Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions des municipalités d'Amboise au sujet du couvent des Cordeliers (1790-1792), de Bléré au sujet d'une pièce de terre dépendant de l'abbaye de Saint-Julien et du seizième du prix de vente des biens nationaux qui lui revient (1792, plan de la pièce dite la Gâtine), de Bourgueil au sujet des recettes de l'hôtel-Dieu (1792), de La Ferrière dénoncant une usurpation sur un bien national (an XII, titre 1786, plan s.d.), de Rochecorbon au sujet de la chapelle Saint Roch (1791), de Saint-Aubin (an II), de Tours au sujet des biens aliénés à la municipalité (1791), de la Ville-aux-Dames au sujet du vicariat (1791-1792) ; pétition des habitants de la commune d'Amboise relative aux statues de l'église Saint-Denis (an X).
Date
1790-an XIV
Cote
1Q566 (Cote)
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Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds du Département
- Contentieux, pétitions, réclamations
- Pétitions des particuliers (1791-an XIV) ; pétitions...
