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1 117 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1958-1961 – N° d'origine 16

    Date

    1958-1961

    Cote

    1316W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Autres catégories de registres
    • Registre de recette des taxes spéciales dues par les...
    • 1958-1961 – N° d'origine 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1954-1958 – N° d'origine 15

    Date

    1954-1958

    Cote

    1316W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Autres catégories de registres
    • Registre de recette des taxes spéciales dues par les...
    • 1954-1958 – N° d'origine 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1943-1954 – N° d'origine 14

    Date

    1943-1954

    Cote

    1316W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Autres catégories de registres
    • Registre de recette des taxes spéciales dues par les...
    • 1943-1954 – N° d'origine 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1946-1958

    Date

    1946-1958

    Cote

    1316W484 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Sommiers
    • Sommier des baux et concessions temporaires d'immeubles...
    • 1946-1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1953-1963

    Date

    1953-1963

    Cote

    1316W483 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Sommiers
    • Sommier des droits constatés – 1953-1963
    • 1953-1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    12 septembre 1944-26 avril 1948

    Date

    12 septembre 1944-26 avril 1948

    Cote

    1316W482 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Autres catégories de registres
    • Séquestres – 1944-1948
    • 12 septembre 1944-26 avril 1948

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    11 avril 1953-décembre 1955 – N° d'origine : 123

    Date

    11 avril 1953-décembre 1955

    Cote

    1316W481 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes extra-judiciaires – 1931-1955
    • 11 avril 1953-décembre 1955 – N° d'origine : 123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    26 novembre 1946-1er avril 1953 – N° d'origine : 122

    Date

    26 novembre 1946-1er avril 1953

    Cote

    1316W480 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes extra-judiciaires – 1931-1955
    • 26 novembre 1946-1er avril 1953 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1er août 1940-18 novembre 1946 – N° d'origine : 121

    Date

    1er août 1940-18 novembre 1946

    Cote

    1316W479 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes extra-judiciaires – 1931-1955
    • 1er août 1940-18 novembre 1946 – N° d'origine : 121

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1316W478 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1316W477 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1316W476 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1316W475 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1316W474 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1316W473 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1316W472 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1960

    Date

    1960

    Cote

    1316W471 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1960

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1959

    Date

    1959

    Cote

    1316W470 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1316W469 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1316W468 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1316W467 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1316W466 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1316W465 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1316W464 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1316W463 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1952

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1951

    Date

    1951

    Cote

    1316W462 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1316W461 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1950

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1949

    Date

    1949

    Cote

    1316W460 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1948

    Date

    1948

    Cote

    1316W459 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1948

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1947

    Date

    1947

    Cote

    1316W458 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1946

    Date

    1946

    Cote

    1316W457 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1946

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1945

    Date

    1945

    Cote

    1316W456 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    juillet-décembre1944

    Date

    juillet-décembre1944

    Cote

    1316W455 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • juillet-décembre1944

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    janvier-juin 1944

    Date

    janvier-juin 1944

    Cote

    1316W454 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • janvier-juin 1944

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1943

    Date

    1943

    Cote

    1316W453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1943

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    1943

    Date

    1943

    Cote

    1316W452 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1943

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    1942

    Date

    1942

    Cote

    1316W451 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1942

    Date

    1942

    Cote

    1316W450 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1316W449 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1941

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1316W448 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1941

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    1940

    Date

    1940

    Cote

    1316W447 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    1962-1965

    Date

    1962-1965

    Cote

    1316W446 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1962-1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    1958-1961

    Date

    1958-1961

    Cote

    1316W445 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1958-1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    1957

    Date

    1957

    Cote

    1316W444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1957

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    1956

    Date

    1956

    Cote

    1316W443 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1956

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    1955

    Date

    1955

    Cote

    1316W442 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    1954

    Date

    1954

    Cote

    1316W441 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1954

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    1953

    Date

    1953

    Cote

    1316W440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1953

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    1952

    Date

    1952

    Cote

    1316W439 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1952

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    1951

    Date

    1951

    Cote

    1316W438 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    1950

    Date

    1950

    Cote

    1316W437 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1950

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    1949

    Date

    1949

    Cote

    1316W436 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    1948

    Date

    1948

    Cote

    1316W435 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1948

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    1947

    Date

    1947

    Cote

    1316W434 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    1946

    Date

    1946

    Cote

    1316W433 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1946

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    1945

    Date

    1945

    Cote

    1316W432 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1945

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    1944

    Date

    1944

    Cote

    1316W431 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1944

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    1943

    Date

    1943

    Cote

    1316W430 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1943

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    1942

    Date

    1942

    Cote

    1316W429 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1942

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    1941

    Date

    1941

    Cote

    1316W428 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1941

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    1940

    Date

    1940

    Cote

    1316W427 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    10 mars 1950-2 janvier 1956 – N° d'origine : 52

    Date

    10 mars 1950-2 janvier 1956

    Cote

    1316W426 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1956
    • 10 mars 1950-2 janvier 1956 – N° d'origine : 52

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    26 novembre 1941-8 mars 1950 – N° d'origine : 51

    Date

    26 novembre 1941-8 mars 1950

    Cote

    1316W425 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1956
    • 26 novembre 1941-8 mars 1950 – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    14 septembre 1951-2 janvier 1956 – N° d'origine : 18

    Date

    14 septembre 1951-2 janvier 1956

    Cote

    1316W424 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 14 septembre 1951-2 janvier 1956 – N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    22 août 1946-4 septembre 1951 – N° d'origine : 17

    Date

    22 août 1946-4 septembre 1951

    Cote

    1316W423 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 22 août 1946-4 septembre 1951 – N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    24 décembre 1941-22 août 1946 – N° d'origine : 16

    Date

    24 décembre 1941-22 août 1946

    Cote

    1316W422 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 24 décembre 1941-22 août 1946 – N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    8 août 1940-31 mai 1945 – N° d'origine : 53

    Date

    8 août 1940-31 mai 1945

    Cote

    1316W421 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes judiciaires et extra-judiciaires
    • Actes judiciaires – 1924-1945
    • 8 août 1940-31 mai 1945 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    1967

    Date

    1967

    Cote

    1316W420 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    1966

    Date

    1966

    Cote

    1316W419 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    1965

    Date

    1965

    Cote

    1316W418 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    1964

    Date

    1964

    Cote

    1316W417 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    1963

    Date

    1963

    Cote

    1316W416 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    1962

    Date

    1962

    Cote

    1316W415 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    1961

    Date

    1961

    Cote

    1316W414 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1961

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    16 février 1956-2 août 1968

    Date

    16 février 1956-2 août 1968

    Cote

    1316W413 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 16 février 1956-2 août 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    1er janvier 1950-31 décembre 1955

    Date

    1er janvier 1950-31 décembre 1955

    Cote

    1316W412 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits de mutation de fonds de commerce, registres...
    • 1er janvier 1950-31 décembre 1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    1er avril 1967-25 juin 1967

    Date

    1er avril 1967-25 juin 1967

    Cote

    1316W411 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1967
    • 1er avril 1967-25 juin 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    janvier-mars 1967

    Date

    janvier-mars 1967

    Cote

    1316W410 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1967
    • janvier-mars 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    octobre-décembre 1966

    Date

    octobre-décembre 1966

    Cote

    1316W409 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1967
    • octobre-décembre 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    juillet-septembre 1966

    Date

    juillet-septembre 1966

    Cote

    1316W408 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés : registres – 1953-1967
    • juillet-septembre 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre