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458 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pont sur l'Aigremont, RD764 à Montpoupon, Céré-la-Ronde. - Marché n°8910080.

    Date

    1989

    Cote

    2965W35 (Cote)

    • Contexte : 2965W - Service territorial d'aménagement nord-est...

    • Marchés d'aménagement
    • Céré-la-Ronde
    • Pont sur l'Aigremont, RD764 à Montpoupon, Céré-la-Ronde....

    Producteur :

    Service territorial d'aménagement

  2. Résultat n°2

    Le Liège, extension du remembrement de Céré-la-Ronde : état de sections après remembrement et deux autres états non datés.

    Date

    1980

    Cote

    2824W6 (Cote)

    • Contexte : 2824W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...

    • Le Liège, extension du remembrement de Céré-la-Ronde...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
     

  3. Résultat n°3

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  4. Résultat n°4

    Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W5 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...
  5. Résultat n°5

    Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, Channay-sur-Lathan, La Chapelle-aux-Naux.

    Date

    1959-2008

    Cote

    2428W5 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Céré-la-Ronde, Chambon, Chambourg-sur-Indre, Chambray-lès-Tours,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  6. Résultat n°6

    Dossiers restés à l'état de projet : Antogny-le-Tillac - Marigny-Marmande (1938-1947), Chambourg-sur-Indre Dolus-le-Sec - Azay-sur-Indre (1958-1959), Saint-Epain - Neuil (1957-1961), Sainte-Maure-de-Touraine - Sepmes (1961), Neuvy-le-Roi - Bueil-en-Touraine (1966), Tours - Saint-Pierre-des-Corps (aménagement des rives du Cher : 1964-1966), Loché-sur-Indrois - Châtillon-sur-Indre (Indre) (1966-1967), Avoine - Beaumont-en-Véron (pourvoi devant le Conseil d'État : 1973-1975), Céré-la-Ronde - Angé (Loir-et-Cher) (1978-1986).

    Date

    1938-1986

    Cote

    2259W25 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers restés à l'état de projet : Antogny-le-Tillac...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  7. Résultat n°7

    Céré-la-Ronde - Le Liège (1972-1976), Truyes - Athée-sur-Cher (1964), Sainte-Catherine-de-Fierbois - Saint-Epain (1963), Sainte-Catherine-de-Fierbois - Sainte-Maure-de-Touraine (1963-1964), La Celle-Saint-Avant - Sepmes (1961-1962), Courçay - Reignac-sur-Indre - Cigogné (1962), Reignac-sur-Indre Chédigny - Saint-Quentin-sur-Indrois (1964).

    Date

    1961-1976

    Cote

    2259W24 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Modification des limites territoriales
    • Dossiers clos
    • Céré-la-Ronde - Le Liège (1972-1976), Truyes - Athée-sur-Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  8. Résultat n°8

    Bueil-en-Touraine (1964), Candes-Saint-Martin (1963), Cangey (1962-1963), La Celle-Guenand (1962), La Celle-Saint-Avant (1962-1963), Céré-la-Ronde (1963), Cerelles (1964), Chambon (1964-1965), Chambourg-sur-Indre (1964), Chambray-lès-Tours (1964), Champigny-sur-Veude (1964-1965), Chançay (1965), Chanceaux-près-Loches (1963-1965), Chanceaux-sur-Choisille (1965), Channay-sur-Lathan (1963), La Chapelle-aux-Naux (1962-1963), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (1964), La Chapelle-sur-Loire (1964), Charentilly (1964, 1970), Chargé (1962-1963, 1969), Charnizay (1964-1965), Château-la-Vallière (1963).

    Date

    1962-1970

    Cote

    2259W3 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Voirie
    • Classement des voies communales
    • Bueil-en-Touraine (1964), Candes-Saint-Martin (1963),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Collectivités locales

  9. Résultat n°9

    Sections F à H.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1988W45 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • États de sections sur fiches
    • Sections F à H.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Sections C à E.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1988W44 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • États de sections sur fiches
    • Sections C à E.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11

    Sections A et B.

    Date

    1949-1979

    Cote

    1988W43 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • États de sections sur fiches
    • Sections A et B.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Minutes de conservation sur polyester. - Sections A à D, F à H et ZA à ZY (32 f.). T.A. et sections E et YA (3 f.).

    Date

    1983-1993

    Cote

    1985W17 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation sur polyester. - Sections A...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13

    Sections ZA à ZY : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (20 f.).

    Date

    1981-1983

    Cote

    1984W27 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • Sections ZA à ZY : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    T.A. et sections A à H : éd. 1949 avec mises à jour jusqu'en 1965 ou 1981 (14 f.). Feuilles F1, G et H1 : éd. 1965 avec mises à jour jusqu'en 1981 (3 f.). Sections A à H : éd. 1981 avec mises à jour jusqu'en 1983 (10 f.). Section E : éd. 1983 avec mises à jour jusqu'en 1993 (1 f.).

    Date

    1949-1993

    Cote

    1984W26 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Plans de conservation
    • Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées
    • T.A. et sections A à H : éd. 1949 avec mises à jour...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire, de démolir, autorisations de lotissement, certificats d'urbanisme.

    Date

    1957-1984

    Cote

    1478W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision d'Amboise - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  16. Résultat n°16

    Enregistrement des actes civils publics et sous signature privée des communes du canton situées en zone libre – 13 décembre 1940-25 juin 1943

    Date

    13 décembre 1940-25 juin 1943

    Cote

    1316W294 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1967
    • Enregistrement des actes civils publics et sous signature...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1978-1979.

    Date

    1974-1979

    Cote

    1265W901 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1978-1979.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    1975-1977.

    Date

    1974-1977

    Cote

    1265W900 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice mécanographique (feuillets supprimés, classés...
    • 1975-1977.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Comptes supprimés de 182 à la fin.

    Date

    1949-1974

    Cote

    1265W95 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés de 182 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Comptes actifs N - Z. Comptes supprimés 1-179.

    Date

    1949-1974

    Cote

    1265W94 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Céré-la-Ronde
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs N - Z. Comptes supprimés 1-179.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques