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439 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Assay

Date

1937

Cote

2724W4 (Cote)

Résultat n°2

Assay (14 plans)

Date

1938-1980

Cote

2722W3 (Cote)

Résultat n°3

plans, documents administratifs

Date

1982

Cote

2695W2 (Cote)

Résultat n°4

plans et calculs

Date

1982

Cote

2695W1 (Cote)

Résultat n°5

Assay (avec extension sur Champigny-sur-Veude)

Date

1983

Cote

2694W2 (Cote)

Résultat n°6

Assay (15 plans)

Date

1983

Cote

2692W3 (Cote)

Résultat n°7

Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

Date

1980-2010

Cote

2659W1 (Cote)

Résultat n°8

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°9

Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

Date

1898-2004

Cote

2549W145 (Cote)

Résultat n°10

Permis de construire n°3 (2002). Permis de construire n°1, 4, 6-8 (2003). Permis de construire n°1-2 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).

Date

2002-2006

Cote

2549W5 (Cote)

Résultat n°11

Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

Date

1968-1990

Cote

2428W14 (Cote)

Résultat n°12

Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

Date

1968-1990

Cote

2428W14 (Cote)

Résultat n°13

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°14

Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

Date

1951-2006

Cote

2428W1 (Cote)

Résultat n°15

De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

Date

1981-2001

Cote

1814W11 (Cote)

Résultat n°16

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1938-1979

Cote

1792W447 (Cote)

Résultat n°17

Fiches supprimées.

Date

1938-1979

Cote

1792W312 (Cote)

Résultat n°18

Sections B (n° 361) à D et ZA.

Date

1938-1979

Cote

1792W15 (Cote)

Résultat n°19

Sections A à B (n° 360).

Date

1938-1979

Cote

1792W14 (Cote)

Résultat n°20

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W3 (Cote)

Résultat n°21

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°22

Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

Date

1938-1974

Cote

1270W7 (Cote)

Résultat n°23

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-P.

Date

1938-1974

Cote

1270W6 (Cote)

Résultat n°24

1961-1975

Date

1961-1975

Cote

1102W31 (Cote)

Résultat n°25

Anché à Bléré.

Date

1944-1974

Cote

1020W204 (Cote)

Résultat n°26

1940-1980

Date

1940-1980

Cote

1020W65 (Cote)

Résultat n°27
Assay, Braslou

1 media

Assay, Braslou

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°28
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

73 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1937

Cote

3P3/83 (Cote)

Résultat n°29
Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 570.

77 medias

Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 570.

Date

1913-1937

Cote

3P3/82 (Cote)

Résultat n°30
Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

504 medias

Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

Date

1913-1937

Cote

3P3/81 (Cote)

Résultat n°31
Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

76 medias

Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1882-1911

Cote

3P3/80 (Cote)

Résultat n°32
Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1913 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1837 ; table alphabétique des propriétaires.

642 medias

Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1913 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1837 ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1837-1914

Cote

3P3/79 (Cote)

Résultat n°33
Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

86 medias

Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

Date

sans date

Cote

3P3/78 (Cote)

Résultat n°34
Etats de sections.

131 medias

Etats de sections.

Date

1837

Cote

3P3/77 (Cote)

Résultat n°35
Commune d'Assay

1 media

Commune d'Assay

Date

1807

Cote

3P2/326 (Cote)

Résultat n°36
Commune de Grazay

1 media

Commune de Grazay

Date

1808

Cote

3P2/17 (Cote)

Résultat n°37
Assay (1831, 1937)

12 medias

Assay (1831, 1937)

Date

1831-1937

Cote

3P1/55 (Cote)

Résultat n°38

Concessions (1860-1939).

Date

1860-1939

Cote

2O/007/7 (Cote)

Résultat n°39

1911

Date

1911

Cote

2O/007/7 (Cote)

Résultat n°40

Biens non bâtis divers (1835-1939). Terrains communaux (an XII-1939).

Date

An XII-1939

Cote

2O/007/6 (Cote)