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429 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pont sur l'Aigremont, RD764 à Montpoupon, Céré-la-Ronde. - Marché n°8910080.

    Date

    1989

    Cote

    2965W35 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Céré-la-Ronde
    • Pont sur l'Aigremont, RD764 à Montpoupon, Céré-la-Ronde....

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  2. Résultat n°2

    Le Liège, extension du remembrement de Céré-la-Ronde : état de sections après remembrement et deux autres états non datés.

    Date

    1980

    Cote

    2824W6 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Le Liège, extension du remembrement de Céré-la-Ronde...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  3. Résultat n°3

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  4. Résultat n°4

    Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W5 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...
  5. Résultat n°5

    Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W5 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Sections F à H.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1988W45 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • États de sections sur fiches
    • Sections F à H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Sections C à E.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1988W44 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • États de sections sur fiches
    • Sections C à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Sections A et B.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1988W43 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • États de sections sur fiches
    • Sections A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  9. Résultat n°9

    Minutes de conservation sur polyester. - Sections A à D, F à H et ZA à ZY (32 f.). T.A. et sections E et YA (3 f.).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1985W17 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Sections A...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Sections ZA à ZY : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (20 f.).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1984W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections ZA à ZY : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    T.A. et sections A à H : éd. 1949 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1981 (14 f.). Feuilles F1, G et H1 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1981 (3 f.). Sections A à H : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.). Section E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1993 (1 f.).

    Date

    1949-1993

    Cote

    1984W26 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à H : éd. 1949 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  13. Résultat n°13

    Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

    Date

    13 décembre 1940-25 juin 1943

    Cote

    1316W294 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1967
    • Enregistrement des actes civils publics et sous signature...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1978-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W901 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    1975-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W900 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Comptes supprimés de 182 à la fin.

    Date

    1949-1974

    Cote

    1265W95 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés de 182 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Comptes actifs N - Z. Comptes supprimés 1-179.

    Date

    1949-1974

    Cote

    1265W94 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N - Z. Comptes supprimés 1-179.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Comptes actifs Deli-M.

    Date

    1949-1974

    Cote

    1265W93 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs Deli-M.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Dele.

    Date

    1949-1974

    Cote

    1265W92 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant -1966-1973), Céré-la-Ronde (1965-1973).

    Date

    1965-1975

    Cote

    1102W44 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bréhémont à Chambray-lès-Tours
    • Cangey (1972-1975), La Celle-Guenand (1969), La Celle-Saint-Avant...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités