Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau, Tours (1790-1791) ; décrets d'aliénation accordés par l'Assemblée nationale aux municipalités d'Amboise, Athée, Mosnes, Saint-Denis-hors, Saint-Martin-le-Beau (mai 1791).
Cote
1Q5 (Cote)
-
Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux
- 1Q - Domaines nationaux
- Fonds des districts
- District d'Amboise
- Biens de 1ère origine
- Soumissions des municipalités :
- Procès-verbaux d'estimation des biens soumissionnés...
- Athée, Bléré, Dierre, Mosnes, Saint-Martin-le-Beau,...