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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne, Brèches, Bréhémont, Bridoré, Brizay, Candes-Saint-Martin, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant, Céré-la-Ronde, Cérelles, Chambon, Chambourg-sur--Indre, Chambray-lès-Tours, Champigny-sur-Veude, Chancay, Chanceaux-près-Loches, Chanceaux-sur-Choisille

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W3 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Bournan, Boussay, Braslou, Braye-sous-Faye, Braye-sur-Maulne,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Boussay
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    Photographies aériennes : 2 clichés [s.d.].

    Cote

    1740W6 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Boussay
    • Photographies aériennes : 2 clichés [s.d.].

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Date

    2008

    Cote

    2636W25 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Boussay
    • Année 2008 : permis de construire n° 1-2.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  5. Résultat n°5

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales, règlement national d'urbanisme

    Date

    1958-2007

    Cote

    2663W301-304 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Cartes communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux et ruraux, recensement, travaux, aliénation, échanges, modification de tracé : correspondance, délibérations du conseil municipal, plans. Classement de chemins ruraux en voies communales (2007).

    Date

    1945-2007

    Cote

    2599W60 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Boussay
    • Chemins vicinaux et ruraux, recensement, travaux, aliénation,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  7. Résultat n°7

    Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005 : permis de construire n° 1 compétence État, château de Boussay, changement de destination de l'Orangerie en maison habitation, n° 2. Année 2006 : permis de construire n° 1 compétence État, aménagement d'ateliers municipaux. Année 2007 : permis de construire n° 1-4 ; permis de démolir n° 1.

    Date

    2003-2007

    Cote

    2599W154 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Boussay
    • Année 2004 : permis de construire n° 1-4. Année 2005...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  8. Résultat n°8

    Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, n° 5 compétence État extension d'une remise à matériel communal, n° 6 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1 avis divergent Maire/État, n° 2-5.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2599W153 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Boussay
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-3. Année 2002...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  9. Résultat n°9

    DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation des sols.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2262W1-43 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Service urbanisme aménagement - Plans d'occupation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Schéma directeur d'assainissement.

    Date

    1997-2001

    Cote

    2663W181 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
    • Communes
    • Boussay
    • Schéma directeur d'assainissement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  11. Résultat n°11
    Section AA

    1 media

    Section AA

    Date

    2001

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Boussay
    • Remaniement
    • Section AA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12

    Année 1982 : permis de construire 37 033 82 A 2756. Année 1997 : permis de construire n° 1-4 ; certificats d'urbanisme n° 5. CI n°1 création d'un étang. Année 1998 : permis de construire n° 1-2 ; certificats d'urbanisme n° 3. Année 1999 : permis de construire n° 1, 3 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 2000 : permis de construire n° 1-2 ; certificats d'urbanisme n° 3, 4.

    Date

    1982-2000

    Cote

    2599W152 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
    • Boussay
    • Année 1982 : permis de construire 37 033 82 A 2756....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  13. Résultat n°13

    Voie communale n° 1, pont d'Humeau, réfection des fondations : dossier de marché (1986). Voie communale n° 1, réfection du garde-corps d'ouvrage d'art du bief du Moulin d'Humeau (1992).

    Date

    1986-1992

    Cote

    2599W61 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Voirie départementale et communale (classement par...
    • Boussay
    • Voie communale n° 1, pont d'Humeau, réfection des fondations...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  14. Résultat n°14

    DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1990-1992

    Cote

    1720W1-17 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Carte communale : dossier complet.

    Date

    1991

    Cote

    2663W301 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Urbanisme
    • Boussay
    • Carte communale : dossier complet.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  16. Résultat n°16

    Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

    Date

    Vers 1980-1990

    Cote

    2599W36 (Cote)

    • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Gestion du réseau routier
    • Exploitation
    • Voirie
    • Cartes des routes nationales, routes départementales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  17. Résultat n°17

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...
  18. Résultat n°18

    Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré, Brizay, Cangey, La Celle-Guenand, La Celle-Saint-Avant.

    Date

    1962-1986

    Cote

    2428W4 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Bossée, Bournan, Bourgueil, Boussay, Braslou, Bridoré,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  19. Résultat n°19

    Ouvrage d'art du Moulin d'Humeau : procès-verbal d'inspection, avant-projet.

    Date

    1980-1985

    Cote

    2663W161 (Cote)

    • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

    • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
    • Boussay
    • Ouvrage d'art du Moulin d'Humeau : procès-verbal d'inspection,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)

  20. Résultat n°20

    Boussay.

    Date

    1985

    Cote

    2840W72 (Cote)

    • Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...

    • Plans minutes sur polyester 
    • Boussay.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques