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829 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er janvier 1968-1er mai 1968

    Date

    1er janvier 1968-1er mai 1968

    Cote

    1715W203 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1er janvier 1968-1er mai 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1715W156 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1965-1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1961-1964

    Date

    1961-1964

    Cote

    1715W155 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1961-1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    1326W591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1953-1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    10 janvier 1950-15 avril 1953

    Date

    10 janvier 1950-15 avril 1953

    Cote

    1326W266 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 10 janvier 1950-15 avril 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1326W265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1326W264 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1326W263 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    3 janvier 1964-30 décembre 1964

    Date

    3 janvier 1964-30 décembre 1964

    Cote

    1326W262 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 3 janvier 1964-30 décembre 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1326W261 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    2 mai 1962-27 décembre 1962

    Date

    2 mai 1962-27 décembre 1962

    Cote

    1326W260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 2 mai 1962-27 décembre 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    3 juillet 1961-27 avril 1962

    Date

    3 juillet 1961-27 avril 1962

    Cote

    1326W259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 3 juillet 1961-27 avril 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    16 septembre 1960-30 juin 1961

    Date

    16 septembre 1960-30 juin 1961

    Cote

    1326W258 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 16 septembre 1960-30 juin 1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    2 janvier 1959-19 novembre 1959

    Date

    2 janvier 1959-19 novembre 1959

    Cote

    1326W257 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 2 janvier 1959-19 novembre 1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1326W256 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1326W255 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1326W254 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Juillet 1954-1955

    Date

    Juillet 1954-1955

    Cote

    1326W253 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • Juillet 1954-1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    7 janvier 1953-18 juin 1954

    Date

    7 janvier 1953-18 juin 1954

    Cote

    1326W252 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 7 janvier 1953-18 juin 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1967-juin 1968

    Date

    1967-juin 1968

    Cote

    1326W251 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1967-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1326W250 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1965-1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1326W249 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    1326W248 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1962-1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    1326W247 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1960-1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1326W246 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1958-1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1956-1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    1326W245 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1956-1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    1326W244 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1954-1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1952-1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    1326W243 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1952-1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1326W242 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1950-1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1326W241 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1948-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1326W240 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1946-1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1943-1945

    Date

    1943-1945

    Cote

    1326W239 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1943-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1326W238 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1940-1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33

    Date

    20 mars 1946-29 décembre 1955

    Cote

    1326W237 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1902
    • 20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1956-juin 1968

    Date

    1956-juin 1968

    Cote

    1326W236 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1956-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    1949-1955

    Date

    1949-1955

    Cote

    1326W235 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1949-1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    1941-1948

    Date

    1941-1948

    Cote

    1326W234 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1941-1948

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    21 août 1946-2 janvier 1952 – N° d'origine : 18

    Date

    21 août 1946-2 janvier 1952

    Cote

    1326W233 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
    • 21 août 1946-2 janvier 1952 – N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    18 mars 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 17

    Date

    18 mars 1941-20 août 1946

    Cote

    1326W232 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
    • 18 mars 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    15 mars 1968-25 juin 1968 – N° d'origine : 43

    Date

    15 mars 1968-25 juin 1968

    Cote

    1326W231 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 15 mars 1968-25 juin 1968 – N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    2 janvier 1968-15 mars 1968 – N° d'origine : 42

    Date

    2 janvier 1968-15 mars 1968

    Cote

    1326W230 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 2 janvier 1968-15 mars 1968 – N° d'origine : 42

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    17 juillet 1967-6 décembre 1967 – N° d'origine : 41

    Date

    17 juillet 1967-6 décembre 1967

    Cote

    1326W229 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 17 juillet 1967-6 décembre 1967 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40

    Date

    1er mars 1967-13 juillet 1967

    Cote

    1326W228 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    3 novembre 1966-27 décembre 1966 – N° d'origine : 39

    Date

    3 novembre 1966-27 décembre 1966

    Cote

    1326W227 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 3 novembre 1966-27 décembre 1966 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    6 juin 1966-27 octobre 1966 – N° d'origine : 38

    Date

    6 juin 1966-27 octobre 1966

    Cote

    1326W226 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 6 juin 1966-27 octobre 1966 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    1er février 1966-27 mai 1966 – N° d'origine : 37

    Date

    1er février 1966-27 mai 1966

    Cote

    1326W225 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er février 1966-27 mai 1966 – N° d'origine : 37

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    1er octobre 1965-31 janvier 1966 – N° d'origine : 36

    Date

    1er octobre 1965-31 janvier 1966

    Cote

    1326W224 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er octobre 1965-31 janvier 1966 – N° d'origine : 36

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    16 juin 1965-28 septembre 1965 – N° d'origine : 35

    Date

    16 juin 1965-28 septembre 1965

    Cote

    1326W223 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 16 juin 1965-28 septembre 1965 – N° d'origine : 35

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    1er mars 1965-14 juin 1965 – N° d'origine : 34

    Date

    1er mars 1965-14 juin 1965

    Cote

    1326W222 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er mars 1965-14 juin 1965 – N° d'origine : 34

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    1er décembre 1964-26 février 1965 – N° d'origine : 33

    Date

    1er décembre 1964-26 février 1965

    Cote

    1326W221 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er décembre 1964-26 février 1965 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    6 août 1964-30 novembre 1964 – N° d'origine : 32

    Date

    6 août 1964-30 novembre 1964

    Cote

    1326W220 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 6 août 1964-30 novembre 1964 – N° d'origine : 32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    16 avril 1964-31 juillet 1964 – N° d'origine : 31

    Date

    16 avril 1964-31 juillet 1964

    Cote

    1326W219 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 16 avril 1964-31 juillet 1964 – N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    16 décembre 1963-14 avril 1964 – N° d'origine : 30

    Date

    16 décembre 1963-14 avril 1964

    Cote

    1326W218 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 16 décembre 1963-14 avril 1964 – N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    2 septembre 1963-12 décembre 1963 – N° d'origine : 29

    Date

    2 septembre 1963-12 décembre 1963

    Cote

    1326W217 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 2 septembre 1963-12 décembre 1963 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    8 mai 1963-27 août 1963 – N° d'origine : 28

    Date

    8 mai 1963-27 août 1963

    Cote

    1326W216 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 8 mai 1963-27 août 1963 – N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    1er février 1963-7 mai 1963 – N° d'origine : 27

    Date

    1er février 1963-7 mai 1963

    Cote

    1326W215 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er février 1963-7 mai 1963 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    15 octobre 1962-29 janvier 1963 – N° d'origine : 26

    Date

    15 octobre 1962-29 janvier 1963

    Cote

    1326W214 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 15 octobre 1962-29 janvier 1963 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    4 juin 1962-11 octobre 1962 – N° d'origine : 25

    Date

    4 juin 1962-11 octobre 1962

    Cote

    1326W213 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 4 juin 1962-11 octobre 1962 – N° d'origine : 25

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    1er février 1962-28 mai 1962 – N° d'origine : 24

    Date

    1er février 1962-28 mai 1962

    Cote

    1326W212 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er février 1962-28 mai 1962 – N° d'origine : 24

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    16 octobre 1961-31 janvier 1962 – N° d'origine : 23

    Date

    16 octobre 1961-31 janvier 1962

    Cote

    1326W211 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 16 octobre 1961-31 janvier 1962 – N° d'origine : 23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    2 juin 1961-13 octobre 1961 – N° d'origine : 22

    Date

    2 juin 1961-13 octobre 1961

    Cote

    1326W210 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 2 juin 1961-13 octobre 1961 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    30 janvier 1961-31 mai 1961 – N° d'origine : 21

    Date

    30 janvier 1961-31 mai 1961

    Cote

    1326W209 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 30 janvier 1961-31 mai 1961 – N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    16 septembre 1960-30 janvier 1961 – N° d'origine : 20

    Date

    16 septembre 1960-30 janvier 1961

    Cote

    1326W208 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 16 septembre 1960-30 janvier 1961 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    2 mai 1960-13 septembre 1960 – N° d'origine : 19

    Date

    2 mai 1960-13 septembre 1960

    Cote

    1326W207 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 2 mai 1960-13 septembre 1960 – N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    18 décembre 1959-29 avril 1960 – N° d'origine : 18

    Date

    18 décembre 1959-29 avril 1960

    Cote

    1326W206 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 18 décembre 1959-29 avril 1960 – N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    1er juillet 1959-18 décembre 1959 – N° d'origine : 17

    Date

    1er juillet 1959-18 décembre 1959

    Cote

    1326W205 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er juillet 1959-18 décembre 1959 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    12 février 1959-30 juin 1959 – N° d'origine : 16

    Date

    12 février 1959-30 juin 1959

    Cote

    1326W204 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 12 février 1959-30 juin 1959 – N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    17 septembre 1958-11 février 1959 – N° d'origine : 15

    Date

    17 septembre 1958-11 février 1959

    Cote

    1326W203 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 17 septembre 1958-11 février 1959 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    14 avril 1958-12 septembre 1958 – N° d'origine : 14

    Date

    14 avril 1958-12 septembre 1958

    Cote

    1326W202 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 14 avril 1958-12 septembre 1958 – N° d'origine : 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    9 janvier 1958-16 avril 1958 – N° d'origine : 13

    Date

    9 janvier 1958-16 avril 1958

    Cote

    1326W201 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 9 janvier 1958-16 avril 1958 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    1er août 1957-8 janvier 1958 – N° d'origine : 12

    Date

    1er août 1957-8 janvier 1958

    Cote

    1326W200 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er août 1957-8 janvier 1958 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    18 mars 1957-29 juillet 1957 – N° d'origine : 11

    Date

    18 mars 1957-29 juillet 1957

    Cote

    1326W199 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 18 mars 1957-29 juillet 1957 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    16 octobre 1956-13 mars 1957 – N° d'origine : 10

    Date

    16 octobre 1956-13 mars 1957

    Cote

    1326W198 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 16 octobre 1956-13 mars 1957 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    11 mai 1956-15 octobre 1956 – N° d'origine : 9

    Date

    11 mai 1956-15 octobre 1956

    Cote

    1326W197 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 11 mai 1956-15 octobre 1956 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    16 décembre 1955-7 mai 1956 – N° d'origine : 8

    Date

    16 décembre 1955-7 mai 1956

    Cote

    1326W196 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 16 décembre 1955-7 mai 1956 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    1er juillet 1955-15 décembre 1955 – N° d'origine : 7

    Date

    1er juillet 1955-15 décembre 1955

    Cote

    1326W195 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 1er juillet 1955-15 décembre 1955 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    9 mars 1955-29 juin 1955 – N° d'origine : 6

    Date

    9 mars 1955-29 juin 1955

    Cote

    1326W194 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 9 mars 1955-29 juin 1955 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    6 octobre 1954-7 mars 1955 – N° d'origine : 5

    Date

    6 octobre 1954-7 mars 1955

    Cote

    1326W193 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 6 octobre 1954-7 mars 1955 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    16 avril 1954-28 septembre 1954 – N° d'origine : 4

    Date

    16 avril 1954-28 septembre 1954

    Cote

    1326W192 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 16 avril 1954-28 septembre 1954 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    16 novembre 1953-16 avril 1954 – N° d'origine : 3

    Date

    16 novembre 1953-16 avril 1954

    Cote

    1326W191 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 16 novembre 1953-16 avril 1954 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre