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  1. Résultat n°1

    Dissolution de l'association non autorisée des Oblats de Sainte-Marie : arrêtés préfectoraux, délibération du tribunal des conflits, correspondance (1880-1881).

    Cote

    6V33 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Dissolution de l'association non autorisée des Oblats...
  2. Résultat n°2

    Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux dressés par le commissariat de police, affiches, tracts, articles de journaux, état de situation des congrégations en 1888 et 1899, correspondance.

    Cote

    6V31 (Cote)

    • Contexte : Série V - Administration des cultes (1800-1940)

    • 6V - Clergé catholique régulier
    • Fermeture des établissements congréganistes
    • Affaires générales
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Affaires générales : circulaires, télégrammes, procès-verbaux...