Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Période
  • 2
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Typologies
  • 3
Sujets
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1Q553 (Cote)
Date
1720-1828
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Liquidation de la dette publique (rentes et créances...
  • Liquidation des créances sur les émigrés, déportés,...
  • - Charlotte Marguerite du Peyron, veuve de François...
Résultat n°2
Cote
1Q521 (Cote)
Date
1791-1816
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°3
Cote
1Q583 (Cote)
Date
1824-1833
Lieu - Type de document
dossier individuel
  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Etienne Coiffé (1826) - Louis Gabriel Marie de Contades-Gizeux...