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Aucune valeur disponible

1 117 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1958-1961 – N° d'origine 16

    Date

    1958-1961

    Cote

    1316W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Autres catégories de registres
    • Registre de recette des taxes spéciales dues par les...
    • 1958-1961 – N° d'origine 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1954-1958 – N° d'origine 15

    Date

    1954-1958

    Cote

    1316W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Autres catégories de registres
    • Registre de recette des taxes spéciales dues par les...
    • 1954-1958 – N° d'origine 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1943-1954 – N° d'origine 14

    Date

    1943-1954

    Cote

    1316W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Autres catégories de registres
    • Registre de recette des taxes spéciales dues par les...
    • 1943-1954 – N° d'origine 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1946-1958

    Date

    1946-1958

    Cote

    1316W484 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Sommiers
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
    • 1946-1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1953-1963

    Date

    1953-1963

    Cote

    1316W483 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Sommiers
    • Sommier des droits constatés – 1953-1963
    • 1953-1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    12 septembre 1944-26 avril 1948

    Date

    12 septembre 1944-26 avril 1948

    Cote

    1316W482 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Autres catégories de registres
    • Séquestres – 1944-1948
    • 12 septembre 1944-26 avril 1948

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    11 avril 1953-décembre 1955 – N° d'origine : 123

    Date

    11 avril 1953-décembre 1955

    Cote

    1316W481 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes extra-judiciaires – 1931-1955
    • 11 avril 1953-décembre 1955 – N° d'origine : 123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    26 novembre 1946-1er avril 1953 – N° d'origine : 122

    Date

    26 novembre 1946-1er avril 1953

    Cote

    1316W480 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes extra-judiciaires – 1931-1955
    • 26 novembre 1946-1er avril 1953 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1er août 1940-18 novembre 1946 – N° d'origine : 121

    Date

    1er août 1940-18 novembre 1946

    Cote

    1316W479 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes extra-judiciaires – 1931-1955
    • 1er août 1940-18 novembre 1946 – N° d'origine : 121

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1316W478 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1316W477 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1316W476 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1316W475 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1316W474 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1316W473 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1316W472 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1316W471 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1960

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1316W470 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1316W469 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1316W468 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre