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  • 1
    1846

    23 medias

    1846

    Date

    1846

    Cote

    6NUM5/032/003 (Cote)

    • Contexte : Listes nominatives de recensement numérisées

    • Bournan
    • 1846
  • 2
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731

    36 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1722-1731

    Date

    1722-1731

    Cote

    6NUM6/032/020 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 3

    NMD

    Date

    1810-1822

    Cote

    EDEP032/E4 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série E : état civil
    • Baptêmes, mariages et sépultures : registres.
    • Naissances, mariages et décès : registres.
    • NMD
  • 4
    Naissances, an VII

    10 medias

    Naissances, an VII

    Date

    An 7

    Cote

    6NUM8/032/005 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Naissances, an VII
  • 5
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1686

    Date

    1686

    Cote

    6NUM6/032/009 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 6
    Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1836-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1834 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 340.

    378 medias

  • 7

    Concessions.

    Date

    1858-1939

    Cote

    2O/032/47 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat

    • Cimetière
    • Concessions.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 8

    Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M254 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Election du personnel politique
    • Second Empire
    • Listes électorales
    • Listes d'appel et d'inscription des votants (classement...
    • Balesmes - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 9
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection

    5 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1675 - Les années 1673-1674 sont lacunaires dans cette collection

    Date

    1675

    Cote

    6NUM6/032/004 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 10
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    14 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1763

    Date

    1763

    Cote

    6NUM6/032/052 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 11

    Bournan

    Date

    1974-1979

    Cote

    2838W22 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices mécanographiques

    • Bournan

    Producteur :

    Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques

  • 12
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 13
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    477 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/361 (Cote)

    • Contexte : Matrices du cadastre napoléonien

    • Bournan 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  • 14

    1694-1712

    Date

    1694-1712

    Cote

    3E53/109 (Cote)

    • Contexte : Etudes de La Celle-Saint-Avant, Sepmes et La Haye-Descartes...

    • Étude de Sepmes
    • Bournan
    • Étude de la châtellenie de Bournan à Bournan
    • Jean DELALANDE, notaire de la châtellenie de Bournan,...
    • Minutes
    • 1694-1712
  • 15
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689

    3 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1689

    Date

    1689

    Cote

    6NUM6/032/012 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 16

    Ventes : actes notariés.

    Date

    1948-1963

    Cote

    77W263 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Bournan
    • Ventes : actes notariés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 17
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 18

    Electrification. - Réseau : polices d'abonnement.

    Date

    1941-1943

    Cote

    77W261 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Bournan
    • Electrification. - Réseau : polices d'abonnement.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 19

    Bourgueil - Brizay

    Cote

    3M74 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Second Empire (1852-1870).
    • Bourgueil - Brizay

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 20
    Décès, an IV

    10 medias

    Décès, an IV

    Date

    An 4

    Cote

    6NUM8/032/018 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Décès, an IV
  • 21
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1732

    7 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1732

    Date

    1732

    Cote

    6NUM6/032/021 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 22

    Avoine - Bueil-en-Touraine

    Cote

    3M19 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Consulat et Empire (an VIII-1814).
    • Avoine - Bueil-en-Touraine

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  • 23

    Mariages, 1952

    Date

    1952

    Cote

    6NUM8/032/063 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Mariages, 1952
  • 24
    Naissances, 1837-1905

    310 medias

    Naissances, 1837-1905

    Date

    1837-1905

    Cote

    6NUM8/032/026 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Naissances, 1837-1905
  • 25
    Naissances, mariages, décès

    9 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1883-1892

    Cote

    6NUM2/032/010 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Bournan
    • 1883 - 1892
    • Naissances, mariages, décès
  • 26
    Mariages, 1943

    7 medias

    Mariages, 1943

    Date

    1943

    Cote

    6NUM8/032/054 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Bournan
    • Mariages, 1943
  • 27

    A - C

    Cote

    2V74 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 2V - Organisation et police du culte catholique
    • Séparation des Eglises et de l'Etat
    • Loi de séparation
    • Propriétés des églises et presbytères, enquête.
    • Réponses des communes : questionnaires (classement...
    • A - C
  • 28

    Recettes, gestion comptable.

    Date

    An 10-1923

    Cote

    2O/032/14 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat

    • Finances
    • Recettes, gestion comptable.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 29
    Section ZP

    1 media

    Section ZP

    Date

    1984

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZP

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 30
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1967

    • Contexte : Cadastre rénové, remembrement et reconstruction : plans

    • Bournan
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  • 31

    Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Date

    1941-1963

    Cote

    77W264 (Cote)

    • Contexte : Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1970
    • Bournan
    • Personnel. - Gestion : délibérations, arrêtés individuels.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 32
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1733

    8 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1733

    Date

    1733

    Cote

    6NUM6/032/022 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 33

    Plaintes.

    Date

    1859-1894

    Cote

    2O/032/2 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bournan - Contrôle de l'Etat

    • Administration générale
    • Plaintes.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  • 34
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1744

    12 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1744

    Date

    1744

    Cote

    6NUM6/032/033 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 35

    Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal de récolement, arrété préfectoral.

    Date

    1855-1860

    Cote

    EDEP032/O3 (Cote)

    • Contexte : Commune de Bournan (Indre-et-Loire) - Archives déposées

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Rivière de la Ligoire, réglement d'eau : procès-verbal...
  • 36

    Bournan: sections A-ZN.

    Date

    1938-1979

    Cote

    2839W9 (Cote)

    • Contexte : Cadastre de l'arrondissement de Loches : états de sections...

    • Bournan: sections A-ZN.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques 

  • 37

    A - C

    Cote

    4V7 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la série V

    • 4V - Immeubles et bâtiments paroissiaux
    • Eglises et presbytères.
    • Acquisition, construction, réparation.
    • Extraits de délibérations de conseils municipaux, devis,...
    • A - C
  • 38
    1836

    22 medias

    1836

    Date

    1836

    Cote

    6NUM5/032/001 (Cote)

    • Contexte : Listes nominatives de recensement numérisées

    • Bournan
    • 1836
  • 39
    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    9 medias

    Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures, 1788

    Date

    1788

    Cote

    6NUM6/032/077 (Cote)

    • Contexte : Registres paroissiaux numérisés

    • Bournan
    • Saint-Martin
    • Collection du greffe. Baptêmes, mariages, sépultures,...
  • 40

    Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Cote

    3M62 (Cote)

    • Contexte : Répertoire numérique de la sous-série 3M

    • Nomination du personnel politique
    • Conseillers généraux et d'arrondissement (jusqu'à la...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Deuxième République (1848-1852).
    • Bossay-sur-Claise - Chaveignes

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections