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391 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

Date

1980-2010

Cote

2659W3 (Cote)

Résultat n°2

États de sections

Date

-

Cote

-

Résultat n°3

Photographies aériennes : 2 clichés [s.d.].

Date

-

Cote

1740W6 (Cote)

Résultat n°4

Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

Date

2008

Cote

2636W25 (Cote)

Résultat n°5

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

Date

1958-2007

Cote

2663W301-304 (Cote)

Résultat n°6

Chemins vicinaux et ruraux, recensement, travaux, aliénation, échanges, modification de tracé : correspondance, délibérations du conseil municipal, plans. Classement de chemins ruraux en voies communales (2007).

Date

1945-2007

Cote

2599W60 (Cote)

Résultat n°7

Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1 compétence État, château de Boussay, changement de destination de l'Orangerie en maison habitation, n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 1 compétence État, aménagement d'ateliers municipaux. Année 2007 : permis de construire n° 1-4 ; permis de démolir n° 1.

Date

2003-2007

Cote

2599W154 (Cote)

Résultat n°8

Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, n° 5 compétence État extension d'une remise à matériel communal, n° 6 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2-5.

Date

2001-2003

Cote

2599W153 (Cote)

Résultat n°9

DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

Date

1971-2002

Cote

2262W1-43 (Cote)

Résultat n°10

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1997-2001

Cote

2663W181 (Cote)

Résultat n°11
Section AA

1 media

Section AA

Date

2001

Cote

-

Résultat n°12

Année 1982 : permis de construire 37 033 82 A 2756. Année 1997 : permis de construire n° 1-4 ; certificats d'urbanisme n° 5. CI n°1 création d'un étang. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificats d'urbanisme n° 3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificats d'urbanisme n° 3, 4.

Date

1982-2000

Cote

2599W152 (Cote)

Résultat n°13

Voie communale n° 1, pont d'Humeau, réfection des fondations : dossier de marché (1986). Voie communale n° 1, réfection du garde-corps d'ouvrage d'art du bief du Moulin d'Humeau (1992).

Date

1986-1992

Cote

2599W61 (Cote)

Résultat n°14

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

Résultat n°15

Carte communale : dossier complet.

Date

1991

Cote

2663W301 (Cote)

Résultat n°16

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

Résultat n°17

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°18

Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

Date

1962-1986

Cote

2428W4 (Cote)

Résultat n°19

Ouvrage d'art du Moulin d'Humeau : procès-verbal d'inspection, avant-projet.

Date

1980-1985

Cote

2663W161 (Cote)

Résultat n°20

Boussay.

Date

1985

Cote

2840W72 (Cote)