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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Baux, mutations de fonds de commerce et concessions temporaires - 1952-1968
Cote
1316W655 (Cote)
 Date
1952-1968
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document -

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Actes de notaires et sous seing privé
  • Baux, mutations de fonds de commerce et concessions...
Résultat n°2

1962-1967
Cote
1316W651 (Cote)
 Date
1962-1967
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
sommier

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
  • 1962-1967
Résultat n°3

26 décembre 1948-30 mars 1962
Cote
1316W650 (Cote)
 Date
26 décembre 1948-30 mars 1962
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
sommier

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Sommiers
  • Sommier pour le recouvrement des taxes spéciales dues...
  • 26 décembre 1948-30 mars 1962
Résultat n°4

1954-1967
Cote
1316W649 (Cote)
 Date
1954-1967
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
sommier

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Sommiers
  • Sommier des droits constatés – 1954-1967
  • 1954-1967
Résultat n°5

1968
Cote
1316W648 (Cote)
 Date
1968
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1968
Résultat n°6

1967
Cote
1316W647 (Cote)
 Date
1967
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1967
Résultat n°7

1966
Cote
1316W646 (Cote)
 Date
1966
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1966
Résultat n°8

1965
Cote
1316W645 (Cote)
 Date
1965
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1965
Résultat n°9

1964
Cote
1316W644 (Cote)
 Date
1964
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1964
Résultat n°10

1963
Cote
1316W643 (Cote)
 Date
1963
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1963
Résultat n°11

1962
Cote
1316W642 (Cote)
 Date
1962
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1962
Résultat n°12

1961
Cote
1316W641 (Cote)
 Date
1961
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1961
Résultat n°13

1960
Cote
1316W640 (Cote)
 Date
1960
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1960
Résultat n°14

1959
Cote
1316W639 (Cote)
 Date
1959
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1959
Résultat n°15

1958
Cote
1316W638 (Cote)
 Date
1958
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1958
Résultat n°16

1957
Cote
1316W637 (Cote)
 Date
1957
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1957
Résultat n°17

1956
Cote
1316W636 (Cote)
 Date
1956
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1956
Résultat n°18

1955
Cote
1316W635 (Cote)
 Date
1955
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1955
Résultat n°19

1954
Cote
1316W634 (Cote)
 Date
1954
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1954
Résultat n°20

1953
Cote
1316W633 (Cote)
 Date
1953
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1953
Résultat n°21

1952
Cote
1316W632 (Cote)
 Date
1952
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1952
Résultat n°22

1951
Cote
1316W631 (Cote)
 Date
1951
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1951
Résultat n°23

1950
Cote
1316W630 (Cote)
 Date
1950
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1950
Résultat n°24

1949
Cote
1316W629 (Cote)
 Date
1949
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1949
Résultat n°25

1948
Cote
1316W628 (Cote)
 Date
1948
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1948
Résultat n°26

1947
Cote
1316W627 (Cote)
 Date
1947
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1947
Résultat n°27

1946
Cote
1316W626 (Cote)
 Date
1946
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1946
Résultat n°28

1945
Cote
1316W625 (Cote)
 Date
1945
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1945
Résultat n°29

1944
Cote
1316W624 (Cote)
 Date
1944
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1944
Résultat n°30

1943
Cote
1316W623 (Cote)
 Date
1943
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1943
Résultat n°31

1942
Cote
1316W622 (Cote)
 Date
1942
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1942
Résultat n°32

1941
Cote
1316W621 (Cote)
 Date
1941
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1941
Résultat n°33

1940
Cote
1316W620 (Cote)
 Date
1940
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
renvois de renseignements

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1940
Résultat n°34

1967-1968
Cote
1316W619 (Cote)
 Date
1967-1968
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Actes de notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1967-1968
Résultat n°35

1964-1966
Cote
1316W618 (Cote)
 Date
1964-1966
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Actes de notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1964-1966
Résultat n°36

1960-1963
Cote
1316W617 (Cote)
 Date
1960-1963
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Actes de notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1960-1963
Résultat n°37

1957-1959
Cote
1316W616 (Cote)
 Date
1957-1959
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Actes de notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1957-1959
Résultat n°38

1956
Cote
1316W615 (Cote)
 Date
1956
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Actes de notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1956
Résultat n°39

1955
Cote
1316W614 (Cote)
 Date
1955
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Actes de notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1955
Résultat n°40

1954
Cote
1316W613 (Cote)
 Date
1954
 Lieu
Château-Renault (Indre-et-Loire, France ; canton)
 Type de document
bail sous signature privée

  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Château-Renault
  • Actes de notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1954