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1 117 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1785-an VII – N° d'origine : 7

    110 medias

    1785-an VII – N° d'origine : 7

    Date

    1785-an VII

    Cote

    3Q931 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1785-1865
    • 1785-an VII – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1785-an VII – N° d'origine : 2

    202 medias

    1785-an VII – N° d'origine : 2

    Date

    1785-an VII

    Cote

    3Q910 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1785-1865
    • 1785-an VII – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    15 avril 1790-1 floréal an V – N° d'origine : 46

    Date

    15 avril 1790-1er floréal an V

    Cote

    3Q1275 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1967
    • 15 avril 1790-1 floréal an V – N° d'origine : 46

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    5 janvier 1791-6 novembre 1791

    Date

    5 janvier 1791-6 novembre 1791

    Cote

    3Q10181 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an IV
    • 5 janvier 1791-6 novembre 1791

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    19 avril 1791-31 octobre 1792

    Date

    19 avril 1791-31 octobre 1792

    Cote

    3Q10182 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an IV
    • 19 avril 1791-31 octobre 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    26 novembre 1791-9 décembre 1792 – N° d'origine : 84

    Date

    26 novembre 1791-9 décembre 1792

    Cote

    3Q999 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 26 novembre 1791-9 décembre 1792 – N° d'origine : 84

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    9 décembre 1792-30 septembre 1793 – N° d'origine : 85

    Date

    9 décembre 1792-30 septembre 1793

    Cote

    3Q1000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 9 décembre 1792-30 septembre 1793 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    Cession définitive de la propriété des domaines engagés aux ci-devant propriétaires engagistes, par paiement d'une somme égale au quart de la valeur des biens, en application de la loi du 14 ventôse an VII.

    Date

    an II-1839

    Cote

    1Q676 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Domaines engagés
    • Cession définitive de la propriété des domaines engagés...
  9. Résultat n°9

    6 vendémiaire an II-17 germinal an III

    Date

    6 vendémiaire an II-17 germinal an III

    Cote

    3Q10183 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an IV
    • 6 vendémiaire an II-17 germinal an III

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    30 septembre 1793-1 frimaire an III – N° d'origine : 86

    Date

    30 septembre 1793-1er frimaire an III

    Cote

    3Q1001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 30 septembre 1793-1 frimaire an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er frimaire an III-1er fructidor an III – N° d'origine : 87

    Date

    1er frimaire an III-1er fructidor an III

    Cote

    3Q1002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er frimaire an III-1er fructidor an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    28 floréal an III-16 frimaire an IV

    Date

    28 floréal an III-16 frimaire an IV

    Cote

    3Q10184 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Amboise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an IV
    • 28 floréal an III-16 frimaire an IV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er fructidor an III-1er nivôse an V – N° d'origine : 88

    Date

    1er fructidor an III-1er nivôse an V

    Cote

    3Q1003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er fructidor an III-1er nivôse an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV

    Cote

    3Q9980 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine : 2

    Date

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV

    Cote

    3Q9981 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N° d'origine : 3

    Date

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV

    Cote

    3Q9982 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V

    Cote

    3Q9983 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1er nivôse an V-1er nivôse an VI – N° d'origine : 89

    Date

    1er nivôse an V-1er nivôse an VI

    Cote

    3Q1004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Bléré
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 1er nivôse an V-1er nivôse an VI – N° d'origine : 89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Date

    8 nivôse an V-1er ventôse an V

    Cote

    3Q9984 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine : 3

    Date

    1er ventôse an V-16 germinal an V

    Cote

    3Q9985 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre