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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés au sujet de la restitution de leur douaire ou du partage de la communauté
Cote
1Q521 (Cote)
 Date
1791-1816
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Partage de biens indivis entre la République et des...
  • Réclamations des mères ou veuves d'émigrés et condamnés...
Résultat n°2

- Turgot (1792-an III) - Urbain Vandel, émigré (1792) - Vignerot du Plessis Richelieu (1792-an II) Inventaires faits chez plusieurs personnes : - Dolbeau, prêtre déporté et Chesneau, prêtre émigré (an II) - Antoine Ferret et Debroux, anciens curé et vicaire de Crissay (an II) - Loubeau et Bruneau, anciennes religieuses du Refuge de l'Ile-Bouchard (an II) - Quillet, ancien curé de Saint-Gilles de l'Ile-Bouchard, Bachelier et Royer, anciens vicaire et diacre de Saint-Maurice de l'Ile-Bouchard, Gilbert, ancien curé de Lièze (an II) - Renault et Maurice, anciens curés d'Avon et de Mougon (an II) - familles Ruzé d'Effiat et Bouin de Noiré (château de Chézelles) (1792-an II). Divers : - inventaire des "effets suspects" trouvés chez Coignard, aubergiste à Chinon (1793) - inventaires sommaires des meubles et titres appartenant à des personnes considérées comme émigrées dans les communes de Sainte-Maure, Saint-Epain, Huismes et Mougon (1792).
Cote
1Q136 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Chezelles (Indre-et-Loire, France), Chezelles, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Turgot (1792-an III) - Urbain Vandel, émigré (1792)...
Résultat n°3

- Gabriel François Arvers, prêtre reclus (an II) - Barthélemy Aubert, prêtre déporté (an II) - Catherine et Julie Anne Babinet (1792) - Bérard de Montour (1793-an IV) - Pierre Billaut, prêtre reclus (an II) - Bouin de Noiré, ancien chanoine de Saint-Mexme (an II) - Brissac de Saint-Léger (1792) - Cantineau, comte de Comacre (1792) - Carte, ancien curé de Pussigny (1792-1793) - de Caux de Clairvaux, épouse La Bassère (1792-an III) - Chalus, ancien curé de Rilly (1793) - Claude Hilarion Champigny, ancien curé de Verneuil (an II-an III) - Château, prêtre (an II) - Marie Françoise Créquy, veuve d'Aubéry, mère de Charles Jean d'Aubéry, émigré (1792-an II) - de Créquy (an II) - Crissant Godart (1792) - Dabilly, condamné à mort (an II) - Denichère, ancien curé de Nancré (1793) - Jean Lazare Dergouges, ancien curé de Cravant (an II) - Dusoul, prêtre émigré (an II) - veuve des Essards (an II) - Luc Gilbert (an II) - Hardouineau (1792) - Honoré Labussière, prêtre reclus (an II) - Lanoix, ancien organiste de Saint-Mexme (an II) - de Lauzon, émigré (an II).
Cote
1Q133 (Cote)
 Date
1792-an IV
 Lieu
Chinon (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Chinon
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets :
  • - Gabriel François Arvers, prêtre reclus (an II) -...
Résultat n°4

Administration des biens : comptes rendus à la Nation de leur gestion par le receveur de la fabrique de Champigny-sur-Veude pour l'année 1792 (s.d.) et par l'économe de l'aumônerie des Oblats de Champigny-sur-Veude pour les années 1792-an II (an III) ; mise sous séquestre, administration et mainlevée de séquestre des biens des émigrés et ascendants d'émigrés Bouin de Noiré (an VII-1807), Deblet (1793-an VII, titres de 1788), Monnereau (an VI), Pocquet de Livonnière (an VI-an XII), et Ruzé d'Effiat père et fils (an IV) ; procès-verbaux d'adjudication de travaux de réparation à faire au moulin de Coutureau (an III), au château de Richelieu (an IX-an X) et au presbytère de Faye-la-Vineuse (an X). Pétitions transmises au receveur des Domaines pour avis ou exécution d'une décision de l'administration (1791-an V). Titres anciens remis au receveur des Domaines : bail à ferme (1784), pièces d'un procès intéressant les prêtres de la Mission de Richelieu (1788-1792). Rentes dues à la Nation : titres et pièces diverses (an IX-1813).
Cote
1Q970 (Cote)
 Date
1784-1813
 Lieu
Lémeré (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Coutureau, Lémeré (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France), Faye-la-Vineuse (Indre-et-Loire, France) -- presbytère, Richelieu (Indre-et-Loire, France), Richelieu, château de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Bureau de Richelieu
  • Pièces diverses
  • Administration des biens : comptes rendus à la Nation...
Résultat n°5

- Charles Marie Jean-Baptiste d'Aubéry du Maurier (1826) - Jean Charles Marie d'Aviau de Piolans (1825-1826) - Philippe Baron de Channoir (1825-1826) - Nicolas Baumé de Baugrand (1825-1826) - Pierre Louis de Beaucorps (1824-1827) - Louis César Bégu (1825) - Louis Jacques Bérard de Montour et Marie Perrine Renée de Jousseaume, son épouse (1825-1827) - François André Berthelot de Villeneuve (1825-1826) - Pierre Billault (1826-1827) - Jacques Nicolas Bizot (1825) - Charles Bluche (1824-1825) - Bochard de Champigny (1828-1829) - François Fortuné Bouin de Noiré (1825) - Louis Paul de Brancas de Céreste et Marie Anne Renée de Grandhomme de Gizeux (1825-1833) - Pierre Gilles et Jacques Charles Brette (1825-1833).
Cote
1Q581 (Cote)
 Date
1824-1833
 Lieu - Type de document
dossier individuel

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Indemnité accordée aux émigrés, déportés, condamnés...
  • Dossiers d'instruction des demandes d'indemnité faites...
  • - Charles Marie Jean-Baptiste d'Aubéry du Maurier (1826)...
Résultat n°6

Partages avec la République des présuccessions et successions des ascendants d'émigrés et de déportés : correspondance, arrêtés de l'administration départementale
Cote
1Q678 (Cote)
 Date
an VI-an XI
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Affaires diverses
  • Partages avec la République des présuccessions et successions...