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  • 1
    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    220 medias

    Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Date

    1775 (22 janvier)-1813 (4 juillet)

    Cote

    2C3196 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Découvertes des droits douteux pour toutes les matières

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 2
    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    408 medias

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Date

    1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Cote

    2C3195 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1785 (1er octobre)-1821 (24 septembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 3
    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    212 medias

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Date

    1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Cote

    2C3194 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1775 (1er janvier)-1785 (24 juin)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 4
    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    126 medias

    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Date

    1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Cote

    2C3193 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Sommiers
    • Ordres de régie (1771-1821)
    • 1771 (13 septembre)-1773 (4 février)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 5
    Centième denier des donations et legs

    18 medias

    Centième denier des donations et legs

    Date

    1748 (9 novembre)-1750 (13 juin)

    Cote

    2C3192 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier des donations et legs

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 6
    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    105 medias

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Date

    1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Cote

    2C3191 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1790 (2 janvier)-1791 (31 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 7
    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    448 medias

    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Date

    1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Cote

    2C3190 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1785 (1er décembre)-1790 (2 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 8
    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    458 medias

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Date

    1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Cote

    2C3189 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1783 (1er janvier)-1785 (1er décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 9
    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    236 medias

    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Date

    1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Cote

    2C3188 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1781 (27 janvier)-1782 (22 décembre)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 10
    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    139 medias

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Date

    1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Cote

    2C3187 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • 1780 (22 janvier)-1781 (16 janvier)

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 11
    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    237 medias

    Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780) et insinuations suivant le tarif (20 décembre 1777-30 juin 1778)

    Date

    1777 (20 décembre)-1780 (21 janvier)

    Cote

    2C3186 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier (20 décembre 1777-21 janvier 1780)...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 12
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

    260 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 novembre 1775-20 décembre 1777)

    Date

    1775 (6 novembre)-1777 (20 décembre)

    Cote

    2C3185 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 13
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 juin 1774-6 novembre 1775)

    164 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (11 juin 1774-6 novembre 1775)

    Date

    1774 (11 juin)-1775 (6 novembre)

    Cote

    2C3184 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (11...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 14
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 juin 1773-10 juin 1774)

    153 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (16 juin 1773-10 juin 1774)

    Date

    1773 (16 juin)-1774 (10 juin)

    Cote

    2C3183 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (16...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 15
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 février 1772-16 juin 1773)

    139 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (26 février 1772-16 juin 1773)

    Date

    1772 (26 février)-1773 (16 juin)

    Cote

    2C3182 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (26...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 16
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 décembre 1770-26 février 1772)

    120 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (1 décembre 1770-26 février 1772)

    Date

    1770 (1er décembre)-1772 (26 février)

    Cote

    2C3181 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (1...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 17
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 mai 1769-30 novembre 1770)

    214 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (6 mai 1769-30 novembre 1770)

    Date

    1769 (6 mai)-1770 (30 novembre)

    Cote

    2C3180 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (6...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 18
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

    224 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (29 avril 1767-6 mai 1769)

    Date

    1767 (29 avril)-1769 (6 mai)

    Cote

    2C3179 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (29...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 19
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

    220 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (15 avril 1765-28 avril 1767)

    Date

    1765 (15 avril)-1767 (28 avril)

    Cote

    2C3178 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (15...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints

  • 20
    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 avril 1762-15 avril 1765)

    210 medias

    Centième denier et insinuations suivant le tarif (9 avril 1762-15 avril 1765)

    Date

    1762 (9 avril)-1765 (15 avril)

    Cote

    2C3177 (Cote)

    • Contexte : 2C - Contrôle des actes des notaires et sous seing...

    • Bureau de Vouvray (1719-1821)
    • Registres de formalité
    • Centième denier (1721-1791)
    • Centième denier et insinuations suivant le tarif (9...

    Producteur :

    Contrôle des actes des notaires et sous seing privé, insinuation, centième denier et droits joints