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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly, Tavant, Thizay, Villaines-les-Rochers, Vallères/Druye.

    Date

    1968-2004

    Cote

    2736W6 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Sérigny/Orches/Saint-Christophe/Braye-sous-Faye, Seuilly,...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

    Date

    1983-1998

    Cote

    2736W1 (Cote)

    • Contexte : 2736W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : états...

    • Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/...

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Braye-sous-Faye (36 plans)

    Date

    1933-1965

    Cote

    2722W12 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Braye-sous-Faye (36 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Braye-sous-Faye

    Date

    1983

    Cote

    2695W7 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Braye-sous-Faye

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Braye-sous-Faye (18 plans)

    Date

    1993-1994

    Cote

    2692W12 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Braye-sous-Faye (18 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  7. Résultat n°7

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  8. Résultat n°8

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Benais : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales (1968). Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, réfection du pont des Sablons, plans (1964-1998). Braslou : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, correspondance concernant les installations (1964). Braye-sous-Faye : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964).

    Date

    1964-1998

    Cote

    2549W148 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Benais : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Braye-sous-Faye - LT370357877735 - Lotissements « Le Bois du Temple » et « Le Temple », propriété du SIVOM.

    Date

    1978

    Cote

    2549W123 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Urbanisme et aménagement foncier : autorisations de...
    • Braye-sous-Faye - LT370357877735 - Lotissements « Le...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Permis de construire n°1, 3-6 (2005). Permis de construire n°2-3, 6-8 (2006).

    Date

    2005-2006

    Cote

    2549W21 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Braye-sous-Faye
    • Permis de construire n°1, 3-6 (2005). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  12. Résultat n°12

    Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire n°2-5 (2003). Permis de construire n°1, 4 et Permis de démolir n°1 (2004).

    Date

    2002-2004

    Cote

    2549W20 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Braye-sous-Faye
    • Permis de construire n°1-3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  13. Résultat n°13

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W456 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14

    Fiches supprimées.

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W323 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Section D (n° 88 à 548).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W53 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Section D (n° 88 à 548).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  16. Résultat n°16

    Sections A à D (n° 87).

    Date

    1933-1979

    Cote

    1792W52 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à D (n° 87).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W16 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  19. Résultat n°19

    Comptes supprimés 307 à la fin.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W59 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 307 à la fin.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    Comptes supprimés 50-300.

    Date

    1933-1974

    Cote

    1270W58 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Braye-sous-Faye
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes supprimés 50-300.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques