Filtrer les résultats
Multimédias
  • 43
Période
  • 7
  • 27
  • 36
Nom de l'inventaire
  • 41
  • 2
Lieux
  • 5
  • 5
  • 4
  • 3
  • 2
Afficher plus
Typologies
  • 14
  • 1
Sujets
  • 15
  • 10
  • 6
  • 5
  • 5
Afficher plus
Personnes
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Producteurs
Aucune valeur disponible
Titres
Aucune valeur disponible

43 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux de France pour l'enregistrement des provisions d'offices.
Cote
C 929 (Cote)
 Date
[XVIIIe s.]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
  • Tableau des droits dus aux présidents trésoriers généraux...
Résultat n°2

Privilèges, charges et gages des trésoriers de France : ordonnances royales, arrêts des conseils du roi et de Monsieur (1634-1776), ordonnances des présidents trésoriers de France des bureaux des finances de Bordeaux, Lyon et Tours (1630-1789), acte de satisfaction et de soumission de deux prêtres de Tours après le trouble causé par eux au corps du bureau des finances (1708), pièces relatives au procès opposant les trésoriers de France au greffier en chef du bureau de Tours (1780-1783), correspondance et autres pièces relatives aux privilèges, charges et à l'édit de suppression des bureaux des finances ([1700]-1788).
Cote
C 927 (Cote)
 Date
1630-1789
 Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Privilèges, charges et comptes des trésoriers de France...
  • Privilèges, charges et gages des trésoriers de France...
Résultat n°3

Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.
Cote
C 964 (Cote)
 Date- Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Voirie
  • Loches, Neuvy, Preuilly, Saint-Patrice, Tours :
  • Plan du terrain du Chardonnet à Tours, 1724.
Résultat n°4

Pièces de procédure, suppliques, réponses de MM. du bureau des finances, procès-verbaux de visite des lieux, 1631-1787.
Cote
C 963 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France), Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Voirie
  • Loches, Neuvy, Preuilly, Saint-Patrice, Tours :
  • Pièces de procédure, suppliques, réponses de MM. du...
Résultat n°5

Plan des abords de Preuilly, 1789.
Cote
C 965 (Cote)
 Date- Lieu
Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Voirie
  • Loches, Neuvy, Preuilly, Saint-Patrice, Tours :
  • Plan des abords de Preuilly, 1789.
Résultat n°6

Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt qui réunit Orfond au domaine de Loches (janvier 1752), baux à ferme du domaine d'Orfond (1752-1781), état des cens, rentes et redevances dus annuellement au roi à cause de son fief d'Orfond (1781), plan du domaine avec indication de la surface, de la nature et de la qualité des pièces de terre (s.d.), plan des pièces des terres concédées à Jacob Dupont (1786), 1647-1786.
Cote
C 957 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France), Orfonds (Ferrière-sur-Beaulieu, Indre-et-Loire, France) (seigneurie)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Orfond : aveux et extraits d'aveux (1647-1740), arrêt...
Résultat n°7

Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et receveur des droits, extraits des registres, 1738-1754.
Cote
C 956 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Ensaisinement du domaine : comptes du contrôleur et...
Résultat n°8

Mémoire du procureur général de la chambre du domaine sur la réception des aveux et dénombrements (s.d.), inventaires des actes de foi et hommage, aveux et dénombrements reçus au bureau des finances (1668-1788) [Lacunes], baux à ferme de gués et d'îles (1611-1783), suppliques relatives aux aveux (1701-1776).
Cote
C 945 (Cote)
 Date
1611-1788
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Mémoire du procureur général de la chambre du domaine...
Résultat n°9

Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.
Cote
C 958 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Varennes : aveux du seigneur, 1556-1767.
Résultat n°10

Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe s.), états de la consistance et du revenu du domaine fournis par les engagistes, pièces à l'appui, plan des dîmes et terrages de Fay (s.d.) (1701-1782), correspondance relative au comté de Loches (1781-1788), inventaire des titres et papiers concernant les droits dus au roi (1785), XVIIe s.-1788.
Cote
C 955 (Cote)
 Date- Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Loches :
  • Actes d'engagement du domaine de Loches (XVIIe-XVIIIe...
Résultat n°11

Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances des droits d'entrée, pièces de procédures (1634-1730), journal du bureau de l'inspection des boucheries et débits de boisson [feuillets rognés] (1747-1761), convention pour l'abonnement du droit de langueyage des porcs (1781), procès-verbal de saisie de marchandises prohibées (1787).
Cote
C 940 (Cote)
 Date
1634-1787
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Finances et impositions
  • Aides : baux à ferme des aides, rôles et quittances...
Résultat n°12

Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
Cote
C 959 (Cote)
 Date
1761-1786
 Lieu
Montfaucon-sur-Moine (Maine-et-Loire, France) [aujourd'hui : Sèvremoine (Maine-et-Loire, France)], Sèvremoine (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Montfaucon : pièces de procédure.
Résultat n°13

Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste (s.d.), inventaire des 50 sacs de titres du trésor de Chinon, [XVIIIe s.].
Cote
C 951 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Précis sur les droits du roi et du seigneur échangiste...
Résultat n°14

Inventaire des titres du fief de la haute forêt de Chinon, 1687.
Cote
C 952 (Cote)
 Date- Lieu - Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Inventaire des titres du fief de la haute forêt de...
Résultat n°15

Ussé : états de la consistance et des revenus du marquisat, 1780-1784.
Cote
C 954 (Cote)
 Date- Lieu
Ussé (Indre-et-Loire, France) (marquisat)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Ussé : états de la consistance et des revenus du marquisat,...
Résultat n°16

Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande par les seigneurs du Véron, [XVIIIe s.].
Cote
C 953 (Cote)
 Date- Lieu
Le Véron (Indre-et-Loire, France) (seigneurie)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaine de Chinon :
  • Mémoire sur les tentatives d'usurpation de la Cande...
Résultat n°17

1762 - 1780.
Cote
C 926 (Cote)
 Date- Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
  • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
  • 1762 - 1780.
Résultat n°18

[1608] - 1611.
Cote
C 925 (Cote)
 Date- Lieu
Tours, généralité de (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
registre

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Enregistrement des édits, arrêts et lettres patentes
  • Edits, arrêts, lettres patentes relatifs à la généralité...
  • [1608] - 1611.
Résultat n°19

Saumur : pièces de la procédure opposant les présidents trésoriers de France grands voyers au lieutenant général de police au sujet de la réfection du pavage de la ville.
Cote
C 962 (Cote)
 Date
1770-1772
 Lieu
Saumur (Maine-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Voirie
  • Saumur : pièces de la procédure opposant les présidents...
Résultat n°20

Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet des maisons et héritages tenus à cens et à rentes du roi à cause des domaines de Tours et du Plessis (1735-1739), état général des exploits de demandes pour droits domaniaux et des ordonnances de condamnation (1735-1736), comptes d'Albert Bruneau, préposé à la recette des droits patrimoniaux, casuels et d'ensaisinement (1749-1770).
Cote
C 960 (Cote)
 Date
1735-1770
 Lieu
Plessis-lès-Tours, château de (La Riche, Indre-et-Loire, France), Tours (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

  • Bureau des finances et chambres du domaine 1556-1789
  • Domaines du roi
  • Domaines de Tours et du Plessis-lès-Tours : état incomplet...