Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)

	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	Ballan-Miré, Bois-Gibert. Propriété du département : plans.	Cote 2941W18 (Cote)	Date 1966-1970	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental... Bâtiments classés par commune Ballan-Miré, Bois-Gibert. Propriété du département...
Résultat n°2	Ballan-Miré. Echange de terrains entre la commune de Ballan-Miré (lieu-dit Bois Roy) et le Département d'Indre-et-Loire (lieu-dit Les Fromages).	Cote 2941W17 (Cote)	Date 1976	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental... Bâtiments classés par commune Ballan-Miré. Echange de terrains entre la commune de...
Résultat n°3	AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaumont-Village, Bléré, Bossay-sur-Claise, Boulay, Boussay.	Cote 2867W21 (Cote)	Date 1950-1965	Lieu Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité... Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée... Indre-et-Loire AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation...
Résultat n°4	La politique municipale en matière d'aménagement du territoire	Cote 2738W605 (Cote)	Date 1989	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants La politique municipale en matière d'aménagement du...
Résultat n°5	Le rapport de présentation du POS de Ballan-Miré	Cote 2738W486 (Cote)	Date 1993	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Le rapport de présentation du POS de Ballan-Miré
Résultat n°6	Création d'un jardin public à l'étang de Ballan	Cote 2738W393 (Cote)	Date 1997	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Création d'un jardin public à l'étang de Ballan
Résultat n°7	Extension du cimetière de Ballan-Miré	Cote 2738W216 (Cote)	Date 1994	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Extension du cimetière de Ballan-Miré
Résultat n°8	Réorganiser la circulation à Ballan-Miré	Cote 2738W205 (Cote)	Date 1993	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Réorganiser la circulation à Ballan-Miré
Résultat n°9	Un service télématique municipal à Ballan-Miré ?	Cote 2738W147 (Cote)	Date 1990	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Un service télématique municipal à Ballan-Miré ?
Résultat n°10	Propositions pour la protection d'une zone à vocation agricole sur la commune de Ballan-Miré	Cote 2738W6 (Cote)	Date 1976	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Propositions pour la protection d'une zone à vocation...
Résultat n°11	Politique de l'eau dans une commune en expansion, Ballan-Miré	Cote 2738W3 (Cote)	Date 1976	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Université de Tours (1958-2013) Facultés / Composantes Ecoles d'ingénieurs Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA) Mémoires des étudiants Politique de l'eau dans une commune en expansion, Ballan-Miré
Résultat n°12	Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil	Cote 2659W2 (Cote)	Date 1980-2010	Lieu Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Barrou (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Beaumont-la-Ronce (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Beaumont-Louestault (Indre-et-Loire, France)], Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Berthenay (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bléré (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Le Boulay (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service... Photothèque Tirages photographiques Classement par commune Seconde série Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches,...
Résultat n°13	Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.	Cote 2428W23 (Cote)	Date 1967-2006	Lieu Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Saunay (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Verron (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015) Etats de sections sur remembrement classique Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Résultat n°14	Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.	Cote 2428W23 (Cote)	Date 1967-2006	Lieu Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Saunay (Indre-et-Loire, France), Savigny-en-Véron (Indre-et-Loire, France), Sazilly (Indre-et-Loire, France), Tavant (Indre-et-Loire, France), Savonnières (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Savigné-sur-Lathan (Indre-et-Loire, France), Sorigny (Indre-et-Loire, France), Seuilly (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Souvigné (Indre-et-Loire, France), Couesmes (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015) Etats de sections sur remembrement classique Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly,...
Résultat n°15	Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal Champignon, Benais (1984-2003) ; Maillez Earl, Saint-Genouph (1998-2005) ; Millasseau Philippe, Ballan-Miré (1995-2003) ; Palmdat SARL, Genillé (1993-2001) ; Scierie SARL, Bourgueil (enquête accident du travail et procès-verbal) (1995-2002) ; Vergers de la Rousselière, Cheillé (2001-2002).	Cote 2356W1 (Cote)	Date 1984-2005	Lieu Genillé (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Benais (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Crotelles (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°6 : inspection du travail en... Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Auzemery Michel, Crotelles (1986-2004) ; Cultures Royal...
Résultat n°16	Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière, Tours (2002-2007) ; EBI Etanchéité, Ballan-Miré (2003-2007).	Cote 2249W1 (Cote)	Date 2002-2007	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°1 Dossiers d'entreprises Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière,...
Résultat n°17	Centre Etanche, Ballan-Miré (1984-2004) ; Centre Education Routière, Joué-lès-Tours (2003-2005) ; Compagnie Nouvelle de Transports et de Mécanique, Ballan-Miré (1995-2005) ; Concept Dentaire du Val de Loire, Joué-lèsTours (1999-2003) ; Coutard Bernard, Tours (1988-2002) ; CRI, Monts (2003-2004).	Cote 2070W3 (Cote)	Date 1984-2005	Lieu Monts (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°1 Dossiers d'entreprises Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Centre Etanche, Ballan-Miré (1984-2004) ; Centre Education...
Résultat n°18	Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Sections ZA à ZD : éd. 1972. T.A. et feuilles C1 et D2 : éd. 1976. (7 f.).	Cote 2032W6 (Cote)	Date 1972-1976	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Ballan-Miré Plans de conservation Copies sur papier de plans de conservation (éditions...
Résultat n°19	Sections E (n° 700 à 1589) et ZA à ZD.	Cote 1988W24 (Cote)	Date 1935-1979	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Ballan-Miré États de sections sur fiches Sections E (n° 700 à 1589) et ZA à ZD.
Résultat n°20	Sections B (n° 1501) à E (n° 699).	Cote 1988W23 (Cote)	Date 1935-1979	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Ballan-Miré États de sections sur fiches Sections B (n° 1501) à E (n° 699).
Résultat n°21	Sections A à B (n° 1500).	Cote 1988W22 (Cote)	Date 1935-1979	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Ballan-Miré États de sections sur fiches Sections A à B (n° 1500).
Résultat n°22	Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles C1, C2, D3 et sections ZA à ZD (1980). T.A., feuille D2 et sections AA à AZ et BA à BE (1988). Sections ZE à ZI (1989). Feuille B2 (1991).	Cote 1985W8 (Cote)	Date 1980-1991	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Ballan-Miré Plans de conservation Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles C1,...
Résultat n°23	Sections C à E : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1963, 1976 ou 1978 (8 f.). Feuilles C1, D1, D3, E2 et E3 : éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1976 ou 1980 (5 f.). Feuilles C2, D1, D3 et section E : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1978 (6 f.). Sections C à E : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (8 f.). Feuilles D1, D2, E1 et E2 : éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1988 (4 f.).	Cote 1984W15 (Cote)	Date 1935-1988	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Ballan-Miré Plans de conservation Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées Sections C à E : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en...
Résultat n°24	T.A. (1957, 1973, 1980, 1985 - 4 f.). Sections A et B : éd. 1935 avec mises à jour jusqu'en 1963 (6 f.) et éd. 1963 avec mises à jour jusqu'en 1973, 1976 ou 1978 (6 f.). Feuille B4 : éd. 1973 avec mises à jour jusqu'en 1978 (1 f.). Feuille B1 : éd. 1976 avec mises à jour jusqu'en 1978 (1 f.). Sections A et B : éd. 1978 avec mises à jour jusqu'en 1980 (6 f.) et éd. 1980 avec mises à jour jusqu'en 1991 (6 f.).	Cote 1984W14 (Cote)	Date 1935-1991	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et... Ballan-Miré Plans de conservation Minutes de conservation et feuilles sur polyester annulées T.A. (1957, 1973, 1980, 1985 - 4 f.). Sections A et...
Résultat n°25	Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours (2001-2002) ; L'autre façon société coopérative, Joué-lès-Tours (1998-1999) ; Bouceta, La Riche (1996-1999) ; Briche Bultel M.C., Tours (1989-1996) ; Cap emploi, Sepmes (2001) ; garage centre Halles, Tours (2000-2002) ; Guilleux, Tours (2001) ; Eurasphalte-Hartmann, Ballan-Miré (1994-2002) ; Interfassons, Joué-lès-Tours (2000) ; Jardin de France, Tours (1999-2000).	Cote 1780W9 (Cote)	Date 1989-2002	Lieu Sepmes (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°1 Dossiers d'entreprises Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Amats, Joué-lès-Tours (1995-2002) ; APS sécurité, Tours...
Résultat n°26	Rototechnique, Descartes ; Sauvegarde de l'enfance, Tours (y compris la Commanderie), Ballan-Miré et La Chaumette, Joué-lès-Tours.	Cote 1721W41 (Cote)	Date 1975-2000	Lieu Descartes (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°1 Dossiers d'entreprises Etablissements en activité Etablissements de plus de 50 salariés Rototechnique, Descartes ; Sauvegarde de l'enfance,...
Résultat n°27	Application tourangelle de peinture (ATP), Tours (1999) ; Association squash-fitness-club des Carnaux, Ballan-Miré (1999) ; Berthelot boulangerie, Tours (1996) ; Carrelage 37, Tours (1999) ; Cycle Pro, Joué-lès-Tours (1999) ; Ecole de conduite de Joué-lès-Tours (ECJ) (1997) ; EPB Blancheton, Tours (1999) ; Flash Auto-école, Joué-lès-Tours (1999) ; Gardin teinturerie, Tours (1997) ; L'Oasis restaurant, Tours (1997) ; Razel-menuiserie-agencement, Ballan-Miré (1999) ; Soft intérieur, Tours (1999).	Cote 1680W3 (Cote)	Date 1996-1999	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°1 Dossiers d'entreprises Etablissements fermés Etablissements de moins de 50 salariés Application tourangelle de peinture (ATP), Tours (1999)...
Résultat n°28	Mame, Ballan-Miré ; Mécanorma-Graphoplex, Monts.	Cote 1663W104 (Cote)	Date 1988-2001	Lieu Monts (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°1 Dossiers d'entreprises Etablissements en activité Etablissements de plus de 50 salariés Mame, Ballan-Miré ; Mécanorma-Graphoplex, Monts.
Résultat n°29	Crédit Lyonnais (1990-1996) ; CVVL, Ballan-Miré (1997).	Cote 1663W82 (Cote)	Date 1990-1997	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°1 Dossiers d'entreprises Etablissements en activité Etablissements de plus de 50 salariés Crédit Lyonnais (1990-1996) ; CVVL, Ballan-Miré (1997).
Résultat n°30	Samada, Joué-lès-Tours ; Sitec, La Riche ; Soblor, Joué-lès-Tours ; Somic, Veigné ; STPV, Ballan-Miré.	Cote 1663W49 (Cote)	Date 1989-1997	Lieu Veigné (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France), Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France), Joué-lès-Tours (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise... Section d'inspection n°1 Dossiers d'entreprises Etablissements en activité Etablissemens de moins de 50 salariés Samada, Joué-lès-Tours ; Sitec, La Riche ; Soblor,...
Résultat n°31	Restructuration : plans, devis descriptifs.	Cote 1535W11 (Cote)	Date 1985	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments... Collèges Ballan-Miré Collège René Cassin Restructuration : plans, devis descriptifs.
Résultat n°32	1983-1995.	Cote 1431W12 (Cote)	Date 1983-1995	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998) Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996 Ballan-Miré. 1983-1995.
Résultat n°33	1978.	Cote 1431W11 (Cote)	Date 1978	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document plan d'occupation des sols
	Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998) Plans d'occupation des sols (POS) : 2e série, 1977-1996 Ballan-Miré. 1978.
Résultat n°34	Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapports de la DDASS, états nominatifs.	Cote 1339W71 (Cote)	Date 1976-1983	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle... Etablissements à caractère social Etablissements gérés par l'Association départementale... La Commanderie, à Ballan-Miré. Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapports...
Résultat n°35	Création du centre : note de présentation du projet 1969 ; habilitation : réglement intérieur, budget prévisionnel, projet d'emploi du temps, prix de journée, plans ; renouvellement de l'habilitation ; rapports annuels d'activité.	Cote 1339W70 (Cote)	Date 1970-1983	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle... Etablissements à caractère social Etablissements gérés par l'Association départementale... La Commanderie, à Ballan-Miré. Création du centre : note de présentation du projet...
Résultat n°36	12 négatifs.	Cote 1275W313 (Cote)	Date 1985-1986	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments... Collèges Ballan-Miré Collège René Cassin 12 négatifs.
Résultat n°37	19 négatifs.	Cote 1275W193 (Cote)	Date 1966	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments... Dispensaires et centre médicaux Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré Photographies 19 négatifs.
Résultat n°38	Deux photographies.	Cote 1275W83 (Cote)	Date 1981	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments... Dispensaires et centre médicaux Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré Photographies Deux photographies.
Résultat n°39	Quatre photographies.	Cote 1275W82 (Cote)	Date 1966	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments... Dispensaires et centre médicaux Hôpital psychiatrique de Ballan-Miré Photographies Quatre photographies.
Résultat n°40	Domaine de Bois-Gibert. - Utilisation des terrains : correspondance, titres de recettes.	Cote 1267W65 (Cote)	Date 1966-1982	Lieu Ballan-Miré (Indre-et-Loire, France)	Type de document -
	Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments... Autres bâtiments ayant fait l'objet d'une intervention... Domaine de Bois-Gibert, à Ballan-Miré Domaine de Bois-Gibert. - Utilisation des terrains...

Résultats de la recherche

Ballan-Miré, Bois-Gibert. Propriété du département : plans.

Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

Ballan-Miré. Echange de terrains entre la commune de Ballan-Miré (lieu-dit Bois Roy) et le Département d'Indre-et-Loire (lieu-dit Les Fromages).

Contexte : 2941W - Bâtiments ayant appartenu au Conseil départemental...

AOC Coteaux de Touraine / Touraine : plans de délimitation définitifs, communes d'Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Beaumont-Village, Bléré, Bossay-sur-Claise, Boulay, Boussay.

Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

La politique municipale en matière d'aménagement du territoire

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Le rapport de présentation du POS de Ballan-Miré

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Création d'un jardin public à l'étang de Ballan

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Extension du cimetière de Ballan-Miré

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Réorganiser la circulation à Ballan-Miré

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Un service télématique municipal à Ballan-Miré ?

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Propositions pour la protection d'une zone à vocation agricole sur la commune de Ballan-Miré

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Politique de l'eau dans une commune en expansion, Ballan-Miré

Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

Azay-sur-Indre, Ballan-Miré, Barrou, Beaulieu-les-Loches, Beaumont-en-Véron, Beaumont-la-Ronce, Beaumont-Village, Benais, Berthenay, Betz-le-Chateau, Bléré, Bossay-sur-Claise, Bossée, Le Boulay, Bourgueil

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Saint-Senoch, Saunay, Savigny-en-Verron ; Sazilly, Tavant ; Savonnières, Ballan-Miré ; Savigné-sur-Lathan, Sorigny, Seuilly, Sennevières ; Souvigné, Couesmes, Sonzay.

Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Alaner Investissements, Saint-Genouph (2007) ; La Cadotière, Tours (2002-2007) ; EBI Etanchéité, Ballan-Miré (2003-2007).

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Copies sur papier de plans de conservation (éditions lacunaires dans la collection des minutes de conservation). - Sections ZA à ZD : éd. 1972. T.A. et feuilles C1 et D2 : éd. 1976. (7 f.).

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Sections E (n° 700 à 1589) et ZA à ZD.

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Sections B (n° 1501) à E (n° 699).

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Sections A à B (n° 1500).

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Minutes de conservation sur polyester. - Feuilles C1, C2, D3 et sections ZA à ZD (1980). T.A., feuille D2 et sections AA à AZ et BA à BE (1988). Sections ZE à ZI (1989). Feuille B2 (1991).

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Rototechnique, Descartes ; Sauvegarde de l'enfance, Tours (y compris la Commanderie), Ballan-Miré et La Chaumette, Joué-lès-Tours.

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Mame, Ballan-Miré ; Mécanorma-Graphoplex, Monts.

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Crédit Lyonnais (1990-1996) ; CVVL, Ballan-Miré (1997).

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Samada, Joué-lès-Tours ; Sitec, La Riche ; Soblor, Joué-lès-Tours ; Somic, Veigné ; STPV, Ballan-Miré.

Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

Restructuration : plans, devis descriptifs.

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

1983-1995.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

1978.

Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Urbanisme (1948-1998)

Calcul du prix de journée : budgets et comptes, rapports de la DDASS, états nominatifs.

Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

Création du centre : note de présentation du projet 1969 ; habilitation : réglement intérieur, budget prévisionnel, projet d'emploi du temps, prix de journée, plans ; renouvellement de l'habilitation ; rapports annuels d'activité.

Contexte : W - Protection de l'enfance en Indre-et-Loire : contrôle...

12 négatifs.

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

19 négatifs.

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

Deux photographies.

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

Quatre photographies.

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...

Domaine de Bois-Gibert. - Utilisation des terrains : correspondance, titres de recettes.

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Bâtiments...