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  1. Résultat n°1

    1er janvier 1968-1er mai 1968

    Date

    1er janvier 1968-1er mai 1968

    Cote

    1715W203 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1er janvier 1968-1er mai 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1715W156 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1965-1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1961-1964

    Date

    1961-1964

    Cote

    1715W155 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1961-1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    1326W591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1953-1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    10 janvier 1950-15 avril 1953

    Date

    10 janvier 1950-15 avril 1953

    Cote

    1326W266 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 10 janvier 1950-15 avril 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1326W265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1326W264 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1326W263 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    3 janvier 1964-30 décembre 1964

    Date

    3 janvier 1964-30 décembre 1964

    Cote

    1326W262 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 3 janvier 1964-30 décembre 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1326W261 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    2 mai 1962-27 décembre 1962

    Date

    2 mai 1962-27 décembre 1962

    Cote

    1326W260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 2 mai 1962-27 décembre 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    3 juillet 1961-27 avril 1962

    Date

    3 juillet 1961-27 avril 1962

    Cote

    1326W259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 3 juillet 1961-27 avril 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    16 septembre 1960-30 juin 1961

    Date

    16 septembre 1960-30 juin 1961

    Cote

    1326W258 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 16 septembre 1960-30 juin 1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    2 janvier 1959-19 novembre 1959

    Date

    2 janvier 1959-19 novembre 1959

    Cote

    1326W257 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 2 janvier 1959-19 novembre 1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1326W256 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1326W255 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1326W254 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Juillet 1954-1955

    Date

    Juillet 1954-1955

    Cote

    1326W253 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • Juillet 1954-1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    7 janvier 1953-18 juin 1954

    Date

    7 janvier 1953-18 juin 1954

    Cote

    1326W252 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 7 janvier 1953-18 juin 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1967-juin 1968

    Date

    1967-juin 1968

    Cote

    1326W251 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1967-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre