N° d'origine : 1

    119 medias

    1785-1809 – N° d'origine : 1

    Date

    1785-1809

    Cote

    3Q2099 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, 1785-1824
    • 1785-1809 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4
    1786-an XIII – N° d'origine : 1

    145 medias

    1786-an XIII – N° d'origine : 1

    Date

    1786-an XIII

    Cote

    3Q2102 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1786-1824
    • 1786-an XIII – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5
    Table des baux de toute nature

    160 medias

    Table des baux de toute nature

    Date

    1790-1809

    Cote

    3Q2120 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    17 mai 1791-7 juillet 1792 – N° d'origine : 49

    Date

    17 mai 1791-7 juillet 1792

    Cote

    3Q2177 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 17 mai 1791-7 juillet 1792 – N° d'origine : 49

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    15 août 1791-19 janvier 1792 – N° d'origine : 19

    Date

    15 août 1791-19 janvier 1792

    Cote

    3Q2450 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 15 août 1791-19 janvier 1792 – N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    20 janvier 1792-1er germinal an VII – N° d'origine : 1

    Date

    20 janvier 1792-1er germinal an VII

    Cote

    3Q2451 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 20 janvier 1792-1er germinal an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    12 mars 1792-31 décembre 1792

    Date

    12 mars 1792-31 décembre 1792

    Cote

    3Q9960 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792
    • 12 mars 1792-31 décembre 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    7 juillet 1792-25 juin 1793 – N° d'origine : 50

    Date

    7 juillet 1792-25 juin 1793

    Cote

    3Q2178 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 juillet 1792-25 juin 1793 – N° d'origine : 50

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    25 juin 1793-5 floréal an II – N° d'origine : 51

    Date

    25 juin 1793-5 floréal an II

    Cote

    3Q2179 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 25 juin 1793-5 floréal an II – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12
    an II-1808

    40 medias

    an II-1808

    Date

    an II-1808

    Cote

    3Q2114 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de partages
    • Tables des partages, an II-1824
    • an II-1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    5 floréal an II-1er pluviôse an III – N° d'origine : 52

    Date

    5 floréal an II-1er pluviôse an III

    Cote

    3Q2180 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 floréal an II-1er pluviôse an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    2 pluviôse an III-1er nivôse an IV – N° d'origine : 53

    Date

    2 pluviôse an III-1er nivôse an IV

    Cote

    3Q2181 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 2 pluviôse an III-1er nivôse an IV – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV

    Cote

    3Q9980 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er nivôse an IV-5 germinal an V – N° d'origine : 54

    Date

    1er nivôse an IV-5 germinal an V

    Cote

    3Q2182 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er nivôse an IV-5 germinal an V – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine : 2

    Date

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV

    Cote

    3Q9981 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N° d'origine : 3

    Date

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV

    Cote

    3Q9982 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V

    Cote

    3Q9983 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Date

    8 nivôse an V-1er ventôse an V

    Cote

    3Q9984 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine : 3

    Date

    1er ventôse an V-16 germinal an V

    Cote

    3Q9985 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    5 germinal an V-10 germinal an VI – N° d'origine : 55

    Date

    5 germinal an V-10 germinal an VI

    Cote

    3Q2183 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 germinal an V-10 germinal an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    16 germinal an V-14 prairial an V – N° d'origine : 4

    Date

    16 germinal an V-14 prairial an V

    Cote

    3Q9986 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 germinal an V-14 prairial an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    14 prairial an V-5e jour complémentaire an V – N° d'origine : 5

    Date

    14 prairial an V-5e jour complémentaire an V

    Cote

    3Q9987 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 14 prairial an V-5e jour complémentaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25
    an VI-1824

    151 medias

    an VI-1824

    Date

    an VI-1824

    Cote

    3Q2117 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables des contrats de mariage, an VI-1865
    • an VI-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI

    Cote

    3Q9988 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    24 frimaire an VI-17 floréal an VI – N° d'origine : 2

    Date

    24 frimaire an VI-17 floréal an VI

    Cote

    3Q9989 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 24 frimaire an VI-17 floréal an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    10 germinal an VI-30 ventôse an VII – N° d'origine : 56

    Date

    10 germinal an VI-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q2184 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 10 germinal an VI-30 ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    17 floréal an VI-28 fructidor an VI – N° d'origine : 3

    Date

    17 floréal an VI-28 fructidor an VI

    Cote

    3Q9990 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 17 floréal an VI-28 fructidor an VI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII

    Cote

    3Q9991 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31
    Table de testaments enregistrés – N° d'origine : 1

    87 medias

    Table de testaments enregistrés – N° d'origine : 1

    Date

    an VII-1824

    Cote

    3Q2092 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table de testaments enregistrés – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    16 pluviôse an VII-20 prairial an VII – N° d'origine : 2

    Date

    16 pluviôse an VII-20 prairial an VII

    Cote

    3Q9992 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 pluviôse an VII-20 prairial an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1er germinal an VII-14 fructidor an IX – N° d'origine : 2

    Date

    1er germinal an VII-14 fructidor an IX

    Cote

    3Q2452 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 1er germinal an VII-14 fructidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1er germinal an VII-1er thermidor an VII – N° d'origine : 57

    Date

    1er germinal an VII-1er thermidor an VII

    Cote

    3Q2185 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 1er germinal an VII-1er thermidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1er germinal an VII-9 frimaire an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er germinal an VII-9 frimaire an IX

    Cote

    3Q2415 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1928
    • 1er germinal an VII-9 frimaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII – N° d'origine : 3

    Date

    19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII

    Cote

    3Q9993 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII –...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    2 thermidor an VII-19 nivôse an VIII – N° d'origine : 58

    Date

    2 thermidor an VII-19 nivôse an VIII

    Cote

    3Q2186 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 2 thermidor an VII-19 nivôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII

    Cote

    3Q9994 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    20 nivôse an VIII-22 prairial an VIII – N° d'origine : 59

    Date

    20 nivôse an VIII-22 prairial an VIII

    Cote

    3Q2187 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 20 nivôse an VIII-22 prairial an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    22 prairial an VIII-30 germinal an IX – N° d'origine : 60

    Date

    22 prairial an VIII-30 germinal an IX

    Cote

    3Q2188 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 22 prairial an VIII-30 germinal an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    15 messidor an VIII-2e jour complémentaire an VIII – N° d'origine : 2

    Date

    15 messidor an VIII-2e jour complémentaire an VIII

    Cote

    3Q9995 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 15 messidor an VIII-2e jour complémentaire an VIII...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    1er vendémiaire an IX-14 pluviôse an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an IX-14 pluviôse an IX

    Cote

    3Q9996 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an IX-14 pluviôse an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    10 frimaire an IX-3 brumaire an XI – N° d'origine : 2

    Date

    10 frimaire an IX-3 brumaire an XI

    Cote

    3Q2416 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1928
    • 10 frimaire an IX-3 brumaire an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    14 pluviôse an IX-11 thermidor an IX – N° d'origine : 2

    Date

    14 pluviôse an IX-11 thermidor an IX

    Cote

    3Q9997 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 14 pluviôse an IX-11 thermidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    1er floréal an IX-5 messidor an X – N° d'origine : 61

    Date

    1er floréal an IX-5 messidor an X

    Cote

    3Q2189 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 1er floréal an IX-5 messidor an X – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    11 thermidor an IX-5e jour complémentaire an IX – N° d'origine : 3

    Date

    11 thermidor an IX-5e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9998 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 11 thermidor an IX-5e jour complémentaire an IX – N°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    15 fructidor an IX-2 vendémiaire an XIII – N° d'origine : 3

    Date

    15 fructidor an IX-2 vendémiaire an XIII

    Cote

    3Q2453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 15 fructidor an IX-2 vendémiaire an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    Canton de Château-Renault, demande de rattachement de la commune de La Ferrière : correspondance (1822-1826).

    Cote

    1M153 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Cantons, délimitation et détermination des chefs-lieux.
    • Canton de Château-Renault, demande de rattachement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  49. Résultat n°49
    an X-1809

    79 medias

    an X-1809

    Date

    an X-1809

    Cote

    3Q2132 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1785-1865
    • an X-1809

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50
    an X-1809 – N° d'origine : 2

    128 medias

    an X-1809 – N° d'origine : 2

    Date

    an X-1809

    Cote

    3Q2124 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1785-1865
    • an X-1809 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    1er vendémiaire an X-23 prairial an X

    Date

    1er vendémiaire an X-23 prairial an X

    Cote

    3Q9999 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an X-23 prairial an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    6 messidor an X-20 messidor an XI – N° d'origine : 62

    Date

    6 messidor an X-20 messidor an XI

    Cote

    3Q2190 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 6 messidor an X-20 messidor an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    1er vendémiaire an XI-9 thermidor an XI

    Date

    1er vendémiaire an XI-9 thermidor an XI

    Cote

    3Q10000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an XI-9 thermidor an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    3 brumaire an XI-12 vendémiaire an XIII – N° d'origine : 3

    Date

    3 brumaire an XI-12 vendémiaire an XIII

    Cote

    3Q2417 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1928
    • 3 brumaire an XI-12 vendémiaire an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    20 messidor an XI-8 pluviôse an XII – N° d'origine : 63

    Date

    20 messidor an XI-8 pluviôse an XII

    Cote

    3Q2191 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 20 messidor an XI-8 pluviôse an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  57. Résultat n°57

    8 pluviôse an XII-7 fructidor an XII – N° d'origine : 64

    Date

    8 pluviôse an XII-7 fructidor an XII

    Cote

    3Q2192 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 8 pluviôse an XII-7 fructidor an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    7 fructidor an XII-16 germinal an XIII – N° d'origine : 65

    Date

    7 fructidor an XII-16 germinal an XIII

    Cote

    3Q2193 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 7 fructidor an XII-16 germinal an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    3 vendémiaire an XIII-31 décembre 1806 – N° d'origine : 4

    Date

    3 vendémiaire an XIII-31 décembre 1806

    Cote

    3Q2454 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 3 vendémiaire an XIII-31 décembre 1806 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    13 vendémiaire an XIII-15 novembre 1811 – N° d'origine : 4

    Date

    13 vendémiaire an XIII-15 novembre 1811

    Cote

    3Q2418 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1928
    • 13 vendémiaire an XIII-15 novembre 1811 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    16 germinal an XIII-22 brumaire an XIV – N° d'origine : 66

    Date

    16 germinal an XIII-22 brumaire an XIV

    Cote

    3Q2194 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 16 germinal an XIII-22 brumaire an XIV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62
    an XIV-1811 – N° d'origine : 2

    85 medias

    an XIV-1811 – N° d'origine : 2

    Date

    an XIV-1811

    Cote

    3Q2103 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1786-1824
    • an XIV-1811 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    22 brumaire an XIV-20 mai 1806 – N° d'origine : 67

    Date

    22 brumaire an XIV-20 mai 1806

    Cote

    3Q2195 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 22 brumaire an XIV-20 mai 1806 – N° d'origine : 67

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    20 mai 1806-20 décembre 1806 – N° d'origine : 68

    Date

    20 mai 1806-20 décembre 1806

    Cote

    3Q2196 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 20 mai 1806-20 décembre 1806 – N° d'origine : 68

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    20 décembre 1806-24 décembre 1807 – N° d'origine : 69

    Date

    20 décembre 1806-24 décembre 1807

    Cote

    3Q2197 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 20 décembre 1806-24 décembre 1807 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    1er janvier 1807-13 mai 1808

    Date

    1er janvier 1807-13 mai 1808

    Cote

    3Q2455 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 1er janvier 1807-13 mai 1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    24 décembre 1807-17 novembre 1808 – N° d'origine : 70

    Date

    24 décembre 1807-17 novembre 1808

    Cote

    3Q2198 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 24 décembre 1807-17 novembre 1808 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68
    1808-1820

    95 medias

    1808-1820

    Date

    1808-1820

    Cote

    3Q2093 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des donations et autres dispositions éventuelles,...
    • 1808-1820

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69
    Table des copartageants

    50 medias

    Table des copartageants

    Date

    1808-1824

    Cote

    3Q2116 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de partages
    • Table des copartageants

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70
    1808-1824

    53 medias

    1808-1824

    Date

    1808-1824

    Cote

    3Q2115 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de partages
    • Tables des partages, an II-1824
    • 1808-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71
    Table des inventaires après décès

    52 medias

    Table des inventaires après décès

    Date

    1808-1824

    Cote

    3Q2098 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de décès et successions
    • Table des inventaires après décès

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    13 mai 1808-19 août 1809 – N° d'origine : 6

    Date

    13 mai 1808-19 août 1809

    Cote

    3Q2456 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 13 mai 1808-19 août 1809 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    18 novembre 1808-1er novembre 1809 – N° d'origine : 71

    Date

    18 novembre 1808-1er novembre 1809

    Cote

    3Q2199 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 18 novembre 1808-1er novembre 1809 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74
    1809-1817 – N° d'origine : 3

    96 medias

    1809-1817 – N° d'origine : 3

    Date

    1809-1817

    Cote

    3Q2104 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1786-1824
    • 1809-1817 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75
    1809-1818 – N° d'origine : 2

    97 medias

    1809-1818 – N° d'origine : 2

    Date

    1809-1818

    Cote

    3Q2100 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, 1785-1824
    • 1809-1818 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    19 août 1809-2 janvier 1811 – N° d'origine : 7

    Date

    19 août 1809-2 janvier 1811

    Cote

    3Q2457 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1968
    • 19 août 1809-2 janvier 1811 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    1er novembre 1809-27 octobre 1810 – N° d'origine : 72

    Date

    1er novembre 1809-27 octobre 1810

    Cote

    3Q2200 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Actes de notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1968
    • 1er novembre 1809-27 octobre 1810 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78
    1810-1822

    99 medias

    1810-1822

    Date

    1810-1822

    Cote

    3Q2121 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de baux
    • Tables des baux à ferme et à loyer – 1810-1855
    • 1810-1822

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79
    1810-1817 – N° d'origine : 3

    104 medias

    1810-1817 – N° d'origine : 3

    Date

    1810-1817

    Cote

    3Q2125 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1785-1865
    • 1810-1817 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80
    1810-1817

    86 medias

    1810-1817

    Date

    1810-1817

    Cote

    3Q2133 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Château-Renault
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1785-1865
    • 1810-1817

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre