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365 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon, Cravant-les-Côteaux, Crouzilles, Huismes, Île-Bouchard, Ligré, Panzoult, Rivière, La Roche-Clermault, Savigny-en-Véron, Sazilly, Tavant, Theneuil .

    Date

    2011

    Cote

    2867W49 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Autrèche, Auzouer-en-Touraine, Avoine, Avon-les-Roches, Avrillé-les-Ponceaux, Azay-le-Rideau, Azay-sur-Cher

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W1 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Abilly, Ambillou, Amboise, Anché, Antogny-le-Tillac,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  3. Résultat n°3
    Tableau d'assemblage, feuille 2

    1 media

    Tableau d'assemblage, feuille 2

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Tableau d'assemblage, feuille 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4
    Section AD

    1 media

    Section AD

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Section AD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  5. Résultat n°5
    Section AK

    1 media

    Section AK

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Section AK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6
    Section AB

    1 media

    Section AB

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Section AB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  7. Résultat n°7
    Section AM

    1 media

    Section AM

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Section AM

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  8. Résultat n°8

    Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

    Date

    2008

    Cote

    2549W167 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  9. Résultat n°9
    Section AC

    1 media

    Section AC

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Section AC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  10. Résultat n°10
    Section AH

    1 media

    Section AH

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Section AH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  11. Résultat n°11
    Section AL

    1 media

    Section AL

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Section AL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  12. Résultat n°12
    Section AE

    1 media

    Section AE

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Section AE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  13. Résultat n°13
    Tableau d'assemblage, feuille 1

    1 media

    Tableau d'assemblage, feuille 1

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Tableau d'assemblage, feuille 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  14. Résultat n°14
    Section AI

    1 media

    Section AI

    Date

    sans date

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Rénovation
    • Section AI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  15. Résultat n°15

    Permis de construire n°1-4, 7-12.

    Date

    2006

    Cote

    2549W4 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Anché
    • Permis de construire n°1-4, 7-12.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  16. Résultat n°16

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier

  17. Résultat n°17

    Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre, Assay, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine.

    Date

    1951-2006

    Cote

    2428W1 (Cote)

    • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

    • Etats de sections sur remembrement classique
    • Abilly, Ambillou, Anché, Antogny-le-Tillac, Artannes-sur-Indre,...
  18. Résultat n°18

    Permis de construire n°1-8, 12-13.

    Date

    2005

    Cote

    2549W3 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Anché
    • Permis de construire n°1-8, 12-13.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  19. Résultat n°19

    Anché : tableau de classement unique des voies communales, cartes communales, plan d'alignement du chemin vicinal de petites communications (1898 - 1964). Antogny-le-Tillac : tableau de classement unique des voies communales, inventaires des chemins ruraux, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'enquête publique (1964-2004). Assay : tableau de classement unique des voies communales, carte communales et vicinales, plans (1903 - 1964).

    Date

    1898-2004

    Cote

    2549W145 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Gestion de la voirie communale
    • Anché : tableau de classement unique des voies communales,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  20. Résultat n°20

    Permis de construire n°3-6, 8 (2003). Permis de construire n°4, 6 (2004).

    Date

    2003-2004

    Cote

    2549W2 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Anché
    • Permis de construire n°3-6, 8 (2003). Permis de construire...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  21. Résultat n°21

    Permis de construire n°1, 3-6, 8, 10 (2002). Permis de construire n°1-2 (2003).

    Date

    2002-2003

    Cote

    2549W1 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Urbanisme
    • Application du droit des sols (ADS) : permis de construire...
    • Anché
    • Permis de construire n°1, 3-6, 8, 10 (2002). Permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  22. Résultat n°22

    Anché (11 plans)

    Date

    1983-2003

    Cote

    2692W1 (Cote)

    • Contexte : 2692W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : plans...

    • Anché (11 plans)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  23. Résultat n°23

    Alysa, Saint-Cyr-sur-Loire ; Bellières, Savigné-sur-Lathan ; Bio Construction ; Tours, Blancheton, Mettray ; Boutet Thérèse, La Tour-Saint-Gelin ; CFCE, Saint-Cyr-Loire ; Cycle Pro, Luynes ; Durand, Anché ; Ethnic Mode, Tours ; France Ambulance, Saint-Cyr-sur-Loire ; Frobert, Tours ; Hermelin Motos, Tours ; Intermarché, Bourgueil ; ISES Langues, Tours ; Kaefer Wanner, Beaumont-en-Véron.

    Date

    1977-2002

    Cote

    1846W1 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°3
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Alysa, Saint-Cyr-sur-Loire ; Bellières, Savigné-sur-Lathan...
  24. Résultat n°24

    DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document d'urbanisme : permis de construire, permis de démolir et certificats d'urbanisme valant division.

    Date

    1999-2001

    Cote

    2496W1-63 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Chinon - Communes sans document...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  25. Résultat n°25

    Dossiers communaux synthétiques de présentation des risques majeurs.

    Date

    1995-2001

    Cote

    2549W166 (Cote)

    • Contexte : 2549W - DDE - Unité territoriale de Chinon - Urbanisme,...

    • Prévention des risques majeurs dans les communes
    • Dossiers communaux synthétiques de présentation des...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Unité territoriale de Chinon

  26. Résultat n°26

    AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Anché, Avoine, Avon-les-Roches, Beaumont-en-Véron, Chinon (début).

    Date

    1996

    Cote

    2867W46 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Chinon et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  27. Résultat n°27

    DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

    Date

    1954-1995

    Cote

    1489W (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  28. Résultat n°28

    États de sections sur listes : toutes sections.

    Date

    1980-1989

    Cote

    1724W1 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Anché
    • États de sections
    • États de sections sur listes : toutes sections.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  29. Résultat n°29

    Anché (avec extension sur Lémeré et Sazilly)

    Date

    1983

    Cote

    2694W1 (Cote)

    • Contexte : 2694W - Cadastre de l'arrondissement de Chinon : procès-verbaux...

    • Anché (avec extension sur Lémeré et Sazilly)

    Producteur :

    Indre-et-loire. Direction départementale des finances publiques

  30. Résultat n°30
    Tableau d'assemblage

    1 media

    Tableau d'assemblage

    Date

    1982

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  31. Résultat n°31
    Section ZC

    1 media

    Section ZC

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Section ZC

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  32. Résultat n°32
    Section ZI

    1 media

    Section ZI

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Section ZI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  33. Résultat n°33
    Section ZB

    1 media

    Section ZB

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Section ZB

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  34. Résultat n°34
    Section ZD

    1 media

    Section ZD

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Section ZD

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  35. Résultat n°35
    Section ZH

    1 media

    Section ZH

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Section ZH

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  36. Résultat n°36
    Section ZK

    1 media

    Section ZK

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Section ZK

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  37. Résultat n°37
    Section ZA

    1 media

    Section ZA

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Section ZA

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  38. Résultat n°38
    Section ZL

    1 media

    Section ZL

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Section ZL

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  39. Résultat n°39
    Section ZE

    1 media

    Section ZE

    Date

    1981

    • Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...

    • Anché
    • Remembrement
    • Section ZE

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  40. Résultat n°40

    1940-1980

    Date

    1940-1980

    Cote

    1020W65 (Cote)

    • Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...

    • Administration
    • Contrôle de légalité
    • Communes
    • Période 1940-1980
    • Anché à Assay
    • 1940-1980

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités