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736 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Date

    1975-1979

    Cote

    1020W4 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Réunions cantonales
    • Azay-le-Rideau, Château-la-Vallière, Château-Renault.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  2. Résultat n°2

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Date

    2 mai 1969-27 juin 1969

    Cote

    1294W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Date

    3 mars 1969-22 avril 1969

    Cote

    1294W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    N° d'origine : 31

    Date

    3 septembre 1964-4 avril 1969

    Cote

    1326W4 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 31

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Date

    1er janvier 1969-27 février 1969

    Cote

    1294W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1964-1968

    Date

    1964-1968

    Cote

    1326W105 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1964-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Date

    4 novembre 1968-30 décembre 1968

    Cote

    1294W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    1960-1968 – N° d'origine : 15

    159 medias

    1960-1968 – N° d'origine : 15

    Date

    14 mars 1960-24 novembre 1968

    Cote

    1326W6 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1960-1968 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Date

    1er juillet 1968-30 octobre 1968

    Cote

    1294W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Date

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Cote

    2027W165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Bordereaux des actes déposés – 1953-1968
    • 1er janvier 1968-30 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    5 janvier 1968-25 juin 1968

    Date

    5 janvier 1968-25 juin 1968

    Cote

    1326W99 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 5 janvier 1968-25 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er septembre 1967-29 décembre 1967

    Date

    1er septembre 1967-29 décembre 1967

    Cote

    1326W98 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 1er septembre 1967-29 décembre 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    6 janvier 1967-28 décembre 1967

    Date

    6 janvier 1967-28 décembre 1967

    Cote

    1326W34 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1793-1967
    • 6 janvier 1967-28 décembre 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    10 mai 1967-24 août 1967

    Date

    10 mai 1967-24 août 1967

    Cote

    1326W97 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 10 mai 1967-24 août 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    6 janvier 1967-15 avril 1967

    Date

    6 janvier 1967-15 avril 1967

    Cote

    1326W96 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 6 janvier 1967-15 avril 1967

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    2 septembre 1966-28 décembre 1966

    Date

    2 septembre 1966-28 décembre 1966

    Cote

    1326W95 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 2 septembre 1966-28 décembre 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    4 janvier 1966-27 décembre 1966

    Date

    4 janvier 1966-27 décembre 1966

    Cote

    1326W33 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1793-1967
    • 4 janvier 1966-27 décembre 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    6 mai 1966-27 août 1966

    Date

    6 mai 1966-27 août 1966

    Cote

    1326W94 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 6 mai 1966-27 août 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    7 janvier 1966-29 avril 1966

    Date

    7 janvier 1966-29 avril 1966

    Cote

    1326W93 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 7 janvier 1966-29 avril 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    3 septembre 1965-30 décembre 1965

    Date

    3 septembre 1965-30 décembre 1965

    Cote

    1326W92 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 3 septembre 1965-30 décembre 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    4 janvier 1965-28 décembre 1965

    Date

    4 janvier 1965-28 décembre 1965

    Cote

    1326W32 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1793-1967
    • 4 janvier 1965-28 décembre 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    7 mai 1965-27 août 1965

    Date

    7 mai 1965-27 août 1965

    Cote

    1326W91 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 7 mai 1965-27 août 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    5 janvier 1965-30 avril 1965

    Date

    5 janvier 1965-30 avril 1965

    Cote

    1326W90 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 5 janvier 1965-30 avril 1965

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1963-1964

    Date

    1963-1964

    Cote

    1326W120 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1963-1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1961-1964

    Date

    1961-1964

    Cote

    1715W153 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1961-1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1er septembre 1964-30 décembre 1964

    Date

    1er septembre 1964-30 décembre 1964

    Cote

    1326W89 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 1er septembre 1964-30 décembre 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    2 janvier 1964-30 décembre 1964

    Date

    2 janvier 1964-30 décembre 1964

    Cote

    1326W31 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1793-1967
    • 2 janvier 1964-30 décembre 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    11 mai 1964-27 août 1964

    Date

    11 mai 1964-27 août 1964

    Cote

    1326W88 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 11 mai 1964-27 août 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    N° d'origine : 30

    Date

    5 juillet 1958-7 août 1964

    Cote

    1326W3 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    2 janvier 1964-30 avril 1964

    Date

    2 janvier 1964-30 avril 1964

    Cote

    1326W87 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 2 janvier 1964-30 avril 1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1er octobre 1963-31 décembre 1963

    Date

    1er octobre 1963-31 décembre 1963

    Cote

    1326W86 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 1er octobre 1963-31 décembre 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    3 janvier 1963-24 décembre 1963

    Date

    3 janvier 1963-24 décembre 1963

    Cote

    1326W30 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1793-1967
    • 3 janvier 1963-24 décembre 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    1er juin 1963-30 septembre 1963

    Date

    1er juin 1963-30 septembre 1963

    Cote

    1326W85 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 1er juin 1963-30 septembre 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    1er janvier 1963-31 mai 1963

    Date

    1er janvier 1963-31 mai 1963

    Cote

    1326W84 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 1er janvier 1963-31 mai 1963

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    6 août 1957-13 mars 1963 – N° d'origine : 385

    Date

    6 août 1957-13 mars 1963

    Cote

    1326W61 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1963
    • 6 août 1957-13 mars 1963 – N° d'origine : 385

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    1er octobre 1962-31 décembre 1962

    Date

    1er octobre 1962-31 décembre 1962

    Cote

    1326W83 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés - 1953-1968
    • 1er octobre 1962-31 décembre 1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1961-1962

    Date

    1961-1962

    Cote

    1326W119 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Azay-le-Rideau
    • Déclarations reçues par les bureaux extérieurs
    • Renvois de renseignements
    • 1961-1962

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre