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829 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1er janvier 1968-1er mai 1968

    Date

    1er janvier 1968-1er mai 1968

    Cote

    1715W203 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1er janvier 1968-1er mai 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1715W156 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1965-1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1961-1964

    Date

    1961-1964

    Cote

    1715W155 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1961-1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1953-1957

    Date

    1953-1957

    Cote

    1326W591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Chinon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1953-1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    10 janvier 1950-15 avril 1953

    Date

    10 janvier 1950-15 avril 1953

    Cote

    1326W266 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 10 janvier 1950-15 avril 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1326W265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1326W264 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1326W263 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    3 janvier 1964-30 décembre 1964

    Date

    3 janvier 1964-30 décembre 1964

    Cote

    1326W262 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 3 janvier 1964-30 décembre 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1326W261 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    2 mai 1962-27 décembre 1962

    Date

    2 mai 1962-27 décembre 1962

    Cote

    1326W260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 2 mai 1962-27 décembre 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    3 juillet 1961-27 avril 1962

    Date

    3 juillet 1961-27 avril 1962

    Cote

    1326W259 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 3 juillet 1961-27 avril 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    16 septembre 1960-30 juin 1961

    Date

    16 septembre 1960-30 juin 1961

    Cote

    1326W258 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 16 septembre 1960-30 juin 1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    2 janvier 1959-19 novembre 1959

    Date

    2 janvier 1959-19 novembre 1959

    Cote

    1326W257 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 2 janvier 1959-19 novembre 1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1326W256 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1326W255 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1326W254 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    Juillet 1954-1955

    Date

    Juillet 1954-1955

    Cote

    1326W253 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • Juillet 1954-1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    7 janvier 1953-18 juin 1954

    Date

    7 janvier 1953-18 juin 1954

    Cote

    1326W252 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 7 janvier 1953-18 juin 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1967-juin 1968

    Date

    1967-juin 1968

    Cote

    1326W251 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1967-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1965-1966

    Date

    1965-1966

    Cote

    1326W250 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1965-1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1326W249 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    1962-1963

    Date

    1962-1963

    Cote

    1326W248 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1962-1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1960-1961

    Date

    1960-1961

    Cote

    1326W247 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1960-1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    1958-1959

    Date

    1958-1959

    Cote

    1326W246 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1958-1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1956-1957

    Date

    1956-1957

    Cote

    1326W245 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1956-1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1954-1955

    Date

    1954-1955

    Cote

    1326W244 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1954-1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1952-1953

    Date

    1952-1953

    Cote

    1326W243 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1952-1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1950-1951

    Date

    1950-1951

    Cote

    1326W242 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1950-1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1326W241 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1948-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1946-1947

    Date

    1946-1947

    Cote

    1326W240 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1946-1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1943-1945

    Date

    1943-1945

    Cote

    1326W239 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1943-1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1940-1942

    Date

    1940-1942

    Cote

    1326W238 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1940-1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33

    Date

    20 mars 1946-29 décembre 1955

    Cote

    1326W237 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1902
    • 20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1956-juin 1968

    Date

    1956-juin 1968

    Cote

    1326W236 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1956-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    1949-1955

    Date

    1949-1955

    Cote

    1326W235 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1949-1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    1941-1948

    Date

    1941-1948

    Cote

    1326W234 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1941-1948

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    21 août 1946-2 janvier 1952 – N° d'origine : 18

    Date

    21 août 1946-2 janvier 1952

    Cote

    1326W233 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
    • 21 août 1946-2 janvier 1952 – N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    18 mars 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 17

    Date

    18 mars 1941-20 août 1946

    Cote

    1326W232 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
    • 18 mars 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    15 mars 1968-25 juin 1968 – N° d'origine : 43

    Date

    15 mars 1968-25 juin 1968

    Cote

    1326W231 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bourgueil
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
    • 15 mars 1968-25 juin 1968 – N° d'origine : 43

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre