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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers : départements pour la répartition.
Cote
C 1334 (Cote)
 Date
1789-1790
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Paroisses de l'élection, distribution entre les officiers...
Résultat n°2

Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction : rôle de répartition de la somme à imposer entre habitants.
Cote
C 1338 (Cote)
 Date
1770
 Lieu
Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France) -- presbytère
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Presbytère de la paroisse de Parçay, reconstruction...
Résultat n°3

Département des tailles : correspondance adressée aux officiers.
Cote
C 1333 (Cote)
 Date
1769
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Généralités
  • Correspondance
  • Département des tailles : correspondance adressée aux...
Résultat n°4

Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à comparaître devant les officiers de l'élection.
Cote
C 1343 (Cote)
 Date
1649
 Lieu
La Ville-aux-Dames (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Saisie de vin à La Ville-aux-Dames : assignation à...
Résultat n°5

Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes, mémoires, conclusions et sentences, pièces annexes.
Cote
C 1342 (Cote)
 Date
1642-1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Fixation, réduction, radiation de taux : requêtes,...
Résultat n°6

Impositions ordinaires de 1790 : département.
Cote
C 1339 (Cote)
 Date
1789
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Impositions ordinaires de 1790 : département.
Résultat n°7

Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
Cote
C 1344 (Cote)
 Date
1704
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Procédures civiles et criminelles
  • Frais, salaires et vacations : signification de jugement.
Résultat n°8

Régie des aides : état des bureaux et annexes.
Cote
C 1340 (Cote)
 Date
1716
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts indirects
  • Régie des aides : état des bureaux et annexes.
Résultat n°9

Liste des paroisses composant les élections de Tours, Chinon et Loches : tableau.
Cote
C 1335 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Chinon, élection de (Indre-et-Loire, France), Loches, élection de (Indre-et-Loire, France), Tours, élection de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Généralités
  • Fonctionnement
  • Liste des paroisses composant les élections de Tours,...
Résultat n°10

Tailles, répartition : rôle (s.l.).
Cote
C 1336 (Cote)
 Date
1615
 Lieu - Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Tailles, répartition : rôle (s.l.).
Résultat n°11

Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher (1664), Langeais (1666), Sonzay (1674).
Cote
C 1337 (Cote)
 Date
1664-1674
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France), Saint-Antoine-du-Rocher (Indre-et-Loire, France), Sonzay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
rôle d'imposition

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts directs
  • Répartition et recouvrement
  • Tailles, répartition : rôles des paroisses de Saint-Antoine-du-Rocher...
Résultat n°12

Droits des courtiers-jaugeurs : quittances.
Cote
C 1341 (Cote)
 Date
1735-1736
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Tours 1615 - 1790
  • Impôts indirects
  • Droits des courtiers-jaugeurs : quittances.