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  1. Résultat n°1

    Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants de la paroisse d'Assay, procès-verbal d'assemblée des habitants de la paroisse d'Ouzilly.

    Date

    1717, 1719

    Cote

    C 1138 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Collecteurs, nomination : état et tableau des habitants...
  2. Résultat n°2

    Translation de domicile : signification.

    Date

    1760

    Cote

    C 1139 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Impôts directs
    • Affaires administratives
    • Translation de domicile : signification.
  3. Résultat n°3

    Eau-de-vie : certificats de décharge des commis aux aides.

    Date

    1783

    Cote

    C 1140 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Impôts indirects
    • Eau-de-vie : certificats de décharge des commis aux...
  4. Résultat n°4

    Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.

    Date

    1740

    Cote

    C 1142 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Procédures civiles et criminelles
    • Aides, voies de fait et violence des commis : ordonnance.
  5. Résultat n°5

    Vingtième d'industrie, radiation de taux : mémoire, conclusion de l'intendant.

    Date

    1760-1761

    Cote

    C 1141 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Loudun 1717 - 1783
    • Procédures civiles et criminelles
    • Vingtième d'industrie, radiation de taux : mémoire,...