Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation préfectorale, délibérations du conseil municipal de Bourgueil (1845-1846) ; modification de statuts : délibération du conseil municipal de Bourgueil, correspondance (1854-1855).
Cote
6V20 (Cote)
-
Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)
- 6V - Clergé catholique régulier
- Communautés de femmes
- Enseignantes et hospitalières
- Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil.
- Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation...