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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.
Cote
C 1138 (Cote)
 Date
1717, 1719
 Lieu
Assay (Indre-et-Loire, France), Ouzilly (Vienne, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
Résultat n°2

Translation de domicile : signification.
Cote
C 1139 (Cote)
 Date
1760
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Impôts directs
  • Affaires administratives
  • Translation de domicile : signification.
Résultat n°3

Eau-de-vie : certificats de décharge des commis aux aides.
Cote
C 1140 (Cote)
 Date
1783
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Impôts indirects
  • Eau-de-vie : certificats de décharge des commis aux...
Résultat n°4

Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.
Cote
C 1142 (Cote)
 Date
1740
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Procédures civiles et criminelles
  • Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.
Résultat n°5

Vingtième d'industrie, radiation de taux : mémoire, conclusion de l'intendant.
Cote
C 1141 (Cote)
 Date
1760-1761
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Elections 1615 - 1793
  • Généralité de Tours
  • Province de Touraine
  • Election de Loudun 1717 - 1783
  • Procédures civiles et criminelles
  • Vingtième d'industrie, radiation de taux : mémoire,...