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  1. Résultat n°1
    1956-1968 – N° d'origine : 14

    167 medias

    1956-1968 – N° d'origine : 14

    Date

    1956-1968

    Cote

    1326W127 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1968
    • 1956-1968 – N° d'origine : 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1967-juin 1968 – N° d'origine : 91

    Date

    1967-juin 1968

    Cote

    1326W156 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1789-1968
    • 1967-juin 1968 – N° d'origine : 91

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1956-juin 1968

    Date

    1956-juin 1968

    Cote

    1326W236 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1956-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1967-juin 1968

    Date

    1967-juin 1968

    Cote

    1326W251 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1967-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    15 mars 1968-25 juin 1968 – N° d'origine : 43

    Date

    15 mars 1968-25 juin 1968

    Cote

    1326W231 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 15 mars 1968-25 juin 1968 – N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1er janvier 1968-1er mai 1968

    Date

    1er janvier 1968-1er mai 1968

    Cote

    1715W203 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1er janvier 1968-1er mai 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    2 janvier 1968-15 mars 1968 – N° d'origine : 42

    Date

    2 janvier 1968-15 mars 1968

    Cote

    1326W230 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 2 janvier 1968-15 mars 1968 – N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1326W265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan (1959-1965), Azay-sur-Cher - Véretz (1963-1967), Véron - Beaumont-en-Véron (1965) ; Syndicat de la région de Bourgueil (1964-1967), Céré-la-Ronde - Epeigné-les-Bois (1965-1966).

    Date

    1959-1967

    Cote

    227W43 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Equipement
    • Alimentation en eau potable
    • Syndicats intercommunaux
    • Artannes-sur-Indre - Pont-de-Ruan (1959-1965), Azay-sur-Cher...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  10. Résultat n°10

    17 juillet 1967-6 décembre 1967 – N° d'origine : 41

    Date

    17 juillet 1967-6 décembre 1967

    Cote

    1326W229 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 17 juillet 1967-6 décembre 1967 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40

    Date

    1er mars 1967-13 juillet 1967

    Cote

    1326W228 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1715W156 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1965-1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1966 – N° d'origine : 90

    Date

    1966

    Cote

    1326W155 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1789-1968
    • 1966 – N° d'origine : 90

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1326W250 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1965-1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1326W264 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    3 novembre 1966-27 décembre 1966 – N° d'origine : 39

    Date

    3 novembre 1966-27 décembre 1966

    Cote

    1326W227 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 3 novembre 1966-27 décembre 1966 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    6 juin 1966-27 octobre 1966 – N° d'origine : 38

    Date

    6 juin 1966-27 octobre 1966

    Cote

    1326W226 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 6 juin 1966-27 octobre 1966 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1er février 1966-27 mai 1966 – N° d'origine : 37

    Date

    1er février 1966-27 mai 1966

    Cote

    1326W225 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er février 1966-27 mai 1966 – N° d'origine : 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    N° d'origine : 40

    Date

    8 août 1962-3 mars 1966

    Cote

    1326W125 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er octobre 1965-31 janvier 1966 – N° d'origine : 36

    Date

    1er octobre 1965-31 janvier 1966

    Cote

    1326W224 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er octobre 1965-31 janvier 1966 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre