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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Associations déclarées mais non inscrites dans les registres des déclarations d'associations des trois arrondissements : dossiers administratifs (classement alphabétique).
Cote
4M256 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4M - Police (1800-1940)

  • Fonds de la préfecture
  • Police administrative
  • Associations, cercles et sociétés
  • Associations, cercles et sociétés
  • Autorisation et contrôle
  • Associations créées à compter de la loi du 1er juillet...
  • Associations déclarées mais non inscrites dans les...