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409 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cinais, Courcoué/Braslou, Couziers.

Date

1968-1974

Cote

2736W2 (Cote)

Résultat n°2

Avoine/Beaumont-en-Véron, Beaumont-en-Véron, Braslou/ Braye-sous-Faye/Luzé/Razines, Braye-sous-Faye/Pouant, Braye-sous-Faye/ Chaveignes/Sérigny/Pouant, Bréhémont, Champigny-sur-Veude/Pouant, Cheillé.

Date

1983-1998

Cote

2736W1 (Cote)

Résultat n°3

Braslou

Date

1944

Cote

2724W12 (Cote)

Résultat n°4

Braslou (23 plans)

Date

1952-1980

Cote

2722W11 (Cote)

Résultat n°5

Braslou

Date

1986

Cote

2695W6 (Cote)

Résultat n°6

Braslou

Date

1986

Cote

2694W4 (Cote)

Résultat n°7

Braslou (17 plans)

Date

1987

Cote

2692W11 (Cote)

Résultat n°8

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°9

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°10

Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

Date

1995-2001

Cote

2549W166 (Cote)

Résultat n°11

Benais : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales (1968). Bourgueil : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, réfection du pont des Sablons, plans (1964-1998). Braslou : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, correspondance concernant les installations (1964). Braye-sous-Faye : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plans (1964).

Date

1964-1998

Cote

2549W148 (Cote)

Résultat n°12

Braslou - LT370348900010 - Le Bourg (Braslou), propriété de la commune (1989). Brizay - LT3704081F0034 – Lotissement « La Pièce du chêne Rotte », OPAC 37 (1981).

Date

1981-1989

Cote

2549W122 (Cote)

Résultat n°13

Permis de construire n°1-4, 6 (2005). Permis de construire n°1-2 (2006).

Date

2005-2006

Cote

2549W19 (Cote)

Résultat n°14

Permis de construire n°1-4 (2002). Permis de construire n°1-3 (2003). Permis de construire n°1-3, 5 (2004).

Date

2002-2004

Cote

2549W18 (Cote)

Résultat n°15

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°16

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°17

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1952-1979

Cote

1792W455 (Cote)

Résultat n°18

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1952-1979

Cote

1792W410 (Cote)

Résultat n°19

Fiches supprimées.

Date

1952-1979

Cote

1792W322 (Cote)

Résultat n°20

Sections C (n° 126) à D, ZA et ZB.

Date

1952-1979

Cote

1792W51 (Cote)

Résultat n°21

Sections A à C (n° 125).

Date

1952-1979

Cote

1792W50 (Cote)

Résultat n°22

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W15 (Cote)

Résultat n°23

OGEC, groupe scolaire privé mixte, Tours (1991) ; OGEC, groupe scolaire privé mixte Marmoutiers (1996) ; OLEC, menuiserie-ébénisterie, Braslou (1999).

Date

1991-1999

Cote

1663W321 (Cote)

Résultat n°24

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°25

Comptes supprimés.

Date

1952-1974

Cote

1270W55 (Cote)

Résultat n°26

Comptes actifs G-Z.

Date

1952-1974

Cote

1270W54 (Cote)

Résultat n°27

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-F.

Date

1952-1974

Cote

1270W53 (Cote)

Résultat n°28

Bourgueil (1965-1966), Bournan (1962-1970), Braye-sous-Faye (1967-1971), Braye-sur-Maulne (1973), Brèches (1965), Bridoré (1968), Brizay (1966-1972), Bueil-en-Touraine (1966-1973).

Date

1962-1973

Cote

1102W43 (Cote)

Résultat n°29

Le Boulay à Chemillé-sur-Dême.

Date

1944-1974

Cote

1020W205 (Cote)

Résultat n°30

Bossay-sur-Claise à Brèches.

Date

1940-1980

Cote

1020W73 (Cote)

Résultat n°31
Assay, Braslou

1 media

Assay, Braslou

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

118 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1951

Cote

3P3/386 (Cote)

Résultat n°33
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 863.

362 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 863.

Date

1913-1951

Cote

3P3/385 (Cote)

Résultat n°34
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

490 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1951

Cote

3P3/384 (Cote)

Résultat n°35
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

125 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/383 (Cote)

Résultat n°36
Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 720 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1837 ; table alphabétique des propriétaires.

384 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 361 à 720 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1837 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1837-1913

Cote

3P3/382 (Cote)

Résultat n°37
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1913 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1837 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

383 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1913 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1837 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 360.

Date

1837-1913

Cote

3P3/381 (Cote)

Résultat n°38
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

125 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/380 (Cote)

Résultat n°39
Etats de sections.

208 medias

Etats de sections.

Date

1837

Cote

3P3/379 (Cote)

Résultat n°40
Commune de Braslou

1 media

Commune de Braslou

Date

1807

Cote

3P2/6 (Cote)

Résultat n°41
Braslou (1831, 1939, 1951)

16 medias

Braslou (1831, 1939, 1951)

Date

1831-1951

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°42

Bourgueil 3/3 (1920-1938). Bournan (1834-1909). Boussay (1845-1934). Braslou (1836-1907). Braye-sous-Faye (1853-1926). Braye-sur-Maulne (1898-1931).

Date

1834-1938

Cote

4O/16 (Cote)

Résultat n°43

Achat de fournitures.

Date

1881-1902

Cote

2O/034/39 (Cote)

Résultat n°44

Indemnités du personnel.

Date

1897-1932

Cote

2O/034/38 (Cote)

Résultat n°45

Clôtures.

Date

1843-1897

Cote

2O/034/37 (Cote)

Résultat n°46

Concessions.

Date

1893-1939

Cote

2O/034/36 (Cote)

Résultat n°47

Place publique.

Date

1854-1859

Cote

2O/034/35 (Cote)

Résultat n°48

Baux.

Date

1825-1925

Cote

2O/034/34 (Cote)

Résultat n°49

Plan de terrains à aliéner.

Date

1849

Cote

2O/034/33/PL (Cote)

Résultat n°50

Vente d'arbres.

Date

1843-1891

Cote

2O/034/32 (Cote)

Résultat n°51

Plantation d'arbres.

Date

1843

Cote

2O/034/31 (Cote)

Résultat n°52

Plans.

Date

1851

Cote

2O/034/30/PL (Cote)

Résultat n°53

Plans.

Date

1891-1894

Cote

2O/034/29/PL (Cote)

Résultat n°54

Eglise et presbytère.

Date

1843-1854

Cote

2O/034/28 (Cote)

Résultat n°55

Plan de projet de construction d'une sacristie.

Date

1867

Cote

2O/034/27/PL (Cote)

Résultat n°56

Ecole de garçons.

Date

1898-1922

Cote

2O/034/26 (Cote)

Résultat n°57

Un plan de l'école des filles.

Date

1898

Cote

2O/034/25/PL (Cote)

Résultat n°58

Plans.

Date

1870-1874

Cote

2O/034/24/PL (Cote)

Résultat n°59

Mairie.

Date

1817-1878

Cote

2O/034/23 (Cote)

Résultat n°60

Un plan d'un projet d'aménagement d'une fontaine.

Date

1864

Cote

2O/034/22/PL (Cote)

Résultat n°61

Eclairage public.

Date

1930-1931

Cote

2O/034/21 (Cote)

Résultat n°62

Postes, télégraphes et téléphones (PTT).

Date

1932

Cote

2O/034/20 (Cote)

Résultat n°63

1808-1938.

Date

1808-1938

Cote

2O/034/19 (Cote)

Résultat n°64

Bureau d'assistance, secours aux indigents.

Date

1855-1911

Cote

2O/034/18 (Cote)

Résultat n°65

Arrêtés du maire.

Date

1852-1866

Cote

2O/034/17 (Cote)

Résultat n°66

Emprunts, impositions.

Date

1861-1911

Cote

2O/034/16 (Cote)

Résultat n°67

Dépenses, gestion comptable.

Date

1821-1936

Cote

2O/034/15 (Cote)

Résultat n°68

Paiement du personnel.

Date

1844-1937

Cote

2O/034/14 (Cote)

Résultat n°69

Recettes, gestion comptable.

Date

1852-1923

Cote

2O/034/13 (Cote)

Résultat n°70

1921-1940.

Date

1921-1940

Cote

2O/034/12 (Cote)

Résultat n°71

1876-1920.

Date

1876-1920

Cote

2O/034/11 (Cote)

Résultat n°72

1841-1875.

Date

1841-1875

Cote

2O/034/10 (Cote)

Résultat n°73

An IX-1840.

Date

An 9-1840

Cote

2O/034/9 (Cote)

Résultat n°74

Affaires diverses.

Date

1843-1877

Cote

2O/034/8 (Cote)

Résultat n°75

Délibérations.

Date

1850-1902

Cote

2O/034/7 (Cote)

Résultat n°76

Fêtes.

Date

1886-1937

Cote

2O/034/6 (Cote)

Résultat n°77

Assurances.

Date

1875-1932

Cote

2O/034/5 (Cote)

Résultat n°78

Sinistres.

Date

1839-1932

Cote

2O/034/4 (Cote)

Résultat n°79

Contentieux.

Date

1844-1867

Cote

2O/034/3 (Cote)

Résultat n°80

Plaintes.

Date

1843-1867

Cote

2O/034/2 (Cote)