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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièce de procédure opposant les maires et échevins de la ville de Loches, demandeurs, à la famille de La Haye

    Date

    1638

    Cote

    1J190 (Cote)

    • Contexte : 1J - Petits fonds privés isolés

    • Pièce de procédure opposant les maires et échevins...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Etude préalable à la refonte du PLU

    Date

    2012

    Cote

    2738W477 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires universitaires
    • Etude préalable à la refonte du PLU

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)