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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires : état nominatif des pensionnaires de toutes classes présentes au Refuge, correspondance (1902-1903) ; fermeture de l'établissement (Par décret du 30 mars 1904) : statuts de la communauté, rapport de police, liste des mutations dans le personnel du Refuge et liste des pensionnaires de toutes classes, correspondance (1904) ; instruction des demandes de pensions et d'allocations : listes des anciennes religieuses demandant un secours ou une pension alimentaire, procès-verbal de police, correspondance (1906-1911).

    Cote

    6V58 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge.
    • Enquête sur la situation du personnel et des pensionnaires...
  2. Résultat n°2

    Liquidation administrative des biens (par décret du 8 septembre 1908), nomination et rémunération d'un séquestre administrateur (par arrêté du 14 septembre 1908) : état des frais ayant motivé les avances du Trésor, correspondance (1908-1911) ; enquête concernant l'établissement irrégulier tenu par la congrégation situé à Saint-Symphorien : notice de renseignements, correspondance (1924-1926).

    Cote

    6V59 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Dossiers particuliers
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge.
    • Liquidation administrative des biens (par décret du...
  3. Résultat n°3

    Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente et acquisition de terrains et d'immeubles situés sur la commune de Tours : ordonnance royale, décrets impériaux, budget de la communauté (1821-1879) ; demande de secours : correspondance (1824-1854) ; demande de main-levée hypothécaire pour le remboursement de rentes et le droit d'ester en justice : ordonnances, arrêtés de liquidation, quittance, délibération du chapitre de la communauté du Refuge, correspondance (1834-1867) ; statistiques médicales : tableaux (1853) ; acquisition d'immeubles à Saint-Symphorien pour le transfert du siège de la communauté : décret présidentiel, arrêté préfectoral, plans, correspondance (1883-1887).

    Date

    1811-1887

    Cote

    6V27 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Communautés de femmes
    • Autres communautés
    • Soeurs de Notre-Dame-de-la-Charité et du Refuge, vente...