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  1. Résultat n°1

    Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

    Date

    1968-2004

    Cote

    2736W6 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Braye-sous-Faye (36 plans)

    Date

    1933-1965

    Cote

    2722W12 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Braye-sous-Faye (36 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Braye-sous-Faye

    Date

    1983

    Cote

    2695W7 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Braye-sous-Faye

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Braye-sous-Faye (18 plans)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W12 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Braye-sous-Faye (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Benais : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales (1968). Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, réfection du pont des Sablons, plans (1964-1998). Braslou : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, correspondance concernant les installations (1964). Braye-sous-Faye : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964).

    Date

    1964-1998

    Cote

    2549W148 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Benais : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Braye-sous-Faye - LT370357877735 - Lotissements « Le Bois du Temple » et « Le Temple », propriété du SIVOM.

    Date

    1978

    Cote

    2549W123 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Braye-sous-Faye - LT370357877735 - Lotissements « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Permis de construire n°1, 3-6 (2005). Permis de construire n°2-3, 6-8 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W21 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Braye-sous-Faye
    • Permis de construire n°1, 3-6 (2005). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°2-5 (2003). Permis de construire n°1, 4 et Permis de démolir n°1 (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2549W20 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Braye-sous-Faye
    • Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W456 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W323 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Section D (n° 88 à 548).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W53 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section D (n° 88 à 548).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Sections A à D (n° 87).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W52 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à D (n° 87).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W16 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Comptes supprimés 307 à la fin.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W59 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 307 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Comptes supprimés 50-300.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W58 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 50-300.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1-49.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W57 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs H-Z. Comptes supprimés 1-49.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  22. Résultat n°22

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-G.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W56 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

    Date

    1962-1973

    Cote

    1102W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  24. Résultat n°24

    Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W205 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25

    Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W73 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Bossay-sur-Claise à Bueil-en-Touraine
    • Bossay-sur-Claise à Brèches.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  26. Résultat n°26
    Braye-sous-Faye, Champigny-sur-Veude

    1 media

    Braye-sous-Faye, Champigny-sur-Veude

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Richelieu
    • Braye-sous-Faye, Champigny-sur-Veude

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  27. Résultat n°27

    Bléré à Château-Renault

    Cote

    4T71 (Cote)

    • Contexte : 4T - Affaires culturelles

    • Hommages publics
    • Monuments aux morts
    • Guerre de 1914-1918 - Erection de monuments aux Morts...
    • Dossiers communaux
    • Bléré à Château-Renault
  28. Résultat n°28
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    87 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1932

    Cote

    3P3/394 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Braye-sous-Faye 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  29. Résultat n°29
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 724.

    219 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 724.

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P3/393 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Braye-sous-Faye 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 724.
  30. Résultat n°30
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    517 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

    Date

    1913-1932

    Cote

    3P3/392 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Braye-sous-Faye 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  31. Résultat n°31
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    97 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/391 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Braye-sous-Faye 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  32. Résultat n°32
    Matrice des propriétés foncières. fol. 441 à 840 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    427 medias

    Matrice des propriétés foncières. fol. 441 à 840 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1838 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1838-1914

    Cote

    3P3/390 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Braye-sous-Faye 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Matrice des propriétés foncières. fol. 441 à 840 ;...
  33. Résultat n°33
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    469 medias

    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1838-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1838 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 440.

    Date

    1838-1914

    Cote

    3P3/389 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Braye-sous-Faye 
    • Matrices des propriétés foncières.
    • Registre présentant les augmentations et les diminutions...
  34. Résultat n°34
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    99 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/388 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Braye-sous-Faye 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  35. Résultat n°35
    Etats de sections.

    153 medias

    Etats de sections.

    Date

    1837

    Cote

    3P3/387 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Braye-sous-Faye 
    • Etats de sections.
  36. Résultat n°36
    Commune de Braye-sous-Faye

    1 media

    Commune de Braye-sous-Faye

    Date

    1806

    Cote

    3P2/7 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Braye-sous-Faye
  37. Résultat n°37
    Braye-sous-Faye (1831)

    11 medias

    Braye-sous-Faye (1831)

    Date

    1831

    Cote

    3P1/55 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Braye-sous-Faye (1831)
  38. Résultat n°38

    Bourgueil 3/3 (1920-1938). Bournan (1834-1909). Boussay (1845-1934). Braslou (1836-1907). Braye-sous-Faye (1853-1926). Braye-sur-Maulne (1898-1931).

    Date

    1834-1938

    Cote

    4O/16 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs : dossiers individuels
    • Bourgueil 3/3 (1920-1938). Bournan (1834-1909). Boussay...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    Objets classés.

    Date

    1811-1900

    Cote

    2O/035/43 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Objets classés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Achat de fournitures scolaires.

    Date

    1859-1905

    Cote

    2O/035/42 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Achat de fournitures scolaires.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  41. Résultat n°41

    Indemnités du personnel.

    Date

    1872-1934

    Cote

    2O/035/41 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Indemnités du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  42. Résultat n°42

    Concessions.

    Date

    1844-1937

    Cote

    2O/035/40 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  43. Résultat n°43

    Clôtures.

    Date

    1850-1921

    Cote

    2O/035/39 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Clôtures.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  44. Résultat n°44

    Travaux.

    Date

    1907-1912

    Cote

    2O/035/38 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Cimetière
    • Travaux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  45. Résultat n°45

    Acquisition de terrains par la commune.

    Date

    1862-1885

    Cote

    2O/035/37 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Acquisition de terrains par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  46. Résultat n°46

    Vente de terrains par la commune.

    Date

    1841-1885

    Cote

    2O/035/36 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente de terrains par la commune.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  47. Résultat n°47

    Vente d'arbres.

    Date

    1842-1926

    Cote

    2O/035/35 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Vente d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  48. Résultat n°48

    Plantation d'arbres.

    Date

    1842-1843

    Cote

    2O/035/34 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Biens communaux non bâtis
    • Plantation d'arbres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  49. Résultat n°49

    Baux.

    Date

    1914-1927

    Cote

    2O/035/33 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Baux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  50. Résultat n°50

    Locations : réparation au logement de l'instituteur et aménagement d'un logement pour l'institutrice.

    Date

    1807-1874

    Cote

    2O/035/32 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Locations : réparation au logement de l'instituteur...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  51. Résultat n°51

    Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Date

    1836-1932

    Cote

    2O/035/31 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Travaux effectués dans plusieurs bâtiments à la fois.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  52. Résultat n°52

    Monuments aux morts.

    Date

    1914

    Cote

    2O/035/30 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Monuments aux morts.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  53. Résultat n°53

    Presbytère.

    Date

    1825-1934

    Cote

    2O/035/29 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Presbytère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  54. Résultat n°54

    Eglise et presbytère.

    Date

    1837-1867

    Cote

    2O/035/28 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise et presbytère.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  55. Résultat n°55

    Un plan de restauration de la charpente de l'église.

    Date

    1824

    Cote

    2O/035/27/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Eglise.
    • Un plan de restauration de la charpente de l'église.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  56. Résultat n°56

    Plans.

    Date

    1862-1932

    Cote

    2O/035/26/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Ecole primaire mixte.
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  57. Résultat n°57

    Plans.

    Date

    1905

    Cote

    2O/035/25/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Bâtiments, monuments, matériel et mobilier communaux
    • Mairie et école.
    • Plans.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  58. Résultat n°58

    Assainissement : entretien des cours d'eau.

    Date

    1874

    Cote

    2O/035/24 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Travaux publics, équipement, assainissement
    • Assainissement : entretien des cours d'eau.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  59. Résultat n°59

    1848-1939.

    Date

    1848-1939

    Cote

    2O/035/23 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Affaires militaires
    • 1848-1939.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  60. Résultat n°60

    Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Date

    1856-1920

    Cote

    2O/035/22 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Vie économique et sociale
    • Bureau d'assistance, secours aux indigents.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  61. Résultat n°61

    Aliénés.

    Date

    1896-1897

    Cote

    2O/035/21 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Aliénés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  62. Résultat n°62

    Pompes funèbres, transport de corps.

    Date

    1858-1891

    Cote

    2O/035/20 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Pompes funèbres, transport de corps.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  63. Résultat n°63

    Arrêtés du maire.

    Date

    1851-1937

    Cote

    2O/035/19 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Police, réglementation
    • Arrêtés du maire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  64. Résultat n°64

    Emprunts, impositions.

    Date

    1818-1887

    Cote

    2O/035/18 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Emprunts, impositions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  65. Résultat n°65

    Dépenses, gestion comptable.

    Date

    An 12-1939

    Cote

    2O/035/17 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Dépenses, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  66. Résultat n°66

    Paiement du personnel.

    Date

    1810-1937

    Cote

    2O/035/16 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Paiement du personnel.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  67. Résultat n°67

    Droits de place aux jours de foire.

    Date

    1828-1829

    Cote

    2O/035/15 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Droits de place aux jours de foire.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  68. Résultat n°68

    Recettes, gestion comptable.

    Date

    An 12-1932

    Cote

    2O/035/14 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Finances
    • Recettes, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  69. Résultat n°69

    1921-1940.

    Date

    1921-1940

    Cote

    2O/035/13 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • 1921-1940.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  70. Résultat n°70

    1876-1920.

    Date

    1876-1920

    Cote

    2O/035/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • 1876-1920.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  71. Résultat n°71

    1836-1875.

    Date

    1836-1875

    Cote

    2O/035/11 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • 1836-1875.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  72. Résultat n°72

    An IX-1835.

    Date

    An 9-1835

    Cote

    2O/035/10 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Budgets et comptes
    • An IX-1835.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  73. Résultat n°73

    1837-1934.

    Date

    1837-1934

    Cote

    2O/035/9 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Personnel
    • 1837-1934.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  74. Résultat n°74

    Affaires diverses.

    Date

    1817-1900

    Cote

    2O/035/8 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Affaires diverses.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  75. Résultat n°75

    Délibérations.

    Date

    1808-1906

    Cote

    2O/035/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Délibérations.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  76. Résultat n°76

    Fêtes.

    Date

    1834-1937

    Cote

    2O/035/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Fêtes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  77. Résultat n°77

    Assurances.

    Date

    1838-1939

    Cote

    2O/035/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Assurances.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  78. Résultat n°78

    Sinistres.

    Date

    1834-1932

    Cote

    2O/035/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Sinistres.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  79. Résultat n°79

    Contentieux.

    Date

    1809-1889

    Cote

    2O/035/3 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Contentieux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  80. Résultat n°80

    Plaintes.

    Date

    1839-1920

    Cote

    2O/035/2 (Cote)

    • Contexte : 2O/035 - Commune de Braye-sous-Faye - Contrôle de l'Etat...

    • Administration générale
    • Plaintes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture