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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré : arrêtés préfectoraux, délibération du conseil de la congrégation, enquête de commodo et incommodo, état de l'actif et du passif de la communauté, procès-verbal d'estimation des bâtiments, plan, acte de promesse de vente, correspondance (1860) ; acquisition d'immeubles à Jaulnay pour y établir une école de filles : délibérations du conseil municipal de Jaulnay, autorisation préfectorale, enquête de « commodo et incommodo », délibération du conseil d'administration de la communauté, plan, correspon-dance (1881) ; vente d'immeubles appartenant à la communauté situés sur la commune de Sérigny : décret présidentiel, arrêté préfectoral, délibération du conseil d'administration de la communauté, acte de vente (copie), correspondance (1882) ; acquisition d'une maison située sur la commune des Hermites pour la construction d'une école : avis préfectoral, procès-verbal d'enquête par la commune et observations du commissaire enquêteur, délibérations du conseil municipal, état de l'actif et du passif de la communauté, correspondance (1882).
Cote
6V21 (Cote)
 Date- Lieu
Bléré (Indre-et-Loire, France), Jaulnay (Indre-et-Loire, France), Les Hermites (Indre-et-Loire, France), Sérigny (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil.
  • Acquisition d'une maison pour la succursale de Bléré...
Résultat n°2

Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation préfectorale, délibérations du conseil municipal de Bourgueil (1845-1846) ; modification de statuts : délibération du conseil municipal de Bourgueil, correspondance (1854-1855).
Cote
6V20 (Cote)
 Date- Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil.
  • Demande d'autorisation légale : ordonnances, autorisation...
Résultat n°3

Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil, enquête concernant le statut des soeurs hospitalières employées à l'hôpital de Bourgueil : délibération de la commission administrative de l'hospice de Bourgueil, liste du personnel, statuts de la congrégation hospitalière, corres-pondance (1898-1915) ; instruction de la demande d'autorisation émise par la congrégation et fermeture de leurs établissements scolaires, réouverture illégale d'écoles : notification de rejet de la demande d'autorisation, procès-verbaux et rapport de police, état de renseignements sur les établissements faisant l'objet de demandes d'autorisation, correspondance (1903-1914).
Cote
6V53 (Cote)
 Date
1898-1915
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

  • 6V - Clergé catholique régulier
  • Fermeture des établissements congréganistes
  • Dossiers particuliers
  • Communautés de femmes
  • Enseignantes et hospitalières
  • Soeurs de Saint-Martin de Bourgueil, enquête concernant...