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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Etats des biens nationaux compris dans les soumissions des municipalités [Amboise, Athée, Bléré, La Croix, Dierre, Mosnes, Saint-Denis-Hors, Saint-Martin-le-Beau, Tours] et ayant fait l'objet d'une estimation (1790-1791) ; états des biens revendus aux particuliers (1791-1792) ; états des seizièmes dus aux municipalités pour les biens qu'elles ont soumissionnés et qui ont été revendus par le district à des particuliers (1791-1792).

Date

1790-1792

Cote

1Q3 (Cote)

Résultat n°2

Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipalités d'Amboise, Athée, Mosnes, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau (mai 1791).

Date

-

Cote

1Q5 (Cote)

Résultat n°3

Amboise, Athée, Bléré, Cangey, Céré, Chargé, Chenonceaux, Chisseaux, Cigogné, Civray-sur-Cher, Courçay, La Croix, Dierre.

Date

-

Cote

1Q6 (Cote)

Résultat n°4

Amboise

Date

-

Cote

1Q4 (Cote)

Résultat n°5

Inventaires des titres et actes de propriété des biens ecclésiastiques.- Ville d'Amboise : couvents des Cordeliers et des Minimes, communauté des Dames hospitalières, chapelle Saint-Mamert, chapelle Saint-Roch, fabrique de Saint-Florentin - autres établissements des cantons d'Amboise et de Bléré.

Date

1790-an II

Cote

1Q2 (Cote)

Résultat n°6

Registre de transcription des affiches de vente : n° 1 à 31, avec mention des soumissionnaires.

Date

s.d.

Cote

1Q8 (Cote)

Résultat n°7

Epeigné-les-Bois, Fleuray, Francueil, Limeray, Lussault, Luzillé, Montreuil, Mosnes, Nazelles, Négron, Noizay, Pocé, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau, Saint-Ouen, Saint-Règle, Souvigny, Sublaines.

Date

-

Cote

1Q7 (Cote)

Résultat n°8

Registre des déclarations des locataires, fermiers et autres concessionnaires de biens nationaux.

Date

10 octobre 1790-22 prairial an III

Cote

1Q17 (Cote)

Résultat n°9

Registre pour servir à porter les ordres donnés à M. Allard, trésorier du district d'Amboise, de recevoir les sommes dues par les fermiers, locataires et débiteurs des ecclésiastiques pour raison des biens nationaux tenus à titre de ferme ou de rente.

Date

8 novembre 1790-4 février 1792

Cote

1Q18 (Cote)

Résultat n°10

District d'Amboise.

Date

1791-an III

Cote

1Q599 (Cote)

Résultat n°11

Correspondance (1791-an II). - Soumission d'Etienne Lorin pour la métairie des Fougerets à Limeray (1791). Registre des soumissions effectuées en vertu de la loi du 12 prairial an III (21 prairial an III). Tableau des forges et usines situées dans l'étendue du district (1793). Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes (1792-an III). Domaines engagés : estimation et prise de possession de la terre de Chenonceaux et de moulins (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q1 (Cote)

Résultat n°12

ventes correspondant aux affiches n° 1 à 22.

Date

19 janvier-8 juin 1791

Cote

1Q9 (Cote)

Résultat n°13

ventes correspondant aux affiches n° 1 à 8.

Date

19 janvier-8 mars 1791

Cote

1Q11 (Cote)

Résultat n°14

ventes correspondant aux affiches n° 9 à 17.

Date

28 mars-31 mai 1791

Cote

1Q12 (Cote)

Résultat n°15

ventes correspondant aux affiches n° 18 à 29.

Date

11 avril-1er juillet 1791

Cote

1Q13 (Cote)

Résultat n°16

ventes correspondant aux affiches n° 22 à 68.

Date

8 juin 1791-14 messidor an III

Cote

1Q10 (Cote)

Résultat n°17

ventes correspondant aux affiches n° 30 à 40.

Date

27 juin 1791-18 août 1792

Cote

1Q14 (Cote)

Résultat n°18

Registre d'ordre de la correspondance active et passive du district relative aux émigrés, déportés et reclus.

Date

7 août 1792-13 brumaire an IV

Cote

1Q19 (Cote)

Résultat n°19

ventes correspondant aux affiches n° 41 à 55.

Date

29 août 1792-15 juin 1793

Cote

1Q15 (Cote)

Résultat n°20

Apposition de scellés à la demande de Louis Philippe d'Orléans, époux de Louise Marie Adélaïde de Bourbon Penthièvre, héritière de Louis Jean Marie de Penthièvre son père (mars-avril 1793) ; apposition de scellés sur les titres et papiers se trouvant à Chanteloup et mise sous séquestre du domaine (frimaire an II).

Date

1793-an II

Cote

1Q30 (Cote)