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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  3. Résultat n°3

    Permis de construire n°1, 3-6 (2005). Permis de construire n°2-3, 6-8 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W21 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Braye-sous-Faye
    • Permis de construire n°1, 3-6 (2005). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  4. Résultat n°4

    Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°2-5 (2003). Permis de construire n°1, 4 et Permis de démolir n°1 (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2549W20 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Braye-sous-Faye
    • Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  5. Résultat n°5

    Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

    Date

    1968-2004

    Cote

    2736W6 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau (1872-1876), Beaumont-la-Ronce (1861), Benais (1854-1868), Bléré (1872-1878), Bourgueil (1854-1873), Braye-sous-Faye (1853-1880), Candes-Saint-Martin (1874-1878), Cheillé (1873), Château-la-Vallière (1859-1879), Château-Renault (1865-1919), Chaveignes (1867), Chinon (1872-1880), Chouzé-sur-Loire (1859-1872), Cinq-Mars-la-Pile (1865-1879), Crotelles (1878-1879), Gizeux (1878), Ingrandes-de-Touraine (1862-1873), Joué-lès-Tours (1878-1882), La Chapelle-sur-Loire (1875), Langeais (1859-1895), La Membrolle-sur-Choisille (1873-1881), Larçay (1873), Lerné (1875), L'Ile-Bouchard (1872-1880), Loches (1824-1887), Luynes (1869-1887).

    Cote

    4M169 (Cote)

    • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

    • Fonds de la préfecture
    • Police administrative
    • Associations, cercles et sociétés
    • Associations, cercles et sociétés
    • Autorisation et contrôle
    • Dossiers administratifs des associations créées et...
    • Amboise (1843-1875), Artannes (1876), Azay-le-Rideau...
  7. Résultat n°7

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10

    Benais : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales (1968). Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, réfection du pont des Sablons, plans (1964-1998). Braslou : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, correspondance concernant les installations (1964). Braye-sous-Faye : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964).

    Date

    1964-1998

    Cote

    2549W148 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Benais : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Braye-sous-Faye (18 plans)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W12 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Braye-sous-Faye (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Section ZO

    1 media

    Section ZO

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZO

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section ZN

    1 media

    Section ZN

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZN

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22
    Section ZR

    1 media

    Section ZR

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZR

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23
    Section ZM

    1 media

    Section ZM

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  25. Résultat n°25
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  26. Résultat n°26
    Section ZS

    1 media

    Section ZS

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZS

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  27. Résultat n°27
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1992

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  28. Résultat n°28

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W16 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1986

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Braye-sous-Faye
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30

    Braye-sous-Faye

    Date

    1983

    Cote

    2695W7 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Braye-sous-Faye

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1973-1982

    Cote

    4E/910 (Cote)

    • Contexte : Tables de l'état civil numérisées (versement 2020)

    • Braye-sous-Faye
    • Naissances, mariages, décès

    Producteur :

    Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  33. Résultat n°33

    Section D (n° 88 à 548).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W53 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section D (n° 88 à 548).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34

    Sections A à D (n° 87).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W52 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à D (n° 87).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W323 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W456 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37

    Braye-sous-Faye - LT370357877735 - Lotissements « Le Bois du Temple » et « Le Temple », propriété du SIVOM.

    Date

    1978

    Cote

    2549W123 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Braye-sous-Faye - LT370357877735 - Lotissements « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  38. Résultat n°38
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    99 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/388 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Braye-sous-Faye 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  39. Résultat n°39

    Braye-sous-Faye

    • Contexte : W - Recensement général de la population d'Indre-et-Loire...

    • Année 1975
    • Listes nominatives
    • Abilly à Braye-sur-Maulne
    • Braye-sous-Faye

    Producteur :

    France. Institut national de la statistique et des études économiques. Direction régionale Centre-Val de Loire

  40. Résultat n°40

    Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1-49.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W57 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1-49.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques