Réglementation, programmation et gestion du domaine public routier aux abords de zones militaires. - Réglementation relative au transport (dont la loi d'orientation des transports intérieurs dite LOTI) (1975). Programme de renforcements coordonnés, délestage sous chantiers dans le cadre de renforcements coordonnés : circulaires, notes (1972-1986). Circulation sur la voirie entourant le camp du Ruchard pendant les essais de tir de l'Ecole d'application du train (EAT), information des services de l'Equipement : procès-verbal de conférence mixte (1969), tableau des tirs, croquis des zones de tir (1967). Terrain de manœuvres de Fontevrault (Maine-et-Loire), projet d'extension en Indre-et-Loire, consultation du directeur départemental de l'Equipement : compte rendu de réunion, plan de situation, notes (1969-1970).
Date
1967-1986
Cote
1481W1 (Cote)
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Contexte : 1481W - DDE - Service eau et grandes infrastructures...
- Voirie et ouvrages d'art
- Généralités
- Réglementation, programmation et gestion du domaine...
Producteur :
Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement