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  1. Résultat n°1

    Assay

    Date

    1937

    Cote

    2724W4 (Cote)

    • Contexte : 2724W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Rénovation
    • Assay

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  2. Résultat n°2

    Assay (14 plans)

    Date

    1938-1980

    Cote

    2722W3 (Cote)

    • Contexte : 2722W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Assay (14 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  3. Résultat n°3

    plans, documents administratifs

    Date

    1982

    Cote

    2695W2 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Assay
    • plans, documents administratifs

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    plans et calculs

    Date

    1982

    Cote

    2695W1 (Cote)

    • Contexte : 2695W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : dossiers...

    • Remembrement : dossiers techniques
    • Assay
    • plans et calculs

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5

    Assay (avec extension sur Champigny-sur-Veude)

    Date

    1983

    Cote

    2694W2 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Assay (avec extension sur Champigny-sur-Veude)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Assay (15 plans)

    Date

    1983

    Cote

    2692W3 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Assay (15 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7

    Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9

    Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

    Date

    1898-2004

    Cote

    2549W145 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Anché : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  10. Résultat n°10

    Permis de construire n°3 (2002). Permis de construire n°1, 4, 6-8 (2003). Permis de construire n°1-2 (2005). Permis de construire n°1-3 (2006).

    Date

    2002-2006

    Cote

    2549W5 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Assay
    • Permis de construire n°3 (2002). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  11. Résultat n°11

    Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

    Date

    1968-1990

    Cote

    2428W14 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...
  12. Résultat n°12

    Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault), Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Monthodon.

    Date

    1968-1990

    Cote

    2428W14 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Marçay (extension Assay, Ligré, La Roche-Clermault),...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  13. Résultat n°13

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  14. Résultat n°14

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
  15. Résultat n°15

    De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine ; Drouin, Sainte-Maure-de-Touraine, D'Stock, Château-la-Vallière ; Dutranoy Joël, Richelieu ; Forbo 2 MA, Langeais ; Gaignard, Couesmes ; Garage Denis, Langeais ; Gaucher, Assay ; Gel 2000, Saint Cyr-sur-Loire ; Garage Figueiredo, Bourgueil ; GDS Pâtisserie, Fondettes ; Houssin, Tours ; Huart, Cléré-les-Pins ; Joulin, Ambillou ; Kazmierczak Didier, Sainte-Maure-de-Touraine.

    Date

    1981-2001

    Cote

    1814W11 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • De Melo, Luynes ; Dermidjian, Sainte-Maure-de-Touraine...
  16. Résultat n°16

    Fiches de bâtiments ruraux.

    Date

    1938-1979

    Cote

    1792W447 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Assay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches de bâtiments ruraux.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  17. Résultat n°17

    Fiches supprimées.

    Date

    1938-1979

    Cote

    1792W312 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Assay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches supprimées.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  18. Résultat n°18

    Sections B (n° 361) à D et ZA.

    Date

    1938-1979

    Cote

    1792W15 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Assay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections B (n° 361) à D et ZA.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  19. Résultat n°19

    Sections A à B (n° 360).

    Date

    1938-1979

    Cote

    1792W14 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Assay
    • États de sections
    • États de sections sur fiches
    • Fiches parcellaires
    • Sections A à B (n° 360).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  20. Résultat n°20

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W3 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Assay
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  21. Résultat n°21

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  22. Résultat n°22

    Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1270W7 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Assay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Comptes actifs R-Z. Comptes supprimés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-P.

    Date

    1938-1974

    Cote

    1270W6 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Assay
    • Matrices des propriétés bâties et non bâties
    • Matrice grise
    • Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  24. Résultat n°24

    1961-1975

    Date

    1961-1975

    Cote

    1102W31 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1961-1975

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  25. Résultat n°25

    Anché à Bléré.

    Date

    1944-1974

    Cote

    1020W204 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Travaux publics d'aménagement
    • Bâtiments communaux
    • Anché à Bléré.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  26. Résultat n°26

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités

  27. Résultat n°27
    Assay, Braslou

    1 media

    Assay, Braslou

    Date

    1944-1945

    Cote

    301W19 (Cote)

    • Contexte : W - Ministère de la Reconstruction et de l'urbanisme...

    • Indemnisations
    • Dépôt des dossiers
    • Registres
    • Arrondissements de Chinon et de Loches
    • Arrondissement de Chinon
    • Canton de Richelieu
    • Assay, Braslou

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Délégation départementale de la reconstruction et de l'urbanisme

  28. Résultat n°28
    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    73 medias

    Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1911-1937

    Cote

    3P3/83 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Assay 
    • Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table...
  29. Résultat n°29
    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 570.

    77 medias

    Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 570.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/82 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Assay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Matrice des propriétés non bâties, fol. 493 à 570.
  30. Résultat n°30
    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    504 medias

    Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires ; matrice des propriétés non bâties, fol. 1 à 492.

    Date

    1913-1937

    Cote

    3P3/81 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Assay 
    • Matrices des propriétés non bâties.
    • Tableau présentant les augmentations et les diminutions...
  31. Résultat n°31
    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    76 medias

    Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions, 1883-1891 ; séparation des revenus cadastraux afférents, pour l'année 1882, aux propriétés bâties et non bâties (état-balance) ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1882-1911

    Cote

    3P3/80 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Assay 
    • Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions,...
  32. Résultat n°32
    Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1913 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1837 ; table alphabétique des propriétaires.

    642 medias

    Matrice des propriétés foncières ; registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales, 1839-1913 ; récapitulation des contenances et des revenus imposables, 1837 ; table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1837-1914

    Cote

    3P3/79 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Assay 
    • Matrice des propriétés foncières ; registre présentant...
  33. Résultat n°33
    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    86 medias

    Relevé des numéros de propriétés non bâties de même nature ; relevé des propriétés bâties ; récapitulation de la contenance et du revenu imposables des propriétés.

    Date

    sans date

    Cote

    3P3/78 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Assay 
    • Relevé des numéros de propriétés non bâties de même...
  34. Résultat n°34
    Etats de sections.

    131 medias

    Etats de sections.

    Date

    1837

    Cote

    3P3/77 (Cote)

    • Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)

    • Assay 
    • Etats de sections.
  35. Résultat n°35
    Commune d'Assay

    1 media

    Commune d'Assay

    Date

    1807

    Cote

    3P2/326 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune d'Assay
  36. Résultat n°36
    Commune de Grazay

    1 media

    Commune de Grazay

    Date

    1808

    Cote

    3P2/17 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans par masse de culture 
    • Commune de Grazay
  37. Résultat n°37
    Assay (1831, 1937)

    12 medias

    Assay (1831, 1937)

    Date

    1831-1937

    Cote

    3P1/55 (Cote)

    • Contexte : 3P1 - Cadastre napoléonien : délimitation des communes...

    • Assay (1831, 1937)
  38. Résultat n°38

    Concessions (1860-1939).

    Date

    1860-1939

    Cote

    2O/007/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/007 - Commune d'Assay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Concessions (1860-1939).

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  39. Résultat n°39

    1911

    Date

    1911

    Cote

    2O/007/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/007 - Commune d'Assay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement
    • 1911

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  40. Résultat n°40

    Biens non bâtis divers (1835-1939). Terrains communaux (an XII-1939).

    Date

    An XII-1939

    Cote

    2O/007/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/007 - Commune d'Assay - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • Biens non bâtis divers (1835-1939). Terrains communaux...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture