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Résultat n°1

Ballan-Miré, Bois-Gibert. Propriété du département : plans.

Date

1966-1970

Cote

2941W18 (Cote)

Résultat n°2

Ballan-Miré. Echange de terrains entre la commune de Ballan-Miré (lieu-dit Bois Roy) et le Département d'Indre-et-Loire (lieu-dit Les Fromages).

Date

1976

Cote

2941W17 (Cote)

Résultat n°3

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaumont-Village, Bléré, Bossay-sur-Claise, Boulay, Boussay.

Date

1950-1965

Cote

2867W21 (Cote)

Résultat n°4

La politique municipale en matière d'aménagement du territoire

Date

1989

Cote

2738W605 (Cote)

Résultat n°5

Le rapport de présentation du POS de Ballan-Miré

Date

1993

Cote

2738W486 (Cote)

Résultat n°6

Création d'un jardin public à l'étang de Ballan

Date

1997

Cote

2738W393 (Cote)

Résultat n°7

Extension du cimetière de Ballan-Miré

Date

1994

Cote

2738W216 (Cote)

Résultat n°8

Réorganiser la circulation à Ballan-Miré

Date

1993

Cote

2738W205 (Cote)

Résultat n°9

Un service télématique municipal à Ballan-Miré ?

Date

1990

Cote

2738W147 (Cote)

Résultat n°10

Propositions pour la protection d'une zone à vocation agricole sur la commune de Ballan-Miré

Date

1976

Cote

2738W6 (Cote)

Résultat n°11

Politique de l'eau dans une commune en expansion, Ballan-Miré

Date

1976

Cote

2738W3 (Cote)

Résultat n°12

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Date

1980-2010

Cote

2659W2 (Cote)

Résultat n°13

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°14

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Date

1967-2006

Cote

2428W23 (Cote)

Résultat n°15

Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).

Date

1984-2005

Cote

2356W1 (Cote)

Résultat n°16

Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière, Tours (2002-2007) ; EBI Etanchéité, Ballan-Miré (2003-2007).

Date

2002-2007

Cote

2249W1 (Cote)

Résultat n°17

Centre Etanche, Ballan-Miré (1984-2004) ; Centre Education Routière, Joué-lès-Tours (2003-2005) ; Compagnie Nouvelle de Transports et de Mécanique, Ballan-Miré (1995-2005) ; Concept Dentaire du Val de Loire, Joué-lèsTours (1999-2003) ; Coutard Bernard, Tours (1988-2002) ; CRI, Monts (2003-2004).

Date

1984-2005

Cote

2070W3 (Cote)

Résultat n°18

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Sections ZA à ZD : éd. 1972. T.A. et feuilles C1 et D2 : éd. 1976. (7 f.).

Date

1972-1976

Cote

2032W6 (Cote)

Résultat n°19

Sections E (n° 700 à 1589) et ZA à ZD.

Date

1935-1979

Cote

1988W24 (Cote)

Résultat n°20

Sections B (n° 1501) à E (n° 699).

Date

1935-1979

Cote

1988W23 (Cote)

Résultat n°21

Sections A à B (n° 1500).

Date

1935-1979

Cote

1988W22 (Cote)

Résultat n°22

Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles C1, C2, D3 et sections ZA à ZD (1980). T.A., feuille D2 et sections AA à AZ et BA à BE (1988). Sections ZE à ZI (1989). Feuille B2 (1991).

Date

1980-1991

Cote

1985W8 (Cote)

Résultat n°23

Sections C à E : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1963, 1976 ou 1978 (8 f.). Feuilles C1, D1, D3, E2 et E3 : éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1976 ou 1980 (5 f.). Feuilles C2, D1, D3 et section E : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1978 (6 f.). Sections C à E : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (8 f.). Feuilles D1, D2, E1 et E2 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1988 (4 f.).

Date

1935-1988

Cote

1984W15 (Cote)

Résultat n°24

T.A. (1957, 1973, 1980, 1985 - 4 f.). Sections A et B : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1963 (6 f.) et éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1973, 1976 ou 1978 (6 f.). Feuille B4 : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1978 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1978 (1 f.). Sections A et B : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1991 (6 f.).

Date

1935-1991

Cote

1984W14 (Cote)

Résultat n°25

Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).

Date

1989-2002

Cote

1780W9 (Cote)

Résultat n°26

Rototechnique, Descartes ; Sauvegarde de l'enfance, Tours (y compris la Commanderie), Ballan-Miré et La Chaumette, Joué-lès-Tours.

Date

1975-2000

Cote

1721W41 (Cote)

Résultat n°27

Application tourangelle de peinture (ATP), Tours (1999) ; Association squash-fitness-club des Carnaux, Ballan-Miré (1999) ; Berthelot boulangerie, Tours (1996) ; Carrelage 37, Tours (1999) ; Cycle Pro, Joué-lès-Tours (1999) ; Ecole de conduite de Joué-lès-Tours (ECJ) (1997) ; EPB Blancheton, Tours (1999) ; Flash Auto-école, Joué-lès-Tours (1999) ; Gardin teinturerie, Tours (1997) ; L'Oasis restaurant, Tours (1997) ; Razel-menuiserie-agencement, Ballan-Miré (1999) ; Soft intérieur, Tours (1999).

Date

1996-1999

Cote

1680W3 (Cote)

Résultat n°28

Mame, Ballan-Miré ; Mécanorma-Graphoplex, Monts.

Date

1988-2001

Cote

1663W104 (Cote)

Résultat n°29

Crédit Lyonnais (1990-1996) ; CVVL, Ballan-Miré (1997).

Date

1990-1997

Cote

1663W82 (Cote)

Résultat n°30

Samada, Joué-lès-Tours ; Sitec, La Riche ; Soblor, Joué-lès-Tours ; Somic, Veigné ; STPV, Ballan-Miré.

Date

1989-1997

Cote

1663W49 (Cote)

Résultat n°31

Restructuration : plans, devis descriptifs.

Date

1985

Cote

1535W11 (Cote)

Résultat n°32

1983-1995.

Date

1983-1995

Cote

1431W12 (Cote)

Résultat n°33

1978.

Date

1978

Cote

1431W11 (Cote)

Résultat n°34

Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapports de la DDASS, états nominatifs.

Date

1976-1983

Cote

1339W71 (Cote)

Résultat n°35

Création du centre : note de présentation du projet 1969 ; habilitation : réglement intérieur, budget prévisionnel, projet d'emploi du temps, prix de journée, plans ; renouvellement de l'habilitation ; rapports annuels d'activité.

Date

1970-1983

Cote

1339W70 (Cote)

Résultat n°36

12 négatifs.

Date

1985-1986

Cote

1275W313 (Cote)

Résultat n°37

19 négatifs.

Date

1966

Cote

1275W193 (Cote)

Résultat n°38

Deux photographies.

Date

1981

Cote

1275W83 (Cote)

Résultat n°39

Quatre photographies.

Date

1966

Cote

1275W82 (Cote)

Résultat n°40

Domaine de Bois-Gibert. - Utilisation des terrains : correspondance, titres de recettes.

Date

1966-1982

Cote

1267W65 (Cote)

Résultat n°41

1979.

Date

1974-1979

Cote

1265W882 (Cote)

Résultat n°42

1978.

Date

1974-1978

Cote

1265W881 (Cote)

Résultat n°43

1977.

Date

1974-1977

Cote

1265W880 (Cote)

Résultat n°44

1976.

Date

1974-1976

Cote

1265W879 (Cote)

Résultat n°45

Comptes supprimés de 571 à la fin.

Date

1935-1974

Cote

1265W60 (Cote)

Résultat n°46

Comptes supprimés 201-550.

Date

1935-1974

Cote

1265W59 (Cote)

Résultat n°47

Comptes actifs V - Z. Comptes supprimés 1-200.

Date

1935-1974

Cote

1265W58 (Cote)

Résultat n°48

Comptes actifs P - U.

Date

1935-1974

Cote

1265W57 (Cote)

Résultat n°49

Comptes actifs J - O.

Date

1935-1974

Cote

1265W56 (Cote)

Résultat n°50

Comptes actifs Den - I.

Date

1935-1974

Cote

1265W55 (Cote)

Résultat n°51

Comptes actifs Bo - Dem.

Date

1935-1974

Cote

1265W54 (Cote)

Résultat n°52

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A - Bl.

Date

1935-1974

Cote

1265W53 (Cote)

Résultat n°53

Ballan-Miré (1963-1975), Barrou (1967-1971).

Date

1963-1975

Cote

1102W37 (Cote)

Résultat n°54

Bléré (1966-1968), Bourgueil (1960-1973). Syndicat intercommunal de traitement des ordures ménagères de Joué-lès-Tours - Chambray-lès-Tours - Saint-Avertin - Ballan-Miré.

Date

1960-1973

Cote

1102W9 (Cote)

Résultat n°55

Azay-le-Rideau (1976-1977), Ballan-Miré (1977).

Date

1976-1977

Cote

1080W6 (Cote)

Résultat n°56

Anché à Bléré.

Date

1944-1974

Cote

1020W204 (Cote)

Résultat n°57

Ballan-Miré.

Date

1940-1980

Cote

1020W69 (Cote)

Résultat n°58

Ballan-Miré. - Terrain de sports et stade municipal.

Date

1942-1966

Cote

953W141 (Cote)

Résultat n°59

Plan départemental en matière de lutte contre les maladies mentales. - Construction d'un établissement, acquisition de terrains : études des sols, actes de vente, délibérations du Conseil général.

Date

1965-1970

Cote

928W16 (Cote)

Résultat n°60
Ballan-Miré

9 medias

Ballan-Miré

Date

1944-1945

Cote

301W18 (Cote)

Résultat n°61

Bléré, Ballan-Miré, Esvres, Pouzay.

Date

1962-1965

Cote

70W10 (Cote)

Résultat n°62

Ballan-Miré. Pavillons individuels (41). - Construction. Demandeur : Société anonyme Coopérative Ballan-Rougemont. PC n° 37.018.4.19.788 (1964). Plans.

Date

1963-1964

Cote

17W171 (Cote)

Résultat n°63

Ballan-Miré, lieu-dit le Point du Jour. Groupement d'habitations individuelles comprenant 20 logements, les Coquettes. - Construction. Demandeur : Société coopérative d'habitation à loyer modéré d'Amboise et d'Indre-et-Loire. PC n° 37.018.3.18.780 (1963). Plans.

Date

1963

Cote

17W160 (Cote)

Résultat n°64

Ballan-Miré, la Mignonnière. Habitation. - Construction. Demandeur : Bouville Gabriel. PC n° 58.6199 (1958). Accord dérogation programme d'aménagement communal.

Date

1958

Cote

17W137 (Cote)

Résultat n°65

Abilly à Betz-le-Château

Date

-

Cote

4T70 (Cote)

Résultat n°66

Abilly, Artannes, Azay-sur-Indre, Ballan, Barrou, Beaulieu, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz, Bléré.

Date

-

Cote

2R45 (Cote)

Résultat n°67
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

238 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1934

Cote

3P3/196 (Cote)

Résultat n°68
Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 933.

419 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 501 à 933.

Date

1914-1934

Cote

3P3/195 (Cote)

Résultat n°69
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

516 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 500.

Date

1914-1934

Cote

3P3/194 (Cote)

Résultat n°70
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

226 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/193 (Cote)

Résultat n°71
Augmentations et diminutions, 1909-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 979 à 1066 ; table alphabétique des propriétaires.

119 medias

Augmentations et diminutions, 1909-1914 ; matrice des propriétés foncières, fol. 979 à 1066 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/192 (Cote)

Résultat n°72
Matrice des propriétés foncières, fol. 499 à 978 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827 ; table alphabétique des propriétaires.

506 medias

Matrice des propriétés foncières, fol. 499 à 978 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale, 1827 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1827-1914

Cote

3P3/191 (Cote)

Résultat n°73
Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1908; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 498.

540 medias

Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1828-1908; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1827 ; matrice des propriétés foncières, fol. 1 à 498.

Date

1827-1914

Cote

3P3/190 (Cote)

Résultat n°74
Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

298 medias

Etats de sections des propriétés non bâties et bâties ; relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/189 (Cote)

Résultat n°75

Ballan-Miré

Date

1825

Cote

3P1/108 (Cote)

Résultat n°76
Ballan-Miré (1819, 1936-1947)

16 medias

Ballan-Miré (1819, 1936-1947)

Date

1819-1947

Cote

3P1/60 (Cote)

Résultat n°77

Azay-sur-Cher (1838-1931). Azay-sur-Indre (1925-1926). Ballan-Miré (1902-1934). Balesmes (1870-1914).

Date

1838-1934

Cote

4O/9 (Cote)

Résultat n°78

Enseignement (1877-1939). Rémunération de l'instituteur (1810-1939). Traitement du desservant (1806-1864).

Date

1806-1939

Cote

2O/018/16 (Cote)

Résultat n°79

An XII-1939

Date

An XII-1939

Cote

2O/018/15 (Cote)

Résultat n°80

Pâtis communaux (1811-1938).

Date

1811-1938

Cote

2O/018/14 (Cote)