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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1715W203 (Cote)
Date
1er janvier 1968-1er mai 1968
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 1er janvier 1968-1er mai 1968
Résultat n°2
Cote
1715W156 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1965-1966
Résultat n°3
Cote
1715W155 (Cote)
Date
1961-1964
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1961-1964
Résultat n°4
Cote
1326W591 (Cote)
Date
1953-1957
Lieu
Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits de mutations de fonds de commerce
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
  • 1953-1957
Résultat n°5
Cote
1326W266 (Cote)
Date
10 janvier 1950-15 avril 1953
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits de mutations de fonds de commerce
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
  • 10 janvier 1950-15 avril 1953
Résultat n°6
Cote
1326W265 (Cote)
Date
1967
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 1967
Résultat n°7
Cote
1326W264 (Cote)
Date
1966
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 1966
Résultat n°8
Cote
1326W263 (Cote)
Date
1965
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 1965
Résultat n°9
Cote
1326W262 (Cote)
Date
3 janvier 1964-30 décembre 1964
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 3 janvier 1964-30 décembre 1964
Résultat n°10
Cote
1326W261 (Cote)
Date
1963
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 1963
Résultat n°11
Cote
1326W260 (Cote)
Date
2 mai 1962-27 décembre 1962
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 2 mai 1962-27 décembre 1962
Résultat n°12
Cote
1326W259 (Cote)
Date
3 juillet 1961-27 avril 1962
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 3 juillet 1961-27 avril 1962
Résultat n°13
Cote
1326W258 (Cote)
Date
16 septembre 1960-30 juin 1961
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 16 septembre 1960-30 juin 1961
Résultat n°14
Cote
1326W257 (Cote)
Date
2 janvier 1959-19 novembre 1959
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 2 janvier 1959-19 novembre 1959
Résultat n°15
Cote
1326W256 (Cote)
Date
1958
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 1958
Résultat n°16
Cote
1326W255 (Cote)
Date
1957
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 1957
Résultat n°17
Cote
1326W254 (Cote)
Date
1956
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 1956
Résultat n°18
Cote
1326W253 (Cote)
Date
Juillet 1954-1955
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • Juillet 1954-1955
Résultat n°19
Cote
1326W252 (Cote)
Date
7 janvier 1953-18 juin 1954
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
  • 7 janvier 1953-18 juin 1954
Résultat n°20
Cote
1326W251 (Cote)
Date
1967-juin 1968
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1967-juin 1968
Résultat n°21
Cote
1326W250 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1965-1966
Résultat n°22
Cote
1326W249 (Cote)
Date
1964
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1964
Résultat n°23
Cote
1326W248 (Cote)
Date
1962-1963
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1962-1963
Résultat n°24
Cote
1326W247 (Cote)
Date
1960-1961
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1960-1961
Résultat n°25
Cote
1326W246 (Cote)
Date
1958-1959
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1958-1959
Résultat n°26
Cote
1326W245 (Cote)
Date
1956-1957
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1956-1957
Résultat n°27
Cote
1326W244 (Cote)
Date
1954-1955
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1954-1955
Résultat n°28
Cote
1326W243 (Cote)
Date
1952-1953
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1952-1953
Résultat n°29
Cote
1326W242 (Cote)
Date
1950-1951
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1950-1951
Résultat n°30
Cote
1326W241 (Cote)
Date
1948-1949
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1948-1949
Résultat n°31
Cote
1326W240 (Cote)
Date
1946-1947
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1946-1947
Résultat n°32
Cote
1326W239 (Cote)
Date
1943-1945
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1943-1945
Résultat n°33
Cote
1326W238 (Cote)
Date
1940-1942
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
renvois de renseignements
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
  • Renvois de renseignements
  • 1940-1942
Résultat n°34
Cote
1326W237 (Cote)
Date
20 mars 1946-29 décembre 1955
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, an VII-1902
  • 20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33
Résultat n°35
Cote
1326W236 (Cote)
Date
1956-juin 1968
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1956-juin 1968
Résultat n°36
Cote
1326W235 (Cote)
Date
1949-1955
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1949-1955
Résultat n°37
Cote
1326W234 (Cote)
Date
1941-1948
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1941-1948
Résultat n°38
Cote
1326W233 (Cote)
Date
21 août 1946-2 janvier 1952
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
  • 21 août 1946-2 janvier 1952 – N° d'origine : 18
Résultat n°39
Cote
1326W232 (Cote)
Date
18 mars 1941-20 août 1946
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
  • 18 mars 1941-20 août 1946 – N° d'origine : 17
Résultat n°40
Cote
1326W231 (Cote)
Date
15 mars 1968-25 juin 1968
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
  • 15 mars 1968-25 juin 1968 – N° d'origine : 43