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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2R105 (Cote)
Date
1832-1857
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : extraits de jugements.
  • Conseil de guerre : extraits de jugements et notifications...
Résultat n°2
Cote
2R103 (Cote)
Date
an XII-1807
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : extraits de jugements.
  • an XII-1807
Résultat n°3
Cote
2R102 (Cote)
Date
1806-1812
Lieu - Type de document
registre, minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : registre d'inscription des jugements.
Résultat n°4
Cote
2R101 (Cote)
Date
an V-1810
Lieu - Type de document
registre
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre de la 22e division militaire : registre...
Résultat n°5
Cote
2R104 (Cote)
Date
1808-1813
Lieu - Type de document
minute juridictionnelle
  • Contexte : 2R - Organisation de l'armée. Justice militaire (an...

  • Fonds de la préfecture
  • Justice militaire
  • Conseil de guerre : extraits de jugements.
  • 1808-1813