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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1326W228 (Cote)
Date
1er mars 1967-13 juillet 1967
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
  • 1er mars 1967-13 juillet 1967 – N° d'origine : 40
Résultat n°2
Cote
3Q1502 (Cote)
Date
19 mars 1839-8 octobre 1839
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 19 mars 1839-8 octobre 1839 – N° d'origine : 39
Résultat n°3
1862-1865

197 medias

Cote
3Q1404 (Cote)
Date
1862-1865
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
  • 1862-1865
Résultat n°4
Cote
3Q11016 (Cote)
Date
13 juin 1930-10 mars 1931
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 13 juin 1930-10 mars 1931 – N° d'origine : 237
Résultat n°5
1835-1844 – N° d'origine : 2

153 medias

Cote
3Q1347 (Cote), 6NUM3/004/003 (Cote)
Date
1835-1844
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1825-1968
  • 1835-1844 – N° d'origine : 2
Résultat n°6
Cote
3Q1455 (Cote)
Date
24 thermidor an IX-19 floréal an X
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 24 thermidor an IX-19 floréal an X – N° d'origine :...
Résultat n°7
Cote
3Q1569 (Cote)
Date
24 juillet 1871-4 décembre 1871
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 24 juillet 1871-4 décembre 1871 – N° d'origine : 106
Résultat n°8
Cote
3Q1506 (Cote)
Date
2 avril 1841-29 novembre 1841
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 2 avril 1841-29 novembre 1841 – N° d'origine : 43
Résultat n°9
Cote
3Q9962 (Cote)
Date
2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX
Lieu
Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Château-la-Vallière (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Chinon
  • Insinuations des donations entre vifs – 1793-an X
  • 2 vendémiaire an IX-3e jour complémentaire an IX
Résultat n°10
Cote
3Q1727 (Cote)
Date
8 octobre 1868-10 août 1869
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès, 1789-1968
  • 8 octobre 1868-10 août 1869 – N° d'origine : 37
Résultat n°11
Cote
3Q11058 (Cote)
Date
1931-1935
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1931-1935
Résultat n°12
Cote
1715W156 (Cote)
Date
1965-1966
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1965-1966
Résultat n°13
Cote
3Q11053 (Cote)
Date
1er janvier 1936-17 mars 1941
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signature privée, locations verbales, mutations...
  • 1er janvier 1936-17 mars 1941 – N° d'origine : 16
Résultat n°14
Cote
3Q11094 (Cote)
Date
2 février-29 septembre 1917
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès, 1789-1968
  • 2 février-29 septembre 1917 – N° d'origine : 35
Résultat n°15
Cote
1326W190 (Cote)
Date
1er juin 1953-13 novembre 1953
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1968.
  • 1er juin 1953-13 novembre 1953 – N° d'origine : 2
Résultat n°16
Cote
1326W237 (Cote)
Date
20 mars 1946-29 décembre 1955
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privée, an VII-1902
  • 20 mars 1946-29 décembre 1955 – N° d'origine : 33
Résultat n°17
Cote
3Q11006 (Cote)
Date
7 juin-12 décembre 1922
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 7 juin-12 décembre 1922 – N° d'origine : 227
Résultat n°18
Cote
3Q1465 (Cote)
Date
24 février 1809-10 novembre 1809
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 24 février 1809-10 novembre 1809 – N° d'origine : 150
Résultat n°19
Cote
1R319 (Cote)
Date- Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Loches (Indre-et-Loire, France ; arrondissement), Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire, France ; canton), Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Chinon (Indre-et-Loire, France ; canton), L'Île-Bouchard (Indre-et-Loire, France ; canton), Langeais (Indre-et-Loire, France ; canton), Richelieu (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton), La Haye-Descartes (Indre-et-Loire, France ; canton), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France ; canton), Ligueil (Indre-et-Loire, France ; canton), Loches (Indre-et-Loire, France ; canton), Montrésor (Indre-et-Loire, France ; canton), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

  • Fonds de la Préfecture
  • Recrutement de l'armée
  • La Troisième République (1870-1940)
  • Recrutement, conseil de révision
  • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
  • Classe 1922
  • Notices individuelles des inscrits
  • Arrondissements de Chinon et Loches
Résultat n°20
Cote
3Q1576 (Cote)
Date
7 octobre 1873-22 janvier 1874
Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Bourgueil
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1946
  • 7 octobre 1873-22 janvier 1874 – N° d'origine : 113