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373 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Barrou.

Date

1985

Cote

2840W65 (Cote)

Résultat n°2

Barrou (1953-1981), Beaulieu-lès-Loches (1959-1979), Beaumont-Village (1937-1984), Bossée (1937-1966).

Date

1937-1984

Cote

2840W2 (Cote)

Résultat n°3

Barrou: sections A-E, ZA-ZC.

Date

1953-1979

Cote

2839W3 (Cote)

Résultat n°4

L-Z.

Date

1974-1979

Cote

2838W5 (Cote)

Résultat n°5

A-K.

Date

1974-1979

Cote

2838W4 (Cote)

Résultat n°6

Abilly à Betz-le-Château

Date

1939-1944

Cote

2827W1 (Cote)

Résultat n°7

Schéma directeur d'assainissement.

Date

1996-1999

Cote

2663W176 (Cote)

Résultat n°8

Station d'épuration, document d'incidence (1999) : étude de valorisation des boues.

Date

1999

Cote

2663W175 (Cote)

Résultat n°9

Terrain de camping (1986) : plan, notice d'impact, extrait de délibérations.

Date

1986

Cote

2663W174 (Cote)

Résultat n°10

Assainissement. - Construction de collecteurs gravitaires : dossier de marché, plan. Lotissement communal "Les Palus", travaux de parachèvement : dossier de marché.

Date

1979-1990

Cote

2663W173 (Cote)

Résultat n°11

Lotissement communal les Palus, 1ère tranche, construction de voiries provisoires et réseaux divers : dossier de marché, plan de récolement.

Date

1982-1983

Cote

2663W172 (Cote)

Résultat n°12

Alimentation eau potable. - Demande d'installation de canalisation de Mr Lemaigre-Dubreuil au CD n°60 : arrêté.

Date

1981

Cote

2663W171 (Cote)

Résultat n°13

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

1980-2010

Cote

2659W2 (Cote)

Résultat n°14

Année 2008 : permis de construire n° 7-14.

Date

2008

Cote

2636W7 (Cote)

Résultat n°15

Année 2008 : permis de construire n° 1-6.

Date

2008

Cote

2636W6 (Cote)

Résultat n°16

Année 2006 : permis de construire n° 6, Touraine Logement construction de cinq logements au lotissement communal les Paluds, n° 7. Année 2007 : permis de construire n° 1-5.

Date

2006-2007

Cote

2599W140 (Cote)

Résultat n°17

Année 2005 : permis de construire n° 3, 6-7. Année 2006 : permis de construire n° 1-5.

Date

2005-2006

Cote

2599W139 (Cote)

Résultat n°18

Année 2004 : permis de construire n° 4-6. Année 2005 : permis de construire n° 1-2.

Date

2004-2005

Cote

2599W138 (Cote)

Résultat n°19

Année 2002 : permis de construire n° 4. Année 2003 : permis de construire n° 1-3, 5, 7. Année 2004 : permis de construire n° 1-3.

Date

2002-2004

Cote

2599W137 (Cote)

Résultat n°20

Année 2000 : permis de construire n° 10-11 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 9. Année 2001 : permis de construire n° 1, n° 2 réhabilitation de la salle des fêtes, n° 3. Année 2002 : permis de construire n° 1-3.

Date

2000-2002

Cote

2599W136 (Cote)

Résultat n°21

Année 1999 : permis de construire n° 1-5. Année 2000 : permis de construire n° 1-8.

Date

1999-2000

Cote

2599W135 (Cote)

Résultat n°22

Année 1997 : permis de construire n° 1, n° 3-8 ; certificats d'urbanisme n° 2. Année 1998 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé, avis divergent maire/État, n° 4 ; certificats d'urbanisme n° 2, 7, 14.

Date

1997-1998

Cote

2599W134 (Cote)

Résultat n°23

Voirie communale et rurale, travaux, aliénation : correspondance, plans.

Date

1952-1992

Cote

2599W44 (Cote)

Résultat n°24

Voirie communale et rurale, construction, aliénation, échange : correspondance, plans, promesses de cession amiable.

Date

1882-1971

Cote

2599W43 (Cote)

Résultat n°25

Voirie communale et rurale : tableau des chemins vicinaux, cartes. Travaux sur chemins ruraux : correspondance, plans, extraits de délibérations.

Date

1841- 1951

Cote

2599W42 (Cote)

Résultat n°26

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

Résultat n°27

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

Résultat n°28

Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou, Beaumont-La-Ronce (extension de Rouziers-de-Touraine), Beaumont-Village, Benais.

Date

1967-2007

Cote

2428W2 (Cote)

Résultat n°29

Avon-les-Roches, Azay-sur-Cher, Azay-sur-Indre, Barrou, Beaumont-La-Ronce (extension de Rouziers-de-Touraine), Beaumont-Village, Benais.

Date

1967-2007

Cote

2428W2 (Cote)

Résultat n°30

Comptes supprimés.

Date

1953-1974

Cote

1344W13 (Cote)

Résultat n°31

Comptes actifs R-Z.

Date

1953-1974

Cote

1344W12 (Cote)

Résultat n°32

Comptes actifs M-P.

Date

1953-1974

Cote

1344W11 (Cote)

Résultat n°33

Comptes actifs D-L.

Date

1953-1974

Cote

1344W10 (Cote)

Résultat n°34

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-C.

Date

1953-1974

Cote

1344W9 (Cote)

Résultat n°35

Ballan-Miré (1963-1975), Barrou (1967-1971).

Date

1963-1975

Cote

1102W37 (Cote)

Résultat n°36

Anché à Bléré.

Date

1944-1974

Cote

1020W204 (Cote)

Résultat n°37

Barrou à Betz-le-Château.

Date

1940-1980

Cote

1020W70 (Cote)

Résultat n°38
Barrou, Betz-le-Château

1 media

Barrou, Betz-le-Château

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°39

Barrou à Beaulieu-lès-Loches.

Date

1941-1967

Cote

251W20 (Cote)

Résultat n°40

Abilly à Betz-le-Château

Date

-

Cote

4T70 (Cote)

Résultat n°41

Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

Date

-

Cote

2R45 (Cote)

Résultat n°42
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

198 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1952

Cote

3P3/210 (Cote)

Résultat n°43
Matrice des propriétés non bâties, fol. 1101 à 1485.

384 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 1101 à 1485.

Date

1914-1952

Cote

3P3/209 (Cote)

Résultat n°44
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1100.

571 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 1100.

Date

1914-1952

Cote

3P3/208 (Cote)

Résultat n°45
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

526 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1952

Cote

3P3/207 (Cote)

Résultat n°46
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

201 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/206 (Cote)

Résultat n°47
Matrice des propriétés foncières, fol. 1271 à 1402 ; table alphabétique des propriétaires.

165 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 1271 à 1402 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/205 (Cote)

Résultat n°48
Matrice des propriétés foncières, fol. 871 à 1270.

400 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 871 à 1270.

Date

1823-1914

Cote

3P3/204 (Cote)

Résultat n°49
Matrice des propriétés foncières, fol. 455 à 870 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1837 ; table alphabétique des propriétaires.

468 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 455 à 870 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1823-1837 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1823-1914

Cote

3P3/203 (Cote)

Résultat n°50
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 454.

536 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1825-1914 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1823 ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 454.

Date

1823-1914

Cote

3P3/202 (Cote)

Résultat n°51
Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

16 medias

Matrice de rôle pour la contribution foncière et celle des portes et fenêtres.

Date

1821

Cote

3P3/201 (Cote)

Résultat n°52
Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

170 medias

Matrice de rôle pour la contribution cadastrale.

Date

1821

Cote

3P3/200 (Cote)

Résultat n°53
Relevé des numéros de même nature de culture.

73 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/199 (Cote)

Résultat n°54
Etat de classement des propriétés bâties.

24 medias

Etat de classement des propriétés bâties.

Date

sans date

Cote

3P3/198 (Cote)

Résultat n°55
Etats de sections.

591 medias

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

3P3/197 (Cote)

Résultat n°56
Barrou (1812, 1952)

18 medias

Barrou (1812, 1952)

Date

1812-1952

Cote

3P1/58 (Cote)

Résultat n°57

Barrou (1873-1938). Beaulieu-lès-Loches (1810-1934). Beaumont-en-Véron (1830-1939). Beaumont-la-Ronce (1824-1938).

Date

1810-1939

Cote

4O/10 (Cote)

Résultat n°58

Achat de fournitures scolaires.

Date

1895-1933

Cote

2O/019/48 (Cote)

Résultat n°59

Affaires culturelles : indemnités du personnel.

Date

1841-1938

Cote

2O/019/47 (Cote)

Résultat n°60

Concessions.

Date

1858-1939

Cote

2O/019/46 (Cote)

Résultat n°61

Clôtures.

Date

1845-1905

Cote

2O/019/45 (Cote)

Résultat n°62

Plan de translation du cimetière.

Date

1824

Cote

2O/019/44/PL (Cote)

Résultat n°63

Place publique.

Date

1834-1885

Cote

2O/019/43 (Cote)

Résultat n°64

Vente de prés communaux.

Date

1840-1901

Cote

2O/019/42 (Cote)

Résultat n°65

Location de prés communaux.

Date

1858

Cote

2O/019/41 (Cote)

Résultat n°66

Ventes d'arbres.

Date

1840-1914

Cote

2O/019/40 (Cote)

Résultat n°67

Plantation d'arbres.

Date

1908

Cote

2O/019/39 (Cote)

Résultat n°68

Baux.

Date

1834-1938

Cote

2O/019/38 (Cote)

Résultat n°69

Location du logement de l'instituteur.

Date

1923-1925

Cote

2O/019/37 (Cote)

Résultat n°70

Travaux effectués dans plusieurs bâtiments.

Date

1828-1900

Cote

2O/019/36 (Cote)

Résultat n°71

Erection d'un monument aux morts pour la France.

Date

1913-1921

Cote

2O/019/35 (Cote)

Résultat n°72

Horloge.

Date

1871-1934

Cote

2O/019/34 (Cote)

Résultat n°73

Presbytère : plan d'ensemble du corps de logis.

Date

1811

Cote

2O/019/33/PL (Cote)

Résultat n°74

Plan de l'église, élévations et coupes pour la construction de deux chapelles.

Date

1860

Cote

2O/019/32/PL (Cote)

Résultat n°75

Bureau de poste.

Date

1930-1931

Cote

2O/019/31 (Cote)

Résultat n°76

Plan de la maison d'école.

Date

1851

Cote

2O/019/30/PL (Cote)

Résultat n°77

Plans.

Date

1875-1938

Cote

2O/019/29/PL (Cote)

Résultat n°78

Plan

Date

-

Cote

2O/019/28/PL (Cote)

Résultat n°79

Assainissement, entretien de la rivière la Creuse.

Date

1821-1914

Cote

2O/019/27 (Cote)

Résultat n°80

Eau, abreuvoir.

Date

1831-1908

Cote

2O/019/26 (Cote)